Page images
PDF
EPUB

-

116. ld. M. Viette (12 décembre 1887,
déc.), 394.

Services. Organisation (28 septembre 1887,
déc.), 472.

S COMMERCE ET INDUSTRIE.

Crédits. Ouverture. Comptes définitifs des
exercices 1883 et 1884 (9 mai 1887, déc.),
218.-- Id. Restes à payer constatés par les
comptes définitifs de 1883, 1884 et 1885
(2 novembre 1887, déc ), 525. Id. Ouver-
ture et annulation. Exercice 1887 (6 avril
1887, loi), 82. Id. Ouverture. Fonds de
concours. Exercice 1886. Etablissement d'un
aqueduc pour les eaux de la route de Pugny
(3 mai 1887, déc.), 218.- Id. Ouverture.
Fonds de concours. Exercice 1887. Vérifica-
tions des poids et mesures dans le départe-
ment du Nord (24 mai 1887, déc.), 220.
Id. Transfert à ce ministère d'un crédit nu-
vert au ministère des finances, applicable au
matériel et dépenses diverses de l'adminis-
tration centrale (9 décembre 1887, déc.),
489.

-

Nominations. M. Dautresme (30 mai 1887,
déc.), 116. -Id. M. Dautresme, (12 décem-
bre 1887, déc.), 394.

Services. Organisation (11 avril 1887, déc.),
204.

§ FINANCES.

-

[ocr errors]

-

Chapitre. Ouverture. Exercice 1885. Rap-
pels d'arrérages de pensions qui se rappor-
tent à des exercices clos (4 mai 1887, déc.),
94.
-Crédit supplémentaire. Exercice 1887(1er avril
Id. Restes à payer des
1887, loi), 90
exercices 1883 et 1884 (21 juin 1887, déc.),
221.Id. id. Exercices 1883, 1884 et 1885
(5 octobre 1887, déc.), 354. - Id. Rembour-
sement sur produits des postes et télégra-
phes (17 octobre 1887, déc.), 360. Id.
Remboursement des droits indûment perçus
en Algérie (17 octobre 1887, déc.), 360.
Id. Remboursement sur produits indirects
et divers (24 octobre 1887, déc.), 364.
Id. Fonds de concours, exercice 1886. Ou-
verture. Exploitation des réseaux télépho-
niques (14 septembre 1887, déc.), 346.
Id. Agrandissement de la caserne des doua-
nes d'Oran (23 mars 1887, déc.), 39..
Id.
Ouverture. Fonds de concours. Exercice
1887. Laboratoire d'essai à la douane de
Lyon (22 avril 1887, déc.), 114. Id. Eta-
blissement et entretien des lignes et bu-
reaux télégraphiques (14 septembre 1887,
déc.), 352.
Id. id. (7 novembre 1887,
déc.), 437. - Id. id. (29 décembre 1887,
déc.), 527.
ld. Exploitation du service
postal et télégraphique (10 novembre 1887,
déc.), 425.- Id. Report à l'exercice 1887
d'une somme non employée en 1886. Ex-
ploitation du service postal et télégraphi-
que. Dépenses des réseaux téléphoniques
(9 décembre 1887, déc.), 488. -Id. Trans-
port à ce ministère des crédits ouverts au
ministère des postes et télégraphes sur
l'exercice 1886 et de ceux de la caisse natio-
nale d'épargne pour le même exercice
(2 juin 1887, déc.), 217. - Id. id. Exercice
1887 (3 juin 1887, déc.), 217.

1887.

[ocr errors]

-

-

-

[ocr errors][merged small]

-

Nominations. M. Rouvier et président du
conseil des ministres (30 mai 1887, déc.),
116. - Id. M. Tirard (12 décembre 1887,
déc.), 394.
Postes et télégraphes. Services rattachés à
ce ministère (30 mai 1887, déc.), 116.
Voy. Postes et télégraphes.

S GUERRE.

Chapitre. Ouverture d'un chapitre spécial
destiné à recevoir l'imputation des dépen-
ses de solde antérieures à l'exercice 1885
(26 octobre 1887, déc.), 470.

Crédits. Ouverture. Restes à payer des
exercices 1883 et 1884 (6 octobre 1887,
déc.), 395. Id. Ouverture sur l'exercice
1886. Travaux militaires (12 février 1887,
déc.), 31. Id. Percées à exécuter à la
place de la Rochelle (12 février 1887, déc.),
31. -
Id. Location du magasin d'habille-
ment et de campement à Montpellier (18 fé-
vrier 1887, déc.), 33. Id. Ouverture sur
l'exercice 1887. Fonds de concours. Travaux
militaires (19 avril 1887, déc.), 114. Id.
id. (24 septembre 1887, déc.), 593.
· -- Id. id.
(19 décembre 1887, déc.), 506. - Id. Maga-
sin d'habillement à Montpellier (15 janvier
1887, déc.), 20. - Id. Magasin d'habille-
ment et de campement à Nantes (20 janvier
1887, déc.), 20. ld. Chemin vicinal le
long de l'atelier de construction de l'artil-
lerie à Vernon (19 avril 1887, déc.), 114.

-

-

Id. Construction d'une école d'enfants
de troupe aux Andelys (19 avril 1887, déc.),
114.- Id. Travaux de fortification (3 juil-
let 1887, déc.), 265. Id. id. (16 octobre
1887, déc.), 426. Id. Ouverture d'une
porte de ville à Lorient (6 août 1887, déc.),
350.- Id. Extension du casernement à Or-
léans (6 août 1887, déc.), 350. — Id. Cons-
truction d'une caserne à Rumilly (6 août
1887, déc.), 350. Id. Location d'un im-
meuble pour le logement des troupes à
Béziers (19 décembre 1887, déc.), 506.—Id.
Construction d'une caserne à Chalon-sur-
Saône (19 décembre 1887, déc.), 506.- Id.
Report à l'exercice 1887 d'une somme non
employée en 1886. Travaux militaires
(17 mars 1887, déc.), 63. Id. Défenses de
Calais (17 mars 1887, déc.), 63.

-

[blocks in formation]

-

-

§ INSTRUCTION PUBLIQUE, CULTES ET BEAUX-ARTS.
Crédits. Ouverture. Comptes définitifs des
exercices 1883 et 1884 (3 mars 1887, déc.),
33.
Id. Restes à payer constatés sur
l'exercice 1883(22 novembre 1887, déc.), 479.
Id. Comptes définitifs de l'exercice 1884
(12 mars 1887, déc.), 55. - Id. Comptes
définitifs de 1884 et 1885 (24 décembre
1887, déc.), 491. Id. Comptes définitifs
de l'exercice 1885 (9 août 1887, déc.), 351.
Id. Comptes définitifs de 1883, 1884,
1885 (8 septembre 1887, déc.), 360. Id.
id. (17 octobre 1887, déc.), 396. Id. id.
(12 décembre 1887, déc.), 505.
cipation aux travaux de l'association géodé-
sique (20 juillet 1887, loi), 264. - Id. Ins-

[ocr errors][ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small]

---

-

-

--

tallation du bureau central météorologique
(20 juillet 1887, loi), 264. Id. Modifica-
tion des monte-charges à l'hôtel des pos-
tes à Paris (19 décembre 1887, loi), 523.
Id. Transport d'un crédit d'un chapitre à
l'autre (27 juillet 1887, loi), 265.-Id. Fonds
de concours. Exercice 1886. Ouverture. Dé-
penses publiques (22 janvier 1887, déc.),
21. Id. Travaux à divers édifices diocé-
sains (30 juillet 1887, déc.), 271. — Id.
Fonds de concours. Exercice 1887. Ouver-
tore. Service de l'observatoire de Besançon
(16 mars 1887, déc.), 59. — Id id. (13 juin
1887, déc.), 210. ld, id. (21 décembre
1887, déc.), 491. Id. Façade du théâtre
d'Orange (18 avril 1887, déc.), 66. Id.
Observatoire de Bordeaux (18 mai 1887,
déc.), 102.- Id. Dépenses publiques (28 mai
1887, déc.), 130.- Id. id (9 août 1887,
déc.), 351. Id. id. (23 décembre 1887,
déc.), 490. ld. Achèvement de la flèche
de l'église de Saint-Maixent (5 juillet 1987,
déc.), 266. — Id. Décoration de l'hôtel de
ville de la Rochelle (10 octobre 1887, déc.),
396. Id. Modification du système hydrau-
lique du quartier de Clagny à Versailles
(13 octobre 1887, déc.), 396. — Id. Obser-
vatoire de Toulouse (10 novembre 1887,
déc.), 425, 437. Id. Concours d'élèves de
l'Union centrale des arts décoratifs (23 dé-
cembre 1887, déc.), 491. Id. Exécution
d'un buste de Pierre Parrocel (23 décembre
1887, déc.), 526.

-

-

-

-

Nominations. M. Spuller (30 mai 1887,
déc.), 116. ld. M. Faye (12 décembre
1887, déc.), 394.

-

Services. Organisation (4 avril 1887, déc.),
95.

§ INTÉRIEUR.

Crédits. Exercice 1887. Ouverture. Popula-
tions victimes des tremblements de terre et
de la catastrophe du puits Châtelus (17 mars
1887, loi), 84. Id. Ouverture en augmen-
tation des restes à payer sur les exercices
1883 et 1884 (14 mai 1887, déc.), 102.

--

-

Id. Exercices 1884 et 1885 (3 novembre
1887, déc.), 437. Id. Exercice 1885
(21 juin 1887, déc.), 223. - Id. Comptes
définitifs de 1883, 1884 et 1885 (10 octobre
1887, déc.), 360. Id. Secours aux victimes
des tremblements de terre (1er octobre
1887, déc.), 394. Ouverture sur l'exer-
cice 1886, à titre de fonds de concours.
Travaux dans la région de l'Aurès (12 fé-
vrier 1887, déc.), 29. Id. Ouverture sur
l'exercice 1887, à titre de fonds de concours.
Dépenses de colonisation (11 février 1887,
déc.), 29. Id. id. (25 novembre 1887,
déc.), 447. - Id. Secours aux victimes des
tremblements de terre (26 décembre 1887,
déc.), 491.- Id. Report à l'exercice 1886
d'une somme non employée en 1885. Colo-
nisation en Algérie (1er avril 1887, déc.), 51.

-

-

Id. Report à l'exercice 1887 d'une somme
non employée en 1886. Colonisation en Al-
gérie (3 mai 1887, déc.), 85.-Id. id. (11 dé-
cembre 1887, déc.), 490.

Nominations. M. Fallières (30 mai 1887,
déc.), 116. Id. M. Sarrien (12 décembre
1887, déc.), 394.

[ocr errors]
[merged small][ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small]

- Administration centrale. Organisation. Rè-
glement d'administration publique (service
colonial) (3 janvier 1987, déc.), 12. — Id.
id. (Service marine) (4 août 1887, déc.), 311.
- Approvisionnements. Dispositions y relatives
(26 février 1887, loi, art. 31 et suiv.), 138.
- Budget. Ouverture d'un chapitre spécial.
Imputation des dépenses de solde antérieu-
res à l'exercice 1885. Service
colonial
(30 mars 1887, déc.), 50. Id. id. Service
marine (30 mars 1887, déc.), 50.

[ocr errors][merged small]

- Crédits. Ouverture. Créances constatées des
exercices clos (25 juin 1887, déc.), 242. —
Id. Restes à payer constatés sur les exer-
cices 1883, 1884 et 1885 (31 octobre 1887,
déc.), 425.
Id. Ouverture sur l'exercice
1885. Câble télégraphique sous-marin du
Tonkin (9 décembre 1886, loi), 5. — Id.
Ouverture Fonds de concours. Exercice 1885.
Construction de la ligne télégraphique de
Saldé à Bakel (25 juin 1887, déc.), 243. —
Id. Ouverture sur l'exercice 1886. Introduc-
tion des travailleurs aux colonies (9 décem-
bre 1886, loi), 5. Id. Annulation. Dépen-
ses maritimes au Tonkin et frais de transport
des troupes et du matériel de la guerre
(9 avril 1887, loi), 83. Id. Subvention à
la colonie de Mayotte pour réparations des
désastres d'avril 1886 (29 avril 1887, loi),
95. Id. Comptes définitifs de 1883, 1884
et 1885 (14 juin 1887, déc.), 217.- Id. Aa-
nulation et ouverture sur l'exercice 1887
(27 novembre 1887, loi), 435.

- Nominations. M. Barbey (30 mai 1887,
déc.), 116. Id. M. de Mahy (12 décembre
1887, déc.), 394.

[ocr errors]

Sous-secrétaire d'Etat. Nomination de
M. Etienne (7 juin 1887, déc.), 116.

S POSTES ET TÉLÉGRAPHES.

Crédits. Ouverture. Comptes définitifs de
1883 et 1884 (14 février 1887, déc.), 32.—Id.
Restes à payer, exercice 1885 (19 mars 1887,
déc.), 60. Id. Ouverture sur l'exercice
1886, à titre de fonds de concours. Installa-
tion et entretien des bureaux et des lignes
télégraphiques (7 février 1887, déc.), 30.-
Id. id. (2 avril 1887, déc.), 60. Id. Ou-
verture sur l'exercice 1887, à titre de fonds
de concours. Etablissement de bureaux et de
lignes télégraphiques (24 février 1887, déc.),

-

[blocks in formation]

Crédits. Ouverture. Comptes définitifs des exercices 1883, 1884 et 1885 (6 septembre 1887, déc.), 436. Id. Comptes définitifs de 1884 et 1885 (21 novembre 1887, déc.), 471. Id. Restes à payer constatés sur l'exercice 1885 (31 octobre 1887, déc.), 477.

ld. Service des chemins de fer de l'Etat (8 avril 1887, déc.), 208. Id. id. (30 no

[ocr errors]

vembre 1887, déc.), 476. Id. Ouverture sur l'exercice 1886, à titre de fonds de concours. Divers travaux publics (20 janvier 1887, déc.), 27. - Id. id. (29 janvier 1887, déc.), 38. Id. Construction d'un pont fixe à Rouen (16 février 1887, déc.), 50. Id. Travaux de chemins de fer exécutés par l'Etat (19 février 1887, déc.), 50. ld. Amélioration et achèvement des ports maritimes (17 mars 1887, déc.), 84, 85. Id. Divers travaux publics (30 mai 1887, déc.), 209. Id. Etablissement et amélioration de canaux de navigation (21 avril 1887, Id. Construction du quai déc.), 209. Weil-Picard, à Besançon (16 juin 1887, déc.), 223. Id. Amélioration et achèvement des ports maritimes (11 juin 1887, déc.), 259.- Id. Entretien d'un pont à Boulogne-sur-Mer (14 novembre 1887, déc.), 478. Id. Dépenses publiques (30 décembre 1887, déc.), 507. Id. Ouverture. Fonds de concours. Exercice 1887. Amélioration et achèvement des ports maritimes (21 avril 1887, déc.), 209. Ald. Personnel des ponts et chaussées en Algérie (20 mai 1887, déc.), 209. Id. 27 juillet 1887, déc.), 349. Id. id. (24 décembre 1887, déc.), 521. Id. Divers travaux publics (22 janvier 1887, déc.), 28. Id. id. (5 août 1887, déc.), 331. Id. id. (21 novembre 1887, déc.), 478. Id. Amélioration des rivières (26 janvier 1887, déc.), 36. -id. Construction par l'Etat de diverses lignes de chemins de fer accordées aux compagnies de Paris-Lyon-Méditerranée, de l'Est, d'Orléans et de l'Ouest (16 juin 1887, déc.), 233. -- ld. id. (5 août 1887, déc.), 350. Id. id. (19 septembre 1887, déc.), 436. Id. id. (28 octobre 1887, déc.), 476. Id. id. (21 novembre 1887, déc ), 478. Id. id. (11 décembre 1887, déc.), 504. Id. Bassin à flot de Rochefort (19 février 1887, déc.), 50. Id. Travaux au port de Dunkerque (19 février 1887, déc.), 50. Etudes et travaux de chemins de fer exécutés par l'Etat (23 février 1887, déc.), 52. Id. Canal maritime de la basse Loire (23 mal 1887, déc.), 220. Id. Amélioration du

-

[ocr errors]
[ocr errors]

Id.

[ocr errors]

la basse Seine Id. id. (26 Id. id. (9 dé

Id. Améliora

[ocr errors]

port de Bone (30 juin 1887, déc.), 260. Id. Canal de Bourbourg (23 février 1887, déc.), 52. Id. Travaux de dragage à exécuter en Seine (12 août 1887, déc.), 351. Id. Réfection des digues de (18 octobre 1887, déc.), 436. décembre 1887, déc.), 493. cembre 1887, déc.), 504. tion du port de Bône (21 novembre 1887, déc.), 478. Id. Amélioration de la route nationale no 4, dans la traverse de Duperré (Algérie) (24 décembre 1887, déc.), 521. Id. Report à l'exercice 1887 d'un crédit non employé en 1886 pour divers travaux publics (20 janvier 1887, déc.), 26. Id. id. (16 février 1887, déc.), 59. Id. id. (18 juillet 1887, déc.), 268.- Id. id. (20 juillet 1887, déc.), 268. td. Construction du pont Ysoir, au Mans (7 mai 1887, déc.), 130. Id. Construction d'un pont fixe à Rouen (9 février 1887, déc.), 49. Id. id. (14 octobre 1887, déc.), 475. Id. Construction du pont Saint-Michel, à Toulouse (8 avril 1887, déc.), 208.-Id. Construction du Pontau-Double, à Paris (8 avril 1887, déc.), 208.

[ocr errors]
[ocr errors]
[blocks in formation]

Id. Amélioration du port de Calais (20 avril 1887, déc.), 209.- Id. Reconstruction du pont de Barbin, sur le canal de Nantes à Brest (23 mai 1887, déc.), 219.- Id. Sommes non employées sur les crédits ouverts à titre de fonds de concours (30 juin 1887, déc.), 259. Id. Reconstruction des ponts et de la porte Saint-Pierre, à Besançon (25 juillet 1887, déc.), 349. Id. Amélioration de la Seine, entre Paris et Rouen (2 août 1887, déc.), 350. — Id. Travaux de chemins de fer exécutés par l'Etat (22 août 1887, déc.), 351. Id. id. (9 décembre 1887, déc.), 504. Id. Travaux d'amélioration du port d'Erquy (10 octobre 1887, déc.), 427. - Id. Amélioration des rivières (10 octobre 1887, déc.), 427. — Id. Grosses réparations des édifices diocésains (30 novembre 1887, déc.), 432. — Id. Travaux de curage du canal de la Vieille-Autise (29 septembre 1887, déc.), 436. Id. Construction du quai Weil-Picard, à Besançon (18 octobre 1887, déc.), 436. Id. Desséchement de la petite plaine de Bône (19 avril 1887, déc.), 471. - Id. Elargissement du pont d'Austerlitz (14 octobre 1887, déc.), 475. Construction d'un aqueduc sous la route nationale, dans la traverse de Saint-Laurent (Jura) (14 octobre 1887, déc.), 475. — Id. Rachat des ponts à péage dépendant des routes nationales (9 décembre 1887, déc.), 489. Id. Transport d'un crédit ouvert a titre de fonds de concours, exercice 1885. Etudes et travaux de chemins de fer exécutés par l'Etat (7 février 1887, déc.), 49. Id. Annulation et transport. Etudes et travaux de chemins de fer exécutés par l'Etat (9 décembre 1887, déc.), 504. -Nominations. M. de Hérédia (30 mai 1887, déc.), 116. - Id. M. Loubet (12 décembre 1887, déc.), 394.

[merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small][merged small]
[merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors][merged small]

Fourmies (12 février 1887, loi), 27.-Id. id. Menton (2 mars 1887, loi), 34. — Id. id. Morez (12 mars 1887, loi), 34. Id. id. Caudan (4 avril 1887, lot), 62. Id. id. Scaër (14 juin 1887, loi), 211. Id. id. Dinan et Dunkerque (16 juillet 1887, lois), 274. - ld. Prorogation. Paimboeuf (7 fèvrier 1887, loi), 27. Id. id. Barbezieux (9 février 1887, loi), 27. - Id. id. Melun (9 février 1887, loi), 27.- Id. id. Rambouillet (2 mars 1887, loi), 34. Id. id. Magnac-Laval (12 mars 1887, loi), 34. Id. id. Beauvais (23 mars 1887, loi), 34.ld. id. Granville, la Roche et Sedan (4 mars 1887, lois), 62. Id. id. Bayonne, Bailleul, Bonneville, Marseille et Thonon (31 mars 1887, loi), 62. -Id. id. Voiron (2 avril 1887, loi), 62. - -Id. id. Bourgoin, Charleville, Clermont (Oise), Nantes et Trouville (28 mars 1887, lois), 69. Id. id. Guisseny (29 mars 1887, loi), 81.

523.

Id. id. Arcachon

Id. id. Id. id. Id. id.

Id.

et Tulle (31 mars 1887, lois), 90. Le Palais (14 juin 1887, loi), 211. Roscoff (16 juillet 1887, loi), 274. Soissons (20 juillet 1887, loi), 274. Villes diverses (24 décembre 1887, déc.), 505. Id. id. (26 décembre 1887, déc.), 505. Id Yvetot (17 décembre 1887, loi), Id. Villes diverses (28 décembre 1887, déc.), 529. Id. id. (29 décembre 1887, déc.), 529.- Id. Augmentation. Crozon et Legneven (30 juin 1887, lois), 222. Voy. Table chronologique, 28, 29, 30, 31 décembre 1886; 5, 21 janvier, 15, 19 février, 2, 3, 4, 12, 21, 25 mars, 7, 12 avril, 3, 10, 18, 26, 28 juin, 12, 23 juillet, fer, 5, 6, 8, 18, 20 août, 31 octobre, 10, 18, 21, 23, 24, 29 novembre, 2, 9, 10, 17, 19, 23, 24, 26, 28, 29, 30 décembre 1887. OPÉRA.

Voy. Théâtres. OPERA-COMIQUE.

[blocks in formation]

Emprunt (25 juillet 1887, loi), 349. ORLÉANS (VILLE D').

[ocr errors]

Emprunt et imposition extraordinaire (21 mai 1887, loi), 330.

ORPHELINAT HÉRIOT.

Classé parmi les écoles militaires préparatoires (12 février 1887, loi), 27.

OUTRAGES D'OR OU D'ARGENT.

[blocks in formation]
[blocks in formation]
[ocr errors]

Comité consultatif. Organisation (17 mai 1887, déc.), 115. Id. Augmentation du nombre des membres (20 juin 1887, déc.), 223.—Id. Adjonction d'un membre (19 decembre 1887, déc.), 520.

Crédits. Exercice 1886. Encouragements. Crédit supplémentaire (6 avril 1887, loi), 82. Id. id. (12 décembre 1887, loi), 418. PENSIONS CIVILES.

Crédit. Fixation pour l'année 1887 (7 avril 1887, déc.), 60.

PENSIONS CIVILES ET MILITAIRES.

Concessions. Inscriptions au trésor. Voy. Table chronologique, 21, 23, 30, 31 décembre 1886; 1er, 2, 3, 4, 5, 6, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 24, 26, 27, 28, 29, 31 janvier, 2, 3, 5, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 24, 26, 28 février, 1er, 5, 7, 10, 11, 12, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 21, 22, 23, 24, 28, 30, 31 mars, 1, 2, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12, 16, 18, 20, 23, 25, 26, 27, 28, 29, 30 avril, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 9, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 21, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31 mai, 2, 8, 9, 11, 13, 15, 16, 18, 20, 21, 22, 24, 25, 26, 27, 28, 30 juin, 3, 4, 5, 6, 9, 11, 12, 13, 15, 16, 18, 19, 20, 21, 23, 24, 25, 26, 28, 30, 31 juillet, 1er, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 10, 13, 14, 15, 16, 18, 20, 22, 24, 25, 26, 27 août, 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 16, 21, 22, 24, 28, 30 septembre, 1er, 4, 6, 7, 9, 10, 11, 13, 17, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 28, 29 octobre, 3, 4, 5, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 19, 21, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30 novembre, 5, 6, 9, 10, 17, 22, 23, 26, 27, 28, 29, 30, 31 décembre 1887.

PILOTAGE.

[ocr errors]

Id.

Règlements. Port de Cherbourg. Modifications (15 janvier 1887, déc.), 20. Deuxième arrondissement maritime (7 mai 1887, déc.), 116. — IJ. Cinquième arrondissement maritime (6 mai 1887, déc.), 130.

Id. Station de Cette (12 décembre 1887, déc.), 505.

Roulement. Etablissement pour les aspirants-pilotes de la station de Calais (12 novembre 1887, déc.), 478.

Tarifs. Modifications pour les stations de Bourg et de Libourne (2 mai 1887, déc.), 219. PLACES DE GUERRE.

Bornage. Zone extérieure des fortifications

de Boghar (Algérie) (14 janvier 1887, déc.), 20. Id. Zone des fortifications du fort de Comboire (7 février 1887, déc.), 29. Id. Zone unique des servitudes des ouvrages de Verrières (7 février 1887, déc.), 29. — Id. Zone des fortifications des ouvrages de Verrières (7 février 1887. déc.), 29. — Id. Zone de fortification de Dellys et de Philippeville (15 mars 1887, déc.), 63 Id. Zone de fortification du poste d'El-Aricha (19 mars 1887, déc.), 64. Id. Zone intérieure des fortifications de la place de Bergues mai 1887, déc.), 130. Id. Zone unique des servitudes de la batterie des Caroubiers, à Bone (9 mai 1887, déc.), 130. Id. Zone des servitudes à Lille (13 mai 1887, déc.), 130.Id. Zone extérieure des fortifications de deux portes à Souk-Abras (3 juin 1887, déc.), 217.- Id. Zone unique des servitudes de l'enceinte nord-ouest et ouest

de Grenoble (27 mai 1887, déc.), 220. -~ Id. Polygone exceptionnel à Briançon (6 juillet 1887, déc.), 266. Id. Limite extérieure de la zone des fortifications de la batterie des Beni-Melek, à Philippeville (6 juillet 1887, déc.), 266. Id. Zone des fortifications du poste de Sidi-Zaher (12 juillet 1887, déc.), 267. Id. Zones de servitudes du fort de Saint-Thierry et du réduit de Chenay, à Reims (27 octobre 1887, déc.), 426. Création et extension. Polygones exceptionnels dans les zones de servitudes de la place de Toulon (21 mai 1887, déc.), 219. Id. Polygone exceptionnel dans la zone des servitudes de Besançon (22 décembre 1887, déc.), 507.

Rectification de polygones. Voy. Table chronologique, 20 juillet 1887.

[merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small]

Tableaux Déclaration d'authenticité de ceux de la France (31 décembre 1886, déc.), 23, 224.- Id. Rectification pour divers départements (13 avril 1887, déc.), 61. Id. id. (23 mai 1887, déc.), 220.id. (21 juin 1887, déc.), 223. Id. id. (27 juin 1887, déc.), 224. — Id. id. (19 juil let 1887, déc.), 268. Id. id. (22 juillet

Id.

« EelmineJätka »