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RULES, ORDERS, ETC. HOUSE OF COMMONS OF CANADA.

RÈGLES, ORDRES, ETC.

CHAMBRE DES COMMUNES DU CANADA.

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Adopted by the House, in the First Session of the First Parliament, ^
and subsequently amended.

OTTAWA:

PRINTED BY MACLEAN, ROGER & CO.
1876

ET

REGLEMENTS

DE LA

CHAMBRE DES COMMUNES

DU

CANADA.

Adoptés par la Chambre, dans la première Session du premier Parlement, et subséquemment amendés.

COTTAWA:

IMPRIMÉS PAR MACLEAN, ROGER ET CIB, RUE WELLINGTON.

1880, May 14.

4377,20 Gitt-of
Cenry & Morgan,

in 10567

Ustawa, Canada,
RULES, ORDERS,

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Time of

1. The Time for the Ordinary Meeting of Meeting. the House is at Three o'clock in the afternoon of each sitting day, and if at that hour there be not a Quorum, Mr. Speaker may take the Chair and adjourn. When The House rises on Friday, it shall stand adjourned unless otherwise ordered, until the following Monday.

Evening
Sittings

Order in

the

2. If at the hour of Six o'clock, p.m., Business of the Day be not concluded, Mr. Speaker shal leave the Chair until half-past Seven.

3. When The House adjourns, the Memadjourn bers shåll keep their seats until The Speaker has left the Chair:

ments.

[By

RÈGLES, ORDRES

ET

RÈGLEMENTS

DE LA

CHAMBRE DES COMMUNES DU CANADA.

I. GOUVERNEMENT DE LA CHAMBRE.

nion.

1. L'heure de la réunion ordinaire de la Heure de Chambre est trois heures de l'après-midi, la réu chaque jour de séance; et si, à cette heure, il n'y a pas quorum, M. l'Orateur peut prendre le fauteuil et ajourner. Lorsque la Chambre s'ajourne le vendredi, elle reste ajournée jusqu'au lundi suivant, à moins qu'il n'en soit autrement ordonné.

2. Si, à six heures p. m., les affaires du Séances jour ne sont pas terminées, M. l'Orateur du soir. quitte le fauteuil jusqu'à sept heures et demie.

des ajour

3. Lorsque la Chambre s'ajourne, les Ordre lors Membres gardent leur siéges jusqu'à ce que nements. l'Orateur ait quitté le fauteuil.

[Par

« EelmineJätka »