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Principaux recueils de Traités cités dans ce Répertoire.

1° RECUEIL GÉNÉRAL :

Les Archives diplomatiques, recueil mensuel international de diplomatie et d'histoire : 1re série : années 1867, 1868, 1869, 1870, 1871-1872,

1873, 1874, 1875, 1876-1877, 1878-1879. - 2e série, publiée sous la direction de M. Louis Renault : années 1880

1881, 1882-1883, 1884, 1885, 1886, 1887, 1888, 1889, 1890, 1891, 1892, 1893 et 1894. — Administration : Paris, 210, Boulevard Saint-Germain. (Abréviation : Archives dipl.).

II° RECUEILS SPÉCIAUX :

Pour l'Autriche-Hongrie : Léopold de Neumann et Adolphe de Pla

son: Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche : Tomes V, VI, VII, VIII, IX, X, XI, XII et XIII (1891). – Vienne, C. Fromme, in-80.

(Abréviation : Neumann et Plason).

Pour l'Espagne : Janer : Tratados de España. – Documentos internacionales del Reinado de Doña Isabel II, desde 1812 a 1868. Coleccion publicada de orden del Excmo. Sr. Ministro de Estado, con un discurso preliininar por Don Florencio Janer. -- Madrid. Imprenta de Miguel Ginesta, 1869. (Abréviation : Janer, 1842-1868). .

Pour les Etats-Unis d'Amérique : Treaties and conventions concluded between the United States of America and other powers. – Washington. Editions de 1870, de 1873, de 1882 et de 1889.

(Abréviation : Treaties and conventions, etc.).

Pour la France : Le Moniteur universel (jusqu'en 1869); à partir de 1869 : le Journal officiel.

(Abréviations : Moniteur ; Journal off.); Le Bulletin des Lois ;

(Abréviation: Bull. des Lois). Le Liore jaune; De Clercq : Recueil des traités de la France, publié sous les auspices du Ministère des Affaires étrangères : Tomes IX, X, XI, XII, XIII, XIV, XV, XVII, XVIII et XIX (1897). -- Paris, A. Peilone, Editeur.

VIII

PRINCIPAUX RECUEILS DE TRAITÉS CITÉS DANS CE RÉPERTOIRE

Pour la Grande-Bretagne : Hertslet : A complete collection of the Trea

ties and conventions and reciprocal regulations at present subsisting between Great Britain and Foreign Powers and of the Laws, Decrees, Orders in Council, etc. concerning the same ; so far as they relate to commerce and navigation, the slave trade, Post-office communications, copyright, etc.; and to the privileges and interests of the subjects of the high contracting parties. Compiled from authentic documents: Tomes XII, XIII, XIV et XV. London.

Pour les Pays-Bas : S. Van Citters : Recueil des conventions de commerce et de navigation conclues entre les Pays-Bas et les puissances étrangères. S' Gravenhage, Belinfante, 1888, gr. in-8°.

(Abréviation : Van Citters).

Pour la Russie : Jean Gratiansky : Recueil des traités de commerce actuellement en vigueur de la Russie avec les puissances étrangères. - St-Pétersbourg, 1877.

(Abréviation: Gratiansky). F. de Martens : Recueil des traités et conventions conclus par la Russie

avec les puissances étrangères : Tome IV, Autriche (1815-1878). St-Pétersbourg, gr. in-8°.

(Abréviation : Martens).

SUPPLEMENT AU RÉPERTOIRE DE TÉTOT

(1830-1866).

1830

1 Août. 3 Serbie, Turquie. Halli-Chérif déclarant la dignité prin

cière héréditaire dans la famille Obrénovitch.

(Archives dipl., 1869, 808.)
- 3 Serbie, Turquie. Bérat d'investiture du prince Miloch

Obrenovitch.
(Archives dipl., 1869, 811.)

1852 III Juin. 10 Etats-Unis, Prusse et autres Etals de la Confédération

germanique. Traité concernant l'extradition récipro-
que des criminels. -- Washington.
(Archives dipl., 1869, 1191.)

1861 IV Juin. 9 Autriche, France, Grande-Bretagne, Prusse, Russie,

Turquie. Protocole explicatif du règlement arrêté å
Constantinople pour la réorganisation du Liban.

(De Clercq, VIII, 277. — Archives dipl., 1869, 216). V Sept. 2 Chine, Prusse, Zollverein. Traité de commerce et de

navigation. - Tien-Tsin.
(Archives dipl., 1870, 633.)

1802 VI Janv. 12 Danemark, Japon. Traité d'amitié, de commerce et de

navigation. — Yeddo.

(Archives dipl., 1867, 1083.) vil Fév. 25 Pays-Bas, Turquie. Traité de navigation et de com

merce, suivi d'une convention additionnelle. - Constantinople.

(Archives dipl., 1870, 611.) vil Mars. 13 Danemark, Turquie. Traité de commerce. — Constanti

nople.

(Archives dipl., 1870, 653.) IX - 20 Prusse, Turquie. Traité d'amitié, de commerce et de

navigation. - Constantinople.

(Archives dipl., 1870, 660.) x Oct. 4 Belgique, Hawai. Traité d'amitié, de commerce et de

navigation. – Bruxelles,

(Archives dipl., 1870, 666.) XI – 13 Belyique, Pays-Bas. Convention d'extradition.

Bruxelles.

(Archives dipl., 1870, 673.)

ТЕТОТ.

XIV

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1862 xil Déc. 19 Danemark, Venezuela. Traité d'amitié, de commerce et

de navigation. – Caracas.
(Archives dipl., 1870, 676.)

1863 XIII Mai. 11 Belgique, Brême. Traité de commerce et de navigation.

- Berlin.

(Archives dipl., 1870, 692.) - 11 Belgique, Lubeck. Traité de commerce et de naviga

tion. -- Berlin.

(Archives dipl., 1870, 686). XV Juin. 8 Belgique, Portugal. Convention de commerce. – Bru

xelles.

(Archives dipl., 1870, 697). XVI Août. 6 Grande-Bretagne, Italie. Traité de commerce et de na

vigation. – Turin.

(Archives dipl., 1876-1877, III, 340). XVII - 17 Belgique, Danemark. Traité de commerce et de navi.

gation, suivi d'une déclaration. - Copenhague.

(Archives dipl., 1870, 699). XVIII Oct. 2 France, Russie. Oukase du sénat dirigeant autorisant

les sociétés par actions (anonymes) et autres associations commerciales fondées en France, à exercer leurs droits en Russie.

(Gratiansky, 282). Yux Déc. 17 Portugal, Suède et Norwège. Convention pour l'ar

restation et la remise des matelots déserteurs. — LisВоппе.

(Archives dipl., 1870, 707). - 17 Portugal, Suède et Norvège. Convention d'extradi

tion. -- Lisbonne.

(Archives dipl., 1870, 709).
19 Portugal, Suède et Norvège. Convention pour le droit

d'aubaine et de détraction. – Lisbonne.
(Archives dipl., 1870, 706).

1864 Xu Fév. 6 Japon, Suisse. Traité d'amitié et de commerce.

Yeddo.

(Archives dipl., 1870, 712). XxuI - 6 Japon, Suisse. Règlements commerciaux faisant suite

au traité qui précéde.

(Archives dipl., 1870, 717). XXIV Sept. 29 Espagne, Portugal. Traité relatif à la fixation de la

frontière depuis l'embouchure du Minho jusqu'à l'embouchure du Caya et du Guadiana.

(Janer (1812-1868), 358). XXV - 29 Japon. Tarif des droits à payer sur les marchandises

importées au Japon.
(Archives dipl., 1870, 721).

XX

XIX

XXX

XXXI

XXXII

1865 Xxvi Fév. 6/12 Grande-Bretagne, Sardaigne. Articles additionnels

relatifs à l'exécution de la convention du 12 décembre 1857.

(flertslet, XII, 582). xxvii Avril. 11 Autriche, Prusse et Zollverein. Traité de commerce.

- Berlin.

(Archives dipl., 1868, I, 585). Xxvn Mai. Jer Brésil, Confédération Argentine, Uruguay. Traité

d'alliance offensive et défensive contre le Paraguay.

(Archives dipl., 1868, IV, 1692). XXIX Juin. 1er Grande-Bretagne, Sl-Anlonio (Congo). Arrangement

relatif à la traite des esclaves, aux sacrifices humainset å la protection des missionnaires.

(Hertslet, XII, 112). 6 Congo (Chefs riverains du), Grande-Bretagne. Ar

rangement analogue au précédent.

(Hertslet, XII, 113). 24 Espagne, San Salvador. Traité de reconnaissance

de paix et d'amitié, — Madrid.

(Janer (18 12-1868), 393.) 27 Grande-Bretagne, Madagascar. Traité de paix, de

commerce et de navigation. – Antananarive.

(Archives dipl., 1867, III, 1043.) XXXII Juill. 14 France (Algérie). Sénatus-consulte sur l'état des per

sonnes et la naturalisation en Algérie.
(Bull. des lois, 1861, no 1315. – Archives dipl., 1869,

II, 657.)
XXXIV Sept. 12/20 France, Grande-Bretagne. Articles additionnels

à l'arrangement conclu pour l'exécution de la Convention du 24 septembre 1856.

(Hertslet, XII, 497.) 29 Danemark, Grande-Bretagne. Convention postale.

(llertslet, XII, 396.) XXXV. Nov. 18/30 Belgique, Russie. Déclaration concernant les so

ciétés anonymes et autres associations, - St-tersbourg.

(Grutiansky, 30.) XXXVII - 30 France, Grande-Bretagne. Protocole relatif à la

durée de la convention de juillet 1861.
(Ilertslel, XII, 1125.)

1866
XXXVIII Janv. 8 Espagne, Prusse. Convention d'extradition.

(Janer (1842-1868), 396.) XXXIX

8 Espagne, Saxe. Convention d'extradition.

(Janer (1842-1868), 396.) XL Fév. 16 Etats-Unis de Colombie, Grande-Bretagne. Traité

de commerce et de navigation. – Londres,

(Uertslet, XII, 364.) XLI Mars. 20 Italie, Monaco.Convention d'extradition.-Florence,

(Archives dipl., 1867, 111, 1050.)

XXXV

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