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Principaux recueils de Traités cités dans ce Répertoire.

1o RECUEIL GÉNÉRAL:

Les Archives diplomatiques, recueil mensuel international de diplomatie et d'histoire: 1re série: années 1867, 1868, 1869, 1870, 1871-1872, 1873, 1874, 1875, 1876-1877, 1878-1879.

2e série, publiée sous la direction de M. Louis Renault: années 18801881, 1882-1883, 1884, 1885, 1886, 1887, 1888, 1889, 1890, 1891, 1892, 1893 et 1894. - Administration: Paris, 210, Boulevard Saint-Germain. (Abréviation: Archives dipl.).

II° RECUEILS SPÉCIAUX :

Pour l'Autriche-Hongrie : Léopold de Neumann et Adolphe de Plason: Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche : Tomes V, VI, VII, VIII, IX, X, XI, XII et XIII (1891). — Vienne, C. Fromme, in-8°.

(Abréviation: Neumann et Plason).

Pour l'Espagne: Janer: Tratados de España.

Documentos inter

nacionales del Reinado de Doña Isabel II, desde 1842 a 1868. Coleccion publicada de orden del Excmo. Sr. Ministro de Estado, con un discurso preliminar por Don Florencio Janer. Madrid. Imprenta

de Miguel Ginesta, 1869.

(Abréviation: Janer, 1842-1868).

Pour les Etats-Unis d'Amérique : Treaties and conventions concluded between the United States of America and other powers.

ton. Editions de 1870, de 1873, de 1882 et de 1889.

(Abréviation Treaties and conventions, etc.).

Washing

Pour la France: Le Moniteur universel (jusqu'en 1869); à partir de

1869 le Journal officiel.

(Abréviations: Moniteur; Journal off.);

Le Bulletin des Lois;

(Abréviation: Bull. des Lois).

Le Livre jaune;

De Clercq: Recueil des traités de la France, publié sous les auspices du Ministère des Affaires étrangères: Tomes IX, X, XI, XII, XIII, XIV, XV, XVII, XVIII et XIX (1895). -- Paris, A. Pedone, Editeur.

VIII

PRINCIPAUX RECUEILS DE TRAITÉS CITÉS DANS CE RÉPERTOIRE

Pour la Grande-Bretagne : Hertslet: A complete collection of the Treaties and conventions and reciprocal regulations at present subsisting between Great Britain and Foreign Powers and of the Laws, Decrees, Orders in Council, etc. concerning the same; so far as they relate to commerce and navigation, the slave trade, Post-office communications, copyright, etc.; and to the privileges and interests of the subjects of the high contracting parties. Compiled from authentic documents: Tomes XII, XIII, XIV et XV. · London.

Pour les Pays-Bas: S. Van Citters: Recueil des conventions de commerce et de navigation conclues entre les Pays-Bas et les puissances étrangères. S' Gravenhage, Belinfante, 1888, gr. in-8°.

(Abréviation: Van Citters).

Pour la Russie: Jean Gratiansky: Recueil des traités de commerce actuellement en vigueur de la Russie avec les puissances étrangères. St-Pétersbourg, 1877.

(Abréviation: Gratiansky).

F. de Martens : Recueil des traités et conventions conclus par la Russie avec les puissances étrangères: Tome IV, Autriche (1815-1878). St-Pétersbourg, gr. in-8°.

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UNIV. OF CALIFORNIA

SUPPLÉMENT AU RÉPERTOIRE DE TÉTOT

(1830-1866).

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III

IV

1830

3 Serbie, Turquie. Hatti-Chérif déclarant la dignité prin-
cière héréditaire dans la famille Obrénovitch.

(Archives dipl., 1869, 808.)

3 Serbie, Turquie. Bérat d'investiture du prince Miloch
Obrénovitch.

(Archives dipl., 1869, 811.)

1852

Juin. 10 Etats-Unis, Prusse et autres Etats de la Confédération germanique. Traité concernant l'extradition réciproque des criminels. Washington.

-

(Archives dipl., 1869, 1191.)

1861

Juin. 9 Autriche, France, Grande-Bretagne, Prusse, Russie,
Turquie. Protocole explicatif du règlement arrêté à
Constantinople pour la réorganisation du Liban.

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(De Clercq, VIII, 277. Archives dipl., 1869, 216).

2 Chine, Prusse, Zollverein. Traité de commerce et de
navigation. Tien-Tsin.

(Archives dipl., 1870, 633.)

1862

VĮ Janv. 12 Danemark, Japon. Traité d'amitié, de commerce et de

VII

VIII

IX

navigation. Yeddo.

(Archives dipl., 1867, 1083.)

Fév. 25 Pays-Bas, Turquie. Traité de navigation et de com-
merce, suivi d'une convention additionnelle. Cons-
tantinople.

(Archives dipl., 1870, 644.)

--

Mars. 13 Danemark, Turquie. Traité de commerce. Constanti

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nople.

(Archives dipl., 1870, 653.)

-

20 Prusse, Turquie. Traité d'amitié, de commerce et de
navigation. Constantinople.

(Archives dipl., 1870, 660.)

4 Belgique, Hawaï. Traité d'amitié, de commerce et de

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TÉTOT.

1

NO VIMU

2

XII Déc.

SUPPLÉMENT AU RÉPERTOIRE DE TÉTOT

1862

(1862-1864)

19 Danemark, Venezuela. Traité d'amitié, de commerce et de navigation. Caracas.

(Archives dipl., 1870, 676.)

1863

XIII Mai. 11 Belgique, Brême. Traité de commerce et de navigation.
Berlin.

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XIX

(Archives dipl., 1870, 692.)

11 Belgique, Lubeck. Traité de commerce et de naviga

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8 Belgique, Portugal. Convention de commerce. Bruxelles.

(Archives dipl., 1870, 697).

6 Grande-Bretagne, Italie. Traité de commerce et de navigation. Turin.

(Archives dipl., 1876-1877, III, 340).

17 Belgique, Danemark. Traité de commerce et de navi-
gation, suivi d'une déclaration. Copenhague.
(Archives dipl., 1870, 699).

2 France, Russie. Oukase du sénat dirigeant autorisant
les sociétés par actions (anonymes) et autres asso-
ciations commerciales fondées en France, à exercer
leurs droits en Russie.

(Gratiansky, 282).

Déc. 17 Portugal, Suède et Norwège. Convention pour l'arrestation et la remise des matelots déserteurs. Lisbonne.

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(Archives dipl., 1870, 707).

17 Portugal, Suède et Norwège. Convention d'extradition. Lisbonne.

(Archives dipl., 1870, 709).

19 Portugal, Suède et Norwège. Convention pour le droit d'aubaine et de détraction.

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6 Japon, Suisse. Traité d'amitié et de commerce. Yeddo.

(Archives dipl., 1870, 712).

6 Japon, Suisse. Règlements commerciaux faisant suite au traité qui précède.

(Archives dipl., 1870, 717).

XXIV Sept. 29 Espagne, Portugal. Traité relatif à la fixation de la frontière depuis l'embouchure du Minho jusqu'à l'embouchure du Caya et du Guadiana.

XXV

(Janer (1842-1868), 358).

29 Japon. Tarif des droits à payer sur les marchandises importées au Japon.

(Archives dipl., 1870, 721).

1865

xxvi Fév. 6/12 Grande-Bretagne, Sardaigne. Articles additionnels relatifs à l'exécution de la convention du 12 décembre 1857.

(Hertslet, XII, 582).

XXVII Avril. 11 Autriche, Prusse et Zollverein. Traité de commerce.

Berlin.

(Archives dipl., 1868, I, 585).

XXVIII Mai. 1er Brésil, Confédération Argentine, Uruguay. Traité d'alliance offensive et défensive contre le Paraguay. (Archives dipl., 1868, IV, 1692).

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1er Grande-Bretagne, St-Antonio (Congo). Arrangement
relatif à la traite des esclaves, aux sacrifices hu-
mainset à la protection des missionnaires.
(Hertslet, XII, 112).

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6 Congo (Chefs riverains du), Grande-Bretagne. Arrangement analogue au précédent.

(Hertslet, XII, 143).

24 Espagne, San Salvador. Traité de reconnaissance de paix et d'amitié. Madrid.

(Janer (1842-1868), 393.)

27 Grande-Bretagne, Madagascar. Traité de paix, de commerce et de navigation. Antananarive.

(Archives dipl., 1867, III, 1043.)

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14 France (Algérie). Sénatus-consulte sur l'état des personnes et la naturalisation en Algérie.

(Bull. des lois, 1861, no 1315. Archives dipl., 1869, II, 657.)

12/20 France, Grande-Bretagne. Articles additionnels à l'arrangement conclu pour l'exécution de la Convention du 24 septembre 1856.

(Hertslet, XII, 497.)

29 Danemark, Grande-Bretagne. Convention postale. (Hertslet, XII, 396.)

18/30 Belgique, Russie. Déclaration concernant les sociétés anonymes et autres associations. St-Pélersbourg.

(Gratiansky, 30.)

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30 France, Grande-Bretagne. Protocole relatif à la durée de la convention de juillet 1861.

(Hertslet, XII, 1125.)

1866

8 Espagne, Prusse. Convention d'extradition.
(Janer (1842-1868), 396.)

8 Espagne, Saxe. Convention d'extradition.

(Janer (1842-1868), 396.)

16 Etats-Unis de Colombie, Grande-Bretagne. Traité de commerce et de navigation.

(Hertslet, XII, 364.)

Londres.

26 Italie,Monaco. Convention'd'extradition.-Florence.

(Archives dipl., 1867, III, 1050.)

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