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Principaux recueils de Traités cités dans ce Répertoire.

Recueil Général:

Les Archives diplomatiques, recueil mensuel international de diplomatie et d'histoire: 1" série: années 1867, 1868, 18(59, 1870, 1871-1872, 1873, 1874, 1875, 1876-1877, 1878-1879.

— 2e série, publiée sous la direction de M. Louis Renault : années 18801881, 1882-1883, 1884, 1885, 1886, 1887, 1888, 1889, 1890, 1891, 1892, 1893 et 1894. — Administration: Paris, 210, Boulevard Saint-Germain. (Abréviation : Archives dipl.).

IV Recueils Spéciaux:

Pour l'Autriche-Hongrie : Le'opold de Neumann et Adolphe de Plason: Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche : Tomes V, VI, VII, VIII, IX. X, XI, XII et XIII (1891). — Vienne, G. Fromme, in-8°. (Abréviation: Neumann et Plason).

Pour l'Espagne: Janer: Tratados de Espaiïa. — Documentos internacionales del Reinado de Dofia Isabel II, desde 1842 a 1808. Coleccion publicada de orden del Excmo. Sr. Ministre de Estado, con un discurso preliminar por Don Florencio Janer. — Madrid. Imprenta de Miguel Ginesta, 1869. (Abréviation : Janer, 1842-1868).

Pour les Etats-Unis d'Amérique : Treaties and conventions concluded
between thc United States of America and other powers. — Washing-
ton. Editions de 1870, de 1873, de 1882 et de 188».
(Abréviation: Treaties and conventions, etc.).

Pour la France : Le Moniteur universel (jusqu'en 1869); à partir de
1809 : le Journal officiel.
(Abréviations: Moniteur; Journal off.);
Le Bulletin des Lois;

(Abréviation: Bull, des Lois).
Le Livre jaune;

De Clercq: Recueil des traités do la France, publié sous les auspices du Ministère des Affaires étrangères : Tomes IX, X, XI, XII, XIII, XIV, XV, XVII, XVIII et XIX (1895). — Paris, A. Pedone, Editeur.

vIII PRINCIPAUX RECUEILS DE TRAITÉS CITÉS DANS CE RÉPERTOIRE

Pour la Grande-Bretagne : Herlslel : A complete collection of theTreaties and conventions and reciprocal regulations at present subsisting between Great Britain and Foreign Powers and of the Laws, Decrees, Orders in Council, etc. concerning the same ; so far as they relate to commerce and navigation, the slave trade, Post-office communications, copyright, etc.; and to the privileges and interests of the subjects ot the higli contracting parties. Compiled from authentic documents: Tomes XII, XIII, XIV et XV. — London.

Pour les Pays-Bas: S. Van Cilters : Recueil des conventions de commerce et de navigation conclues entre les Pays-Bas et les puissances étrangères. S' Gravenhage, Belinfante, 1888, gr. in-8». (Abréviation: Van Citters).

Pour la Russie: Jean Graliansky: Recueil des traités de commerce actuellement en vigueur de la Russie avec les puissances étrangères. — St-Pétersbourg, 1877. (Abréviation : Graliansky). F. de Martens : Recueil des traités et conventions conclus par la Russie avec les puissances étrangères : Tome IV, Autriche (1815-1878). — St-Pétersbourg, gr. in-8». (Abréviation: Martens).

UmîWm Ali RÉPERTOIRE DE TÊTOT

(1830-1866).

1830

i Août. 3 Serbie, Turquie. Hatti-Chérif déclarant la dignité princière héréditaire dans la famille Obrénovitch. (Archives dipl., 1869, 808.)

ri — 3 Serbie, Turquie. Bérat d'investiture du prince Miloch Obrénovitch.

(Archives dipl., 1869, 8U.)

1852

m Juin. 10 Etats-Unis, Prusse et autres Etals de la Confédération germanique. Traité concernant l'extradition réciproque des criminels. — Washington.

(Archives dipl., 1869, 1191.)

1861

iv Juin. 9 Autriche, France, Grande-Bretagne, Prusse, Russie,

Turquie. Protocole explicatif du règlement arrêté à
Constantinople pour la réorganisation du Liban.
(DeClercq, VIII, 277. — Archives dipl., 1869, 216).

v Sept. 2 Chine, Prusse, Zollverein. Traité de commerce et de

navigation. — Tien-Tsin.
(Archives dipl., 1870, 633.)

1862

vj Janv. 12 Danemark, Japon. Traité d'amitié, de commerce et de navigation. — Yeddo. (Archives dipl., 1867, 1083.)

vu Fév. 25 Pays-Bas, Turquie. Traité de navigation et de commerce, suivi d'une convention, additionnelle. — Constantinople.

(Archives dipl., 1870, 644.)

vin Mars. 13 Danemark, Turquie. Traité de commerce. — Constantinople.

(Archives dipl., 1870, 653.)

ix — 20 Prusse, Turquie. Traité d'amitié, de commerce et de

navigation. — Constantinople.

(Archives dipl., 1870, 6liO.)

x Oct. 4 Belgique, Haicaï. Traité d'amitié, de commerce et de

navigation. — Bruxelles.
(Archives dipl., 1870, 666.)

xi — 13 Belgique, Pays-Bas. Convention d'extradition. —

Bruxelles.

(Archives dipl., 1871), 673.)
Tktot. 1

1862

xu Déc. 19 Danemark, Venezuela. Traité d'amitié, de commerce et de navigation. — Caracas. (Archivesdipl., 1870, 676.)

1863

xni Mai. 11 Belgique, Brème. Traité de commerce et de navigation. — Berlin. (Archives dipl., 1870, 692.)

xiv — 11 Belgique, Lubeck. Traité de commerce et de naviga

tion. — Berlin.
(Archives dipl., 1870, 686).

xv Juin. 8 Belgique, Portugal. Convention de commerce. — Bru

xelles.
(Archives dipl., 1870, 697).

xvi Août. 6 Grande-Bretagne, Italie. Traité de commerce et de na

vigation. — Turin.
(Archives dipl., 1876-1877, III, 340).

Xvii — 17 Belgique, Danemark. Traité de commerce et de navi

gation, suivi d'une déclaration. — Copenhague.
(Archives dipl., 1870, 699).

Xviii Oct. 2 France, Russie. Oukase du sénat dirigeant autorisant

les sociétés par actions (anonymes) et autres asso-
ciations commerciales fondées en France, à exercer
leurs droits en Russie.
(Graliansky, 282).

xix Déc. 17 Portugal, Suède et Norwège. Convention pour l'ar

restation et la remise des matelots déserteurs. — Lis-
bonne.
(Archives dipl., 1870, 707).

xx — 17 Portugal, Suède et Noncôge. Convention d'extradi

tion. — Lisbonne.
(Archives dipl., 1870, 709).

xix — 19 Portugal, Suède et Noncège. Convention pour le droit
d'aubaine et de détraction. — Lisbonne.
(Archives dipl., 1870, 706).

1864

Xxii Fév. 6 Japon, Suisse. Traité d'amitié et de commerce. —

Yeddo.

(Archives dipl., 1870, 712).

Xxiii — 6 Japon, Suisse. Règlements commerciaux faisant suite

au traité qui précède.
(Archives dipl, 1870, 717).

xxiv Sept. 29 Espagne, Portugal. Traité relatif à la fixation de la

frontière depuis l'embouchure du Minho jusqu'à l'em-
bouchure du Caya et du Guadiana.
(Janer (1842-1868), 358).

xxv — 29 Japon. Tarif des droits à payer sur les marchandises

importées au Japon.
(Archives dipl., 1870, 721).

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1865

xxvi Fév. 6/12 Grande-Bretagne, Sardaigne. Articles additionnels relatifs à l'exécution de la convention du 12 décembre 1857. (Hertsle^, XII, 582).

xxvn Avril. 11 Autriche, Prusse et Zollverein. Traité de commerce. — Berlin. (Archives dipl., 1868, I, l18.:i).

Xxviii Mai. 1e' Brésil, Confédération Argentine, Uruguay. Traité

d'alliance offensive et défensive contre le Paraguay. (Archives dipl., 1868, IV, 1692).

xxix Juin. 1er Grande-Bretagne, St-Antonio (Congo). Arrangement

relatif à la traite des esclaves, aux sacrifices hu-
mainset à la protection des missionnaires.
(Hertslet, XII, 112).

6 Congo (Chefs riverains du), Grande-Bretagne. Ar-
rangement analogue au précédent.
(Hertslet, XII, 113).

24 Espagne, San Salvador. Traité de reconnaissance
de paix et d'amitié. — Madrid.
(Janer (1842-1868), 393.)

27 Grande-Bretagne, Madagascar. Traité de paix, de
commerce et de navigation. — Antananarive.
(Archives dipl., 18(17, III, 1043.)

Xxxiii Juill. 14 France (A Igérie). Sénatus-consulte sur l'état des per

sonnes et la naturalisation en Algérie.
(Bull, des lois, 1861, n» 1315. — Archives dipl., 1869,
II, 6o7.)

xxxiv Sept. 12/20 France, Grande-Bretagne. Articles additionnels

à l'arrangement conclu pour l'exécution de la Con-
vention du 21 septembre 1856.
(Hertslet, XII, 497.)

xxxv — Danemark, Grande-Bretagne. Convention postale.

(Hertslet, XII, 396.)

xxxvi Nov. 18/30 Belgique, Russie. Déclaration concernant les so

ciétés anonymes et autres associations. — St-Pé-
lersbourg.
(Graliansky, 30.)

30 France, Grande-Bretagne. Protocole relatif à la
durée de la convention de juillet 1861.
(Hertslet, XII, 1125.)

1866

8 Espagne, Prusse. Convention d'extradition.
(Janer (1842-1868), 396.)

8 Espagne, Saxe. Convention d'extradition.
(Janer (1842-1868), 396.)

16 Etats-Unis de Colombie, Grande-Bretagne. Traité
de commerce et de navigation. — Londres.
(Hertslet, XII, 364.)
26 /<rtZje,itfow«co.Convention'd'extradition.— Florence.
(Archives dipl., 1867, III, 1050.)

XXXVII —

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Mars.

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