Principaux recueils de Traités cités dans ce Répertoire. 1o RECUEIL GÉNÉRAL: Les Archives diplomatiques, recueil mensuel international de diplomatie et d'histoire: 1re série: années 1867, 1868, 1869, 1870, 1871-1872, 1873, 1874, 1875, 1876-1877, 1878-1879. 2e série, publiée sous la direction de M. Louis Renault: années 18801881, 1882-1883, 1884, 1885, 1886, 1887, 1888, 1889, 1890, 1891, 1892, 1893 et 1894. - Administration: Paris, 210, Boulevard Saint-Germain. (Abréviation: Archives dipl.). II° RECUEILS SPÉCIAUX : Pour l'Autriche-Hongrie : Léopold de Neumann et Adolphe de Plason: Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche : Tomes V, VI, VII, VIII, IX, X, XI, XII et XIII (1891). — Vienne, C. Fromme, in-8°. (Abréviation: Neumann et Plason). Pour l'Espagne: Janer: Tratados de España. Documentos inter nacionales del Reinado de Doña Isabel II, desde 1842 a 1868. Coleccion publicada de orden del Excmo. Sr. Ministro de Estado, con un discurso preliminar por Don Florencio Janer. Madrid. Imprenta de Miguel Ginesta, 1869. (Abréviation: Janer, 1842-1868). Pour les Etats-Unis d'Amérique : Treaties and conventions concluded between the United States of America and other powers. ton. Editions de 1870, de 1873, de 1882 et de 1889. (Abréviation Treaties and conventions, etc.). Washing Pour la France: Le Moniteur universel (jusqu'en 1869); à partir de 1869 le Journal officiel. (Abréviations: Moniteur; Journal off.); Le Bulletin des Lois; (Abréviation: Bull. des Lois). Le Livre jaune; De Clercq: Recueil des traités de la France, publié sous les auspices du Ministère des Affaires étrangères: Tomes IX, X, XI, XII, XIII, XIV, XV, XVII, XVIII et XIX (1895). -- Paris, A. Pedone, Editeur. VIII PRINCIPAUX RECUEILS DE TRAITÉS CITÉS DANS CE RÉPERTOIRE Pour la Grande-Bretagne : Hertslet: A complete collection of the Treaties and conventions and reciprocal regulations at present subsisting between Great Britain and Foreign Powers and of the Laws, Decrees, Orders in Council, etc. concerning the same; so far as they relate to commerce and navigation, the slave trade, Post-office communications, copyright, etc.; and to the privileges and interests of the subjects of the high contracting parties. Compiled from authentic documents: Tomes XII, XIII, XIV et XV. · London. Pour les Pays-Bas: S. Van Citters: Recueil des conventions de commerce et de navigation conclues entre les Pays-Bas et les puissances étrangères. S' Gravenhage, Belinfante, 1888, gr. in-8°. (Abréviation: Van Citters). Pour la Russie: Jean Gratiansky: Recueil des traités de commerce actuellement en vigueur de la Russie avec les puissances étrangères. St-Pétersbourg, 1877. (Abréviation: Gratiansky). F. de Martens : Recueil des traités et conventions conclus par la Russie avec les puissances étrangères: Tome IV, Autriche (1815-1878). St-Pétersbourg, gr. in-8°. UNIV. OF CALIFORNIA SUPPLÉMENT AU RÉPERTOIRE DE TÉTOT (1830-1866). III IV 1830 3 Serbie, Turquie. Hatti-Chérif déclarant la dignité prin- (Archives dipl., 1869, 808.) 3 Serbie, Turquie. Bérat d'investiture du prince Miloch (Archives dipl., 1869, 811.) 1852 Juin. 10 Etats-Unis, Prusse et autres Etats de la Confédération germanique. Traité concernant l'extradition réciproque des criminels. Washington. - (Archives dipl., 1869, 1191.) 1861 Juin. 9 Autriche, France, Grande-Bretagne, Prusse, Russie, (De Clercq, VIII, 277. Archives dipl., 1869, 216). 2 Chine, Prusse, Zollverein. Traité de commerce et de (Archives dipl., 1870, 633.) 1862 VĮ Janv. 12 Danemark, Japon. Traité d'amitié, de commerce et de VII VIII IX navigation. Yeddo. (Archives dipl., 1867, 1083.) Fév. 25 Pays-Bas, Turquie. Traité de navigation et de com- (Archives dipl., 1870, 644.) -- Mars. 13 Danemark, Turquie. Traité de commerce. Constanti nople. (Archives dipl., 1870, 653.) - 20 Prusse, Turquie. Traité d'amitié, de commerce et de (Archives dipl., 1870, 660.) 4 Belgique, Hawaï. Traité d'amitié, de commerce et de TÉTOT. 1 NO VIMU 2 XII Déc. SUPPLÉMENT AU RÉPERTOIRE DE TÉTOT 1862 (1862-1864) 19 Danemark, Venezuela. Traité d'amitié, de commerce et de navigation. Caracas. (Archives dipl., 1870, 676.) 1863 XIII Mai. 11 Belgique, Brême. Traité de commerce et de navigation. XIX (Archives dipl., 1870, 692.) 11 Belgique, Lubeck. Traité de commerce et de naviga 8 Belgique, Portugal. Convention de commerce. Bruxelles. (Archives dipl., 1870, 697). 6 Grande-Bretagne, Italie. Traité de commerce et de navigation. Turin. (Archives dipl., 1876-1877, III, 340). 17 Belgique, Danemark. Traité de commerce et de navi- 2 France, Russie. Oukase du sénat dirigeant autorisant (Gratiansky, 282). Déc. 17 Portugal, Suède et Norwège. Convention pour l'arrestation et la remise des matelots déserteurs. Lisbonne. (Archives dipl., 1870, 707). 17 Portugal, Suède et Norwège. Convention d'extradition. Lisbonne. (Archives dipl., 1870, 709). 19 Portugal, Suède et Norwège. Convention pour le droit d'aubaine et de détraction. 6 Japon, Suisse. Traité d'amitié et de commerce. Yeddo. (Archives dipl., 1870, 712). 6 Japon, Suisse. Règlements commerciaux faisant suite au traité qui précède. (Archives dipl., 1870, 717). XXIV Sept. 29 Espagne, Portugal. Traité relatif à la fixation de la frontière depuis l'embouchure du Minho jusqu'à l'embouchure du Caya et du Guadiana. XXV (Janer (1842-1868), 358). 29 Japon. Tarif des droits à payer sur les marchandises importées au Japon. (Archives dipl., 1870, 721). 1865 xxvi Fév. 6/12 Grande-Bretagne, Sardaigne. Articles additionnels relatifs à l'exécution de la convention du 12 décembre 1857. (Hertslet, XII, 582). XXVII Avril. 11 Autriche, Prusse et Zollverein. Traité de commerce. Berlin. (Archives dipl., 1868, I, 585). XXVIII Mai. 1er Brésil, Confédération Argentine, Uruguay. Traité d'alliance offensive et défensive contre le Paraguay. (Archives dipl., 1868, IV, 1692). 1er Grande-Bretagne, St-Antonio (Congo). Arrangement 6 Congo (Chefs riverains du), Grande-Bretagne. Arrangement analogue au précédent. (Hertslet, XII, 143). 24 Espagne, San Salvador. Traité de reconnaissance de paix et d'amitié. Madrid. (Janer (1842-1868), 393.) 27 Grande-Bretagne, Madagascar. Traité de paix, de commerce et de navigation. Antananarive. (Archives dipl., 1867, III, 1043.) 14 France (Algérie). Sénatus-consulte sur l'état des personnes et la naturalisation en Algérie. (Bull. des lois, 1861, no 1315. Archives dipl., 1869, II, 657.) 12/20 France, Grande-Bretagne. Articles additionnels à l'arrangement conclu pour l'exécution de la Convention du 24 septembre 1856. (Hertslet, XII, 497.) 29 Danemark, Grande-Bretagne. Convention postale. (Hertslet, XII, 396.) 18/30 Belgique, Russie. Déclaration concernant les sociétés anonymes et autres associations. St-Pélersbourg. (Gratiansky, 30.) 30 France, Grande-Bretagne. Protocole relatif à la durée de la convention de juillet 1861. (Hertslet, XII, 1125.) 1866 8 Espagne, Prusse. Convention d'extradition. 8 Espagne, Saxe. Convention d'extradition. (Janer (1842-1868), 396.) 16 Etats-Unis de Colombie, Grande-Bretagne. Traité de commerce et de navigation. (Hertslet, XII, 364.) Londres. 26 Italie,Monaco. Convention'd'extradition.-Florence. (Archives dipl., 1867, III, 1050.) |