 Personne ne demande la parole dans la discussion générale ? Je consulte la Chambre sur la question de savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La Chambre, consultée, décide de passer à la discussion des articles.) M.  Annales: Débats parlementaires - Page 131by France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1899Full view - About this book
 | France assemblée nat - 1848 - 518 lehte
...millions demandé pour la restauration de diverses salles do Louvre. Je consulte l'Assemblée pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La chambre décide qu'elle passe à la discussion des articta.) • Art. 1". Un crédit de 2 millions est affecté... | |
 | France assemblée nat - 1851 - 530 lehte
...i'Mi;-<iiii-;vr, Personne ne demandant ta parole sur la discussion générale, je consulte l'Assemblée sur la question de savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (L'Assemblée, consultée, décide qu'elle passe à la discussion des articles.) m. t,f, i*itf!M*i»K!f... | |
 | François Arago - 1855 - 748 lehte
...dirai à M. le ministre qu'il n'attendra pas longtemps i. M. LE PRÉSIDENT. Je consulte la Chambre pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La Chambre passe à la discussion des articles. ) M. ARAGO. Dans le projet de loi, il était à peu près entendu... | |
 | François Arago - 1855 - 692 lehte
...dirai à M. le ministre qu'il n'attendra pas longtemps 1. M. LE PRÉSIDEM. Je consulte la Chambre pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La Chambre passe à la discussion des articles. ) M. ARAGO. Dans le projet de loi, il était à peu près entendu... | |
 | François Arago - 1855 - 696 lehte
...dirai à M. le ministre qu'il n'attendra pas longtemps *. M. LE PRÉSIDENT. Je consulte la Chambre pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La Chambre passe à la discussion des articles. ) M. AHAGO. Dans le projet de loi, il était à peu près entendu... | |
 | 1904 - 810 lehte
...parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close. Je consulte la Chambre sur la question de savoir si elle entend passer à la discussion de l'article unique du projet. (La Chambre, consultée, décide de passer à la discussion de l'article... | |
 | François Arago - 1855 - 692 lehte
...dirai à M. le ministre qu'il n'attendra pas longtemps l. M. LE PRÉSIDENT. Je consulte la Chambre pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La Chambre passe à la discussion des articles. ) M. ARAGO. Dans le projet de loi, il était à peu près entendu... | |
 | François Guizot - 1864 - 616 lehte
...donc en faveur de la France (Aux voix! aux voix!) M. le président. — Je consulte la Chambre pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La Chambre, consultée, décide qu'elle passe à la discussion des articles.) A une observation de M. Dupin je répondis : M. leministre... | |
 | François Guizot - 1864 - 616 lehte
...donc en faveur de la France (Aux voix! aux voix!) M. le président. — Je consulte la Chambre pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La Chambre, consultée, décide qu'elle passe à la discussion des articles.) A une observation de M. Dupin je répondis : M. leministre... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Sénat - 1889 - 556 lehte
...question de savoir s'il entend passer à la discussion des articles. (Le Sénat décide qu'il passe à la discussion des articles.) M. le président. Je donne lecture de l'ar ticle 1" : TITRE I" EXERCICE 1887. 1° Budget ordinaire. « Art. 1er. — 11 est ouvert aux ministres,... | |
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