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ALPHABÉTIQUE ET RAISONNÉE

des matières sur lesquelles disposent les Lois, Décrets

et Règlements publiés en 1887.

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A.

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1887 déc.), 69. Id. id. (5 juillet 1887

déc.), 256. Id. id. (27 septembre 1887,

déc.), 393.

Ecoles sapérieares. Augmentation de la dém

pense de construction (8 février 1887, loi),

27.

Emprant (22 juillet 1887, loi), 349.

ALGÉRIE.

Caisse nationale des retraites pour la vieil-

lesse. Application de la loi du 20 juillet

1886 (27 décembre 1886, déc.), 35.

Chambres et bourses de commerce. Cotisa-

sation spéciale à percevoir en 1887 pour di-

verses (22 avril 1887, déc.), 218.

Crédits. Dépenses publiques (11 janvier

1887, déc.), 20.

Id. Ouverture. Fonds de concours, Exercice

1887. Séquestre autre que celui des Incen-

dies de forêts en 1881 (26 mai 1887, déc.),

115. ld. Séquestre des incendies de forêts

en 1881 (26 mai 1887, déc.), 115. Id.

Répartition du produit du séquestre entre

les victimes des incendies de forêts en 1877

(26 mai 1887, déc.), 115. -- Id. Depenses

de l'enseignement supérieur (14 octobre

1887, déc.), 396. – Id. Report à l'exercice

1887 d'une somme non employée en 1886.

Séquestre des incendies de forêts de 1881

(13 avril 1887, déc.), 61. Id. id. (30 no-

vembre 1887, déc.), 480. Id. id. Séques-

tre autre que celui des incendies de forêts en

1881 (13 avril 1887, déc.), 61. Id. id.

(30 novembre 1887, déc.), 479.

Douanes. Importation temporaire en fran-

cbise de divers produits destinés à la fabri-
cation du chocolat (21 juillet 1887, déc.),
362.

- Enseignement primaire. Application de la

loi du 30 octobre 1886 et des lois antérieures

visées par l'art. 68 (8 novembre 1887, déc.),

495. Id. Délais de laicisation (12 novem-

bre 1887, déc.), 498.

Enseignement public et privé. Indigènes.

l'Ispositions y relatives (9 décembre 1887,

déc.), 501.

Goaverneur général. Attributions (13 mai

1887, déc.), 95.

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- Hailes de pétrole et ses dérivés. Application ARCHIVES NATIONALES.

des décrets des 12 juillet 1884 et 20 mars Organisation. Dispositions y relatives

1885, relatifs à la fabrication, à l'emmaga- (14 mai 1887, déc.), 325.

sinage et à la vente en gros et en détail

ARDÈCAB (DÉPARTEMENT DE L').

(8 décembre 1886, déc.), 35.

Indigènes. Voy. Enseignement pablic et

Emprunt et imposition extraordinaire

privé.

(30 join 1887, loi), 331.

Monaments et objets d'art. Conservation de

ARMÉE.

ceux ayant un caractère historique et artis- Cavalerie. Augmentation du nombre des

tigue (30 mars 1887, loi, art. 16), 58.

régiments (25 juillet 1887, loi), 274.

Octroi de mer. Application aux droits des - Engagements volonlaires. Epoques auxquel-

dispositions de l'art. 11 de la loi du 29 dé- les ils peuvent etre reçus (23 septembre 1887,

cembre 1884 (26 février 1887, loi, art. 5),

déc.), 392.

133. — Id. Règlement d'administration pu- - Infanterie. Organisation. Modification de la

blique (27 juin 1887, déc.), 233. -Id. Mo- loi du 13 mars 1875 (25 juillet 1887, loi),

dification (22 décembre 1887, déc.), 490.

273. Id. Nécessaire Individuel. Adoption

Organisation judiciaire. Translation à Ker. (4 août 1887, loi), 325.

rala du chef-lieu de la justice de paix de Mobilisation. Expérience (29 juillet 1887,

Takitount (11 juin 1887, déc.), 130.

loi), 282.

Propriété. Etablissement et conservation. - Sous-officiers rengagés et commissionnés.

Modification de la loi du 26 juillet 1873 Amélioration de la situation (29 juillet 1887,

(28 avril 1887, loi), 103. — Id. Delimitation. loi), 274.

Dispositions y relatives (22 septembre 1887,

ASSOCIATIONS.

déc.), 387.

Anciens élèves du collège et du lycée de

- Régime légal. Application, sous certaines

Niort. Utilité publique (6 juin 1887, déc.,

réserves, des art. 3 et 4 de la loi de finances

330.

du 28 décembre 1880 et de l'art. 9 de la loi

de Anances du 29 décembre 1884 (3 janvier

Anciens élèves et professeurs du collège et

1887, déc.), 4.

lycée d'Alençon. Utilité publique (4 février

1887, déc.), 69.

- Séquestre. Attribution au profit des victimes

Anciens élèves du collège de Beaune. Utilité

des Incendies de forêts en 1881, dans le dé-

partement de Constantine, d'une partie du

publique (21 octobre 1887, déc.), 451.

produit du séquestre apposé sur les collec-

-Caisse des orphelins da 16e arrondissement

tivités responsables des incendies (23 juin

à Paris. Utilité publique (28 avril 1887, déc.),

86.

1887, loi), 221.

· Vignes. Etablissement d'une taxe spéciale

Nationale l'Alliance française. Utilité pu-

et temporaire (8 mars 1887, loi), 62.

blique (23 octobre 1886, déc.), 21.

ALLUMETTES CHIMIQUES (COMPAGNIE DU MONOPOLE

AUBE (DÉPARTEMENT DE L').

Des).

Imposition extraordinaire (29 juillet 1887,

Tisons amorphes. Autorisation de fabrica-

loi), 349.

tion et de mise en vente (22 novembre 1887, AVBYRON (DÉPARTEMENT DE L').

déc.), 431.

- Emprunt (2 avril 1887, loi), 87. -Id.

ALPES-MARITIMES (DÉPARTEMENT DBS).

(9 juin 1887, lot, 330.

Emprant. Changement d'affectation (6 avril

1887, loi), 83.

B.

AMIENS (VILLE D').

Bacs.

Emprant (28 mars 1887, loi), 69.

Tarif. Voy. Table chronologique, 25 mars

ANDBLYS (ARRONDISSEMENT DES).

1887.

Reconstitation des actes de l'état civil. Re. BACCALAURÉAT.

port à l'exercice 1886 d'une somme non - Jary, Maitres de conférences et chargés de

employée en 1885 ( 10 mars 1887, déc. ), cours agrégés autorisés à en faire partio

34.

(28 juillet 1887, déc.), 271.

ANNAM ET TONKIN.

BAILLEUL (VILLE DB).

Budget. Fixation pour 1887 (6 mars 1887, Concession de bâtiments (30 décembre 1887,

déc.), 129.

déc.), 529.

Crédits. Fonds de concours. Exercice 1887.

BAYONNE (VILLE DE).

Ouverture (6 octobre 1887, déc.), 395.

Id. id. (26 novembre 1887, déc.), 479.

Emprunt (30 juin 1887, 10:), 348.

id. (29 novembre 1887, déc.), 479.

BBSANÇON (VILLE DE).

- Douanes. Tarif d'importation (26 février

Emprant (6 avril 1887, loi), 83.

1837, loi, art. 47), 141.

BBURRES.

Protectorat. Modification du décret du Fraudes commises dans la vente. Repres-

27 janvier 1886 (4 juin 1887, déc.), 212.

sioa (14 mars 1887, loi), 41.

ARCHEVÊQUES ET Evêques.

BIBLIOTHÈQUES.

Bulles d'institution. Voy. Table chronolu- Organisation des bibliothèques Sainte-Go

gique, 21 juillet, 8 avui, 15 septembre neviève, de l'Arsenal et Mazarine (7 april

1887.

1887, déc.), 100.

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BLIDAI (COMMUNR DB).

Emprant et imposition extraordinaire
(24 mars 1887, loi), 87.
Blois (VILLE DE).

Emprant et imposition extraordinaire
(26 mai 1887, loi), 330.
Bois.

Aménagements. Coupes. Délivrances. Voyez

Table chronologique, 4, 18, 20, 25, 28 août,

2, 7, 13, 21, 28 septembre, 7, 19, 20, 21,

23 octobre, 6, 8, 11, 17, 18, 24, 25, 29 no-

vembre, 4, 10, 17, 23, 28, 30 décembre

1886; 5, 8, 12, 13, 18, 26 janvier, 8, 12,

18, 24 févvrier, 4, 8, 12, 18, 25, 28 mars,

ter, 5, 6, 7, 18, 19, 21, 30 avril 1887.
BONS DU TRÉSOR.

Création. Autorisation au ministre. Condi-

tions (26 février 1887, loi, art. 26), 137.

BOULOGNE-SUR-SEINE (COMMUNE DB).

Emprunt (25 juin 1887, 101), 331.

BOURGES (VILLB DB).

Emprunt (28 mars 1887, loi), 69.

BOURSES DE COMMERCR.

Bastia. Création (15 janvier 1887, déc.), 87.

Contribution spéciale à percevoir. Voy.

Chambres de commerce.

Douai. Désignation du local (26 janvier
1887, déc.), 88.

Nice. Rapport du décret du 6 juillet 1881,
y établissant un parquet (29 janvier 1887,
déc.), 17. Voy. Agents de change.
- Roubaix. Affectation d'un local (17 mai

1887, déc.), 219.

BREVETS D'INVENTION.

Proclamation. Cession. Voy. Table chrono-

gique, 2 octobre 1886; 27, 28 janvier, 23 fé-
vrier, 1er avril, 9 juin, 1er juillet, 18 aout,

30 septembre, 2 octobre 1887.

BRITB (VILLE DB).

Emprunt (24 juin 1887, loi), 331.

BUDGET DE 1875.

Règlement définitif (22 juillet 1887, loi),
245.

BUDGET DB 1887.

- Dépenses. Fixations (27 février 1887, loi), 162.

Recettes et budget des dépenses sur ressources

extraordinaires. Fixation (26 février 1887,

101), 130.

BUDGET DE 1888.;

Voy. Crédits provisoires.

BUREAUX DE BIENFAISANCE.

Création. Voy. Table chronologique, 3, 7,

11, 15, 24, 27 janvier, 2, 5, 7, 14, 23, 28 fe-

vrier, 21, 22, 28, 30 mars, 7, 20 avril, 3,

5, 6, 7, 20, 27 mai, 18 juin, 13, 23 juillet,

10, 12, 17, 20, 30 août, 16, 30 septembre,

5, 19, 20 octobre, 3, 23, 30 novembre,

11 décembre 1887.

CAISSE D'AMORTISSEMENT,

Budget. Fixation pour l'exercice 1888 (23 de-

cembre 1887, déc.), 451.
CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS.

Badget. Fixation pour 1888 (23 décembre
1887, déc.), 451.

Fixation du montant des fonds qu'elle
peut verser en compte courant au trésor

pour les caisses d'épargne privées et pour

la caisse nationale des retraites pour la vieil-

lesse (26 février 1887, loi, art. 28), 137.

CAISSE DES OFFRANDES NATIONALES EN FAVEUR DES

ARMÉES DE TERRE ET DE MER.

Comité supérieur. Nomination d'un membre

(2 février 1887, déc.), 17. - Id. 1d. (18 juil-

let 1887, déc.), 268.
CAISSE DES RETRAITES POUR LA VIEILLESSE,

Fonctionnement. Réglement d'administra-

tion publique (28 décembre 1886, déc.), 43.

CAISSE NATIONALE D'ÉPARGNE.

Budget rattaché au ministère des finances.

Exercice 1886 (2 juin 1887, déc.), 217.

Id. id. Exercice 1887 (3 juin 1887, déc.), 217.

Réserve que doit conserver la caisse des
dépots et consignations. Réduction (26 fé-

vrier 1887, loi, art. 27), 137.

CAISSE NATIONALE DES RETRAITES POUR LA VIBIL-
LESSE.

Taux de l'intérêt. Fixation pour l'année

1888 (21 décembre 1887, déc.), 507.
CAISSES D'ASSURANCES EN CAS DE DÉCÈS ET D'AC-
CIDENTS.

Commission supérieure. Nomination d'un

membre (1er juillet 1887, déc.), 361.

CAISSES D'ÉPARGNE.

Alençon. Modification des statuts (26 avril
1887, déc.), 208.
- Béziers. Modification des statuts (23 mars

1887, déc.), 86.

Brive. Modification des statuts (1er août
1887, déc.), 364.

- Dragaignan. Modification des statuts (18 mai

1887, déc.), 224.

-Flers. Modification des statuts( 1er août 1887,
déc.), 364.

Lisieux. Modification des statuts (29 avril

1887, déc.), 208.

Melan. Autorisation (30 décembre 1886,

déc.), 51,

- Montdidier. Modification des statuts (13 jan-

vier 1887, déc.), 86.

Saïgon. Institution (23 juillet 1887, déc.),

364.
· Vigan. Modification des statuts (12 janvier

1887, déc.), 86.

CAMBODGE.

Douanes. Tarif d'importation (26 février

1887, loi, art. 47), 141.

Organisation judiciaire. Dispositions nou-

velles (15 novembre 1887, déc.), 528.

CANAUX.

- Aisne à la Marne. Travaux. Voy. Table

chronologique, 23 mai 1887,

Bourne (de la). Travaux (22 Juillet 1887,
lot), 323.

CABORS (VILLB DB).

Emprant et imposition extraordinaire
(13 avril 1887, loi), 208.

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DE TERRK ET DE

MER.

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- Organisation definitive (5 février 1887,

déc.), 29.

CERTIFICATS D'ÉTUDES.

- Application de l'art. 63 de la loi du 15 mars

1850 à l'examen du certificat d'études Insti-

tué par le décret du 30 juillet 1886 (28 de-

cembre 1887, déc.), 527.

CETTE (VILLE DB).

Emprunt et imposition extraordinaire

(21 juin 1887, loi), 331.

CHAMBÉRY (VILLE DE).

Emprunt et imposition extraordinaire

(23 février 1887, loi), 84.

CHAMBRES ET BOURSES DE COMMERCE.

· Alençon. Création (9 septembre 1887, déc.),
468.

Armentières. Création (30 mars 1887, déc.),

111.

- Avesnes. Création (30 mars 1887, déc.), 93.

Bayonne. Autorisation d'établir sur les

quais du port des grues pour le chargement

et le déchargement des navires (29 avril

1887, déc.), 127.

Béthune. Création (8 novembre 1887, déc.),

525.

Contribation spéciale à percevoir en 1887.

Diverses (8 décembre 1886, déc.), 35. — Id.

id. (14 décembre 1886, déc.), 35. Id. id.

(20 décembre 1886, déc.), 38.-Id. Marseille

(30 décembre 1886, déc.), 36. -Id. Diverses

(26 janvier 1887, déc.), 89. - Id. id. (29 jan-

vier 1887, déc.), 89. Id. id. (28 mars

1887, déc.), 93. – Id. id. (30 mars 1887,

déc.), 93. - Id. Bastia (4 mai 1887, déc.),

218. - Id. Avesnes (24 août 1887, déc.),

365. Id. Le Mans (29 août 1887, déc.),

365. Id. Diverses (26 septembre 1887,

déc.), 393. - Id. id. (20 octobre 1887, déc.),

394. Id. Armentières (25 octobre 1887

déc.), 418. - Id. Auxerre (2) octubre 1887,

déc.), 426. -Id. Diverses (14 novembre 1887,

déc.), 525. · Id. id. (23 décembre 1887,

déc.), 526.

- Dieppe. Concession d'un terrain domanial

(29 juillet 1887, loi), 361.

- Flers. Création (8 septembre 1887, déc.),
372,

- Granville, Etablissement et administration

d'engins pour le chargement et le décharge-

ment des marchandises sur les quais da

port. Autorisation (21 novembre 1887, déc.),

505.

Havre (le). Imposition additionnelle (17 fé-

vrier 1887, déc.), 90. – Id. id. (1er dé-

cembre 1887, déc.), 525. Id. Emprunt

(17 décembre 1887, déc.), 326.

§ 1er. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.

Comité consultatif. Organisation (7 septem-

bre 1887, déc.), 357. Id. Modification au

décret du 7 septembre 1687 (29 octobre

1887, déc.), 477.

§ 2. LIGNES DIVERSES.

-Alais au Rhône. Levée du séquestre (23 mars

1887, déc.), 85.

- Arles à Saint-Louis du Rhône. Concession

à la compagnie de Paris-Lyon-Mediterranée

(5 février 1887, loi), 61. Id. Approbation

de la convention passée avec la nouvelle

compagnie pour la construction de voies

ferrées (16 décembre 1887, déc.), 505.

Bordeaux à Cette. Gare de Bordeaux. Eta-

blissement (9 juillet 1887, déc.), 267.

Brie-Comte-Robert à Verneail. Déclaration
d'utilité publique (8 avril 1887, déc.), 208.

Canal d'Aire à la Bassée, vers Chocques.

Déclaration d'utilité publique (21 avril 1887,

déc.), 211.

Ceinture de Paris. Travaux. Voy. Table

chronologique, 14 novembre 1887.

Est. Concessions et déclaration d'utilité

publique. Ligne de Toul à Nancy (3 mars

1887, loi), 30.

- Dépenses. Approbation. Voy. Tablo chrono-

logique, 16 février 1887.

Traités. Approbation de celui passé avec la

compagnie du chemin de fer d'intérêt local

d'Avricourt à Blamont et à Cirey pour l'es-

ploitation de ce chemin par la compagnie

de l'Est (19 novembre 1887, déc.), 471.

Etat. Approvisionnements de l'administra-

tion. Répartition en trois services distincts

(29 janvier 1887, déc.), 36.

Voitures portant leur moteur ou locomo-

tives-tenders. Modification de l'art. 2 do

décret du 20 mai 1880 (19 septembre 1887,

déc.), 387.

Franco-Algérienne (Compagnie). Justifica-

tion à faire à l'Etat. Formes (9 septembre

1887, déc.), 466.

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