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TRAITÉS DE PAIX

DES

DE COMMERCE, D'ALLIANCE, ETC.
CONVENTIONS ET AUTRES ACTES

CONCLUS

ENTRE TOUTES LES PUISSANCÉS DU GLOBE

DEPUIS 1867 JUSQU'À NOS JOURS
(Faisant suite au Répertoire de M. TÉTOT)

TABLE GÉNÉRALE

DES PRINCIPAUX RECUEILS FRANÇAIS ET ÉTRANGERS Dondant l'indication du volume et de la page du Recueil où se trouve le texte de chaque Trailo

Ouvrage publié sous les auspices du Ministère des Affaires étrangères

PAR

M. GABRIEL DE RIBIER

SOUS-DIRECTEUR HONORAIRE AC MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGERES

CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR, ETC.

PARTIE CHRONOLOGIQUE

(1867-1894)

PARIS
A. PEDONE, LIBRAIRE-ÉDITEUR

13, rue Soufflot, 13.

1895
Tous droits réservés.

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PRÉFACE

L'auteur du présent répertoire n'est plus là pour en écrire la préface.

En 1889, une implacable maladie venait brutalement l'interrompre dans son œuvre, et l'empêcher d'y mettre la dernière main. Fallait-il laisser inachevé et vouer pour toujours à l'oubli un travail qui avait coûté tant de pénibles recherches ? Je ne l'ai pas pensé. Malgré les hésitations qu'avait fait naitre tout d'abord en moi le sentiment de mon incompétence, guidé seulement par les indications que j'avais pu recueillir du vivant de mon regretté père, j'ai tenté de compléter le répertoire dont je publie aujourd'hui la première partie.

Je ne m'étendrai pas sur l'utilité d'un pareil ouvrage. L'impor. tance des services que rend journellement le livre de M. Tétot, dont celui-ci est la continuation et le complément naturel, suffirait à justifier mon entreprise et à me faire espérer l'indulgence du lecteur.

Je me contenterai d'ajouter que la multiplicité des relations internationales, fils innombrables d'un réseau chaque jour plus vaste et plus compliqué, paraît rendre actuellement indispensable un répertoire capable de guider dans leurs recherches toutes les personnes qui s'occupent, à un titre quelconque, de l'histoire diplomatique contemporaine.

Notre travail a été exécuté sur le même plan que celui de M. Tétol. Il comprendra donc deux parties : l'une chronologique, l'autre alphabétique. Pour la partie chronologique, contenue dans ce volume, la riche et importante collection des Archives diplomatiques a été largement mise à contribution. Nous avons également compulsé autant de recueils spéciaux que nous avons pu nous en procurer : on en lira la liste plus loin. Non contents de mentionner les traités et conventions conclus entre les divers pays, nous avons cru devoir accorder droit de cité à tous les documents qui présen

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tent un caractère international ou qui peuvent faciliter l'étude des actes diplomatiques : tels que lois, décrets, exposés des motifs et rapports présentés au Parlement, etc.. On verra aussi que nous n'avons rien négligé pour donner des références d'une exactitude minutieuse. — Quant à la table alphabélique des puissances, nous espérons pouvoir la livrer à notre éditeur très prochainement.

Cette préface serait incomplèle si elle ne contenait pas l'expression de ma respectueuse reconnaissance pour les Ministres éminents qui ont bien voulu honorer de leur haute approbation ce modeste travail, et surtout pour M. Ribol, aujourd'hui Ministre des Finances et Président du Conseil. Je tiens aussi à dire publiquement quelle delle j'ai contractée envers tous les anciens chefs ou anciens collègues de mon père ; je dois, en particulier, témoigner ma gratitude à MM. Francis Charmes, Député ; Nisard, Directeur des Affaires politiques, Girard de Rialle, Directeur des Archives et Henri Roger, Directeur de la Comptabilité au Ministère des Affaires étrangères : ils ne m'ont ménagé ni les encouragements de leur sympathie bienveillante, ni même l'appui de leur parole autorisée. Tous savent que l'auteur de ce livre, fonctionnaire aussi zélé que modeste, a consacré au Département le meilleur de sa vie. Ils n'ont pas voulu que cette ouvre patiente, dernier gage de son dévouement infatigable, disparût avec lui ; et ils m'ont permis en même temps de rendre un hommage suprême à la mémoire d'un père vénéré : du fond du cœur je les en remercie (1).

EUGÈNE DE RIBIER..

Professeur agrégé de l'Université. Nantes, ce 17 avril 1895,

(1) MM. de Clercq, Consul général de France à Florence, auteur de l'excellent Recueil de Truités que l'on trouvera cité à chaque page, dans notre répertoire ; Desbuissons, Chef du Service géographique, F. Roger, Agent comptable des Chancelleries au Ministère des Affaires étrangères ; d'Orgeval, ancien Bibliothécaire, et Bertrand, Bibliothécaire actuel du département, ont également bien des titres à ma reconnaissance pour l'obligeant empressement avec lequel ils ont facilité mes recherches ou éclairé mon inexpérience. Enfin je suis heureux de pouvoir adresser mes affectueux remerciements à mes aimables et distingués collègues du Lycée de Nantes, MM. de Bigault de Casanove et Lester, Professeurs agrégés d'histoire et de géographie, dont les connaissances spéciales m'ont été du secours le plus précieux.

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