- 116. ld. M. Viette (12 décembre 1887, Services. Organisation (28 septembre 1887, S COMMERCE ET INDUSTRIE. Crédits. Ouverture. Comptes définitifs des - Nominations. M. Dautresme (30 mai 1887, Services. Organisation (11 avril 1887, déc.), § FINANCES. - - Chapitre. Ouverture. Exercice 1885. Rap- 1887. - - - - Nominations. M. Rouvier et président du S GUERRE. Chapitre. Ouverture d'un chapitre spécial Crédits. Ouverture. Restes à payer des - - Id. Construction d'une école d'enfants - - - § INSTRUCTION PUBLIQUE, CULTES ET BEAUX-ARTS. --- - - -- tallation du bureau central météorologique - - - - Nominations. M. Spuller (30 mai 1887, - Services. Organisation (4 avril 1887, déc.), § INTÉRIEUR. Crédits. Exercice 1887. Ouverture. Popula- -- - Id. Exercices 1884 et 1885 (3 novembre - - Id. Report à l'exercice 1887 d'une somme Nominations. M. Fallières (30 mai 1887, - Administration centrale. Organisation. Rè- - Crédits. Ouverture. Créances constatées des - Nominations. M. Barbey (30 mai 1887, Sous-secrétaire d'Etat. Nomination de S POSTES ET TÉLÉGRAPHES. Crédits. Ouverture. Comptes définitifs de - Crédits. Ouverture. Comptes définitifs des exercices 1883, 1884 et 1885 (6 septembre 1887, déc.), 436. Id. Comptes définitifs de 1884 et 1885 (21 novembre 1887, déc.), 471. Id. Restes à payer constatés sur l'exercice 1885 (31 octobre 1887, déc.), 477. ld. Service des chemins de fer de l'Etat (8 avril 1887, déc.), 208. Id. id. (30 no vembre 1887, déc.), 476. Id. Ouverture sur l'exercice 1886, à titre de fonds de concours. Divers travaux publics (20 janvier 1887, déc.), 27. - Id. id. (29 janvier 1887, déc.), 38. Id. Construction d'un pont fixe à Rouen (16 février 1887, déc.), 50. Id. Travaux de chemins de fer exécutés par l'Etat (19 février 1887, déc.), 50. ld. Amélioration et achèvement des ports maritimes (17 mars 1887, déc.), 84, 85. Id. Divers travaux publics (30 mai 1887, déc.), 209. Id. Etablissement et amélioration de canaux de navigation (21 avril 1887, Id. Construction du quai déc.), 209. Weil-Picard, à Besançon (16 juin 1887, déc.), 223. Id. Amélioration et achèvement des ports maritimes (11 juin 1887, déc.), 259.- Id. Entretien d'un pont à Boulogne-sur-Mer (14 novembre 1887, déc.), 478. Id. Dépenses publiques (30 décembre 1887, déc.), 507. Id. Ouverture. Fonds de concours. Exercice 1887. Amélioration et achèvement des ports maritimes (21 avril 1887, déc.), 209. Ald. Personnel des ponts et chaussées en Algérie (20 mai 1887, déc.), 209. Id. 27 juillet 1887, déc.), 349. Id. id. (24 décembre 1887, déc.), 521. Id. Divers travaux publics (22 janvier 1887, déc.), 28. Id. id. (5 août 1887, déc.), 331. Id. id. (21 novembre 1887, déc.), 478. Id. Amélioration des rivières (26 janvier 1887, déc.), 36. -id. Construction par l'Etat de diverses lignes de chemins de fer accordées aux compagnies de Paris-Lyon-Méditerranée, de l'Est, d'Orléans et de l'Ouest (16 juin 1887, déc.), 233. -- ld. id. (5 août 1887, déc.), 350. Id. id. (19 septembre 1887, déc.), 436. Id. id. (28 octobre 1887, déc.), 476. Id. id. (21 novembre 1887, déc ), 478. Id. id. (11 décembre 1887, déc.), 504. Id. Bassin à flot de Rochefort (19 février 1887, déc.), 50. Id. Travaux au port de Dunkerque (19 février 1887, déc.), 50. Etudes et travaux de chemins de fer exécutés par l'Etat (23 février 1887, déc.), 52. Id. Canal maritime de la basse Loire (23 mal 1887, déc.), 220. Id. Amélioration du - Id. la basse Seine Id. id. (26 Id. id. (9 dé Id. Améliora port de Bone (30 juin 1887, déc.), 260. Id. Canal de Bourbourg (23 février 1887, déc.), 52. Id. Travaux de dragage à exécuter en Seine (12 août 1887, déc.), 351. Id. Réfection des digues de (18 octobre 1887, déc.), 436. décembre 1887, déc.), 493. cembre 1887, déc.), 504. tion du port de Bône (21 novembre 1887, déc.), 478. Id. Amélioration de la route nationale no 4, dans la traverse de Duperré (Algérie) (24 décembre 1887, déc.), 521. Id. Report à l'exercice 1887 d'un crédit non employé en 1886 pour divers travaux publics (20 janvier 1887, déc.), 26. Id. id. (16 février 1887, déc.), 59. Id. id. (18 juillet 1887, déc.), 268.- Id. id. (20 juillet 1887, déc.), 268. td. Construction du pont Ysoir, au Mans (7 mai 1887, déc.), 130. Id. Construction d'un pont fixe à Rouen (9 février 1887, déc.), 49. Id. id. (14 octobre 1887, déc.), 475. Id. Construction du pont Saint-Michel, à Toulouse (8 avril 1887, déc.), 208.-Id. Construction du Pontau-Double, à Paris (8 avril 1887, déc.), 208. Id. Amélioration du port de Calais (20 avril 1887, déc.), 209.- Id. Reconstruction du pont de Barbin, sur le canal de Nantes à Brest (23 mai 1887, déc.), 219.- Id. Sommes non employées sur les crédits ouverts à titre de fonds de concours (30 juin 1887, déc.), 259. Id. Reconstruction des ponts et de la porte Saint-Pierre, à Besançon (25 juillet 1887, déc.), 349. Id. Amélioration de la Seine, entre Paris et Rouen (2 août 1887, déc.), 350. — Id. Travaux de chemins de fer exécutés par l'Etat (22 août 1887, déc.), 351. Id. id. (9 décembre 1887, déc.), 504. Id. Travaux d'amélioration du port d'Erquy (10 octobre 1887, déc.), 427. - Id. Amélioration des rivières (10 octobre 1887, déc.), 427. — Id. Grosses réparations des édifices diocésains (30 novembre 1887, déc.), 432. — Id. Travaux de curage du canal de la Vieille-Autise (29 septembre 1887, déc.), 436. Id. Construction du quai Weil-Picard, à Besançon (18 octobre 1887, déc.), 436. Id. Desséchement de la petite plaine de Bône (19 avril 1887, déc.), 471. - Id. Elargissement du pont d'Austerlitz (14 octobre 1887, déc.), 475. Construction d'un aqueduc sous la route nationale, dans la traverse de Saint-Laurent (Jura) (14 octobre 1887, déc.), 475. — Id. Rachat des ponts à péage dépendant des routes nationales (9 décembre 1887, déc.), 489. Id. Transport d'un crédit ouvert a titre de fonds de concours, exercice 1885. Etudes et travaux de chemins de fer exécutés par l'Etat (7 février 1887, déc.), 49. Id. Annulation et transport. Etudes et travaux de chemins de fer exécutés par l'Etat (9 décembre 1887, déc.), 504. -Nominations. M. de Hérédia (30 mai 1887, déc.), 116. - Id. M. Loubet (12 décembre 1887, déc.), 394. Fourmies (12 février 1887, loi), 27.-Id. id. Menton (2 mars 1887, loi), 34. — Id. id. Morez (12 mars 1887, loi), 34. Id. id. Caudan (4 avril 1887, lot), 62. Id. id. Scaër (14 juin 1887, loi), 211. Id. id. Dinan et Dunkerque (16 juillet 1887, lois), 274. - ld. Prorogation. Paimboeuf (7 fèvrier 1887, loi), 27. Id. id. Barbezieux (9 février 1887, loi), 27. - Id. id. Melun (9 février 1887, loi), 27.- Id. id. Rambouillet (2 mars 1887, loi), 34. Id. id. Magnac-Laval (12 mars 1887, loi), 34. Id. id. Beauvais (23 mars 1887, loi), 34.ld. id. Granville, la Roche et Sedan (4 mars 1887, lois), 62. Id. id. Bayonne, Bailleul, Bonneville, Marseille et Thonon (31 mars 1887, loi), 62. -Id. id. Voiron (2 avril 1887, loi), 62. - -Id. id. Bourgoin, Charleville, Clermont (Oise), Nantes et Trouville (28 mars 1887, lois), 69. Id. id. Guisseny (29 mars 1887, loi), 81. 523. Id. id. Arcachon Id. id. Id. id. Id. id. Id. et Tulle (31 mars 1887, lois), 90. Le Palais (14 juin 1887, loi), 211. Roscoff (16 juillet 1887, loi), 274. Soissons (20 juillet 1887, loi), 274. Villes diverses (24 décembre 1887, déc.), 505. Id. id. (26 décembre 1887, déc.), 505. Id Yvetot (17 décembre 1887, loi), Id. Villes diverses (28 décembre 1887, déc.), 529. Id. id. (29 décembre 1887, déc.), 529.- Id. Augmentation. Crozon et Legneven (30 juin 1887, lois), 222. Voy. Table chronologique, 28, 29, 30, 31 décembre 1886; 5, 21 janvier, 15, 19 février, 2, 3, 4, 12, 21, 25 mars, 7, 12 avril, 3, 10, 18, 26, 28 juin, 12, 23 juillet, fer, 5, 6, 8, 18, 20 août, 31 octobre, 10, 18, 21, 23, 24, 29 novembre, 2, 9, 10, 17, 19, 23, 24, 26, 28, 29, 30 décembre 1887. OPÉRA. Voy. Théâtres. OPERA-COMIQUE. Emprunt (25 juillet 1887, loi), 349. ORLÉANS (VILLE D'). Emprunt et imposition extraordinaire (21 mai 1887, loi), 330. ORPHELINAT HÉRIOT. Classé parmi les écoles militaires préparatoires (12 février 1887, loi), 27. OUTRAGES D'OR OU D'ARGENT. Comité consultatif. Organisation (17 mai 1887, déc.), 115. Id. Augmentation du nombre des membres (20 juin 1887, déc.), 223.—Id. Adjonction d'un membre (19 decembre 1887, déc.), 520. Crédits. Exercice 1886. Encouragements. Crédit supplémentaire (6 avril 1887, loi), 82. Id. id. (12 décembre 1887, loi), 418. PENSIONS CIVILES. Crédit. Fixation pour l'année 1887 (7 avril 1887, déc.), 60. PENSIONS CIVILES ET MILITAIRES. Concessions. Inscriptions au trésor. Voy. Table chronologique, 21, 23, 30, 31 décembre 1886; 1er, 2, 3, 4, 5, 6, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 24, 26, 27, 28, 29, 31 janvier, 2, 3, 5, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 24, 26, 28 février, 1er, 5, 7, 10, 11, 12, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 21, 22, 23, 24, 28, 30, 31 mars, 1, 2, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12, 16, 18, 20, 23, 25, 26, 27, 28, 29, 30 avril, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 9, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 21, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31 mai, 2, 8, 9, 11, 13, 15, 16, 18, 20, 21, 22, 24, 25, 26, 27, 28, 30 juin, 3, 4, 5, 6, 9, 11, 12, 13, 15, 16, 18, 19, 20, 21, 23, 24, 25, 26, 28, 30, 31 juillet, 1er, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 13, 14, 15, 16, 18, 20, 22, 24, 25, 26, 27 août, 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 16, 21, 22, 24, 28, 30 septembre, 1er, 4, 6, 7, 9, 10, 11, 13, 17, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 28, 29 octobre, 3, 4, 5, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 19, 21, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 novembre, 5, 6, 9, 10, 17, 22, 23, 26, 27, 28, 29, 30, 31 décembre 1887. PILOTAGE. Id. Règlements. Port de Cherbourg. Modifications (15 janvier 1887, déc.), 20. Deuxième arrondissement maritime (7 mai 1887, déc.), 116. — IJ. Cinquième arrondissement maritime (6 mai 1887, déc.), 130. Id. Station de Cette (12 décembre 1887, déc.), 505. Roulement. Etablissement pour les aspirants-pilotes de la station de Calais (12 novembre 1887, déc.), 478. Tarifs. Modifications pour les stations de Bourg et de Libourne (2 mai 1887, déc.), 219. PLACES DE GUERRE. Bornage. Zone extérieure des fortifications de Boghar (Algérie) (14 janvier 1887, déc.), 20. Id. Zone des fortifications du fort de Comboire (7 février 1887, déc.), 29. Id. Zone unique des servitudes des ouvrages de Verrières (7 février 1887, déc.), 29. — Id. Zone des fortifications des ouvrages de Verrières (7 février 1887. déc.), 29. — Id. Zone de fortification de Dellys et de Philippeville (15 mars 1887, déc.), 63 Id. Zone de fortification du poste d'El-Aricha (19 mars 1887, déc.), 64. Id. Zone intérieure des fortifications de la place de Bergues mai 1887, déc.), 130. Id. Zone unique des servitudes de la batterie des Caroubiers, à Bone (9 mai 1887, déc.), 130. Id. Zone des servitudes à Lille (13 mai 1887, déc.), 130.Id. Zone extérieure des fortifications de deux portes à Souk-Abras (3 juin 1887, déc.), 217.- Id. Zone unique des servitudes de l'enceinte nord-ouest et ouest de Grenoble (27 mai 1887, déc.), 220. -~ Id. Polygone exceptionnel à Briançon (6 juillet 1887, déc.), 266. Id. Limite extérieure de la zone des fortifications de la batterie des Beni-Melek, à Philippeville (6 juillet 1887, déc.), 266. Id. Zone des fortifications du poste de Sidi-Zaher (12 juillet 1887, déc.), 267. Id. Zones de servitudes du fort de Saint-Thierry et du réduit de Chenay, à Reims (27 octobre 1887, déc.), 426. Création et extension. Polygones exceptionnels dans les zones de servitudes de la place de Toulon (21 mai 1887, déc.), 219. Id. Polygone exceptionnel dans la zone des servitudes de Besançon (22 décembre 1887, déc.), 507. Rectification de polygones. Voy. Table chronologique, 20 juillet 1887. Tableaux Déclaration d'authenticité de ceux de la France (31 décembre 1886, déc.), 23, 224.- Id. Rectification pour divers départements (13 avril 1887, déc.), 61. Id. id. (23 mai 1887, déc.), 220.id. (21 juin 1887, déc.), 223. Id. id. (27 juin 1887, déc.), 224. — Id. id. (19 juil let 1887, déc.), 268. Id. id. (22 juillet Id. |