1892 {

Nov. 22
Déc. 17

Numéros

Allemagne, Autriche-Hongrie, etc. Conférence monétaire internationale de Bruxelles. . . . 3605 1896 Juill. 22. Allemagne, Argentine (République), etc. Règlement et tarifs arrêtés par la conférence télégraphique de Budapest

Oct. 19. France, Hawaï, Japon, etc. Affranchissement des
colis postaux (Décret français).

UNION MONÉTAIRE ALLEMANDE.

3835

3844

1867 Juin. 13. Autriche. Suppression de la convention du 24 janvier pour l'Autriche et la principauté de Liechtenstein. . . 51

UNION PHYLLOXÉRIQUE.

1878 Sept. 9/17. Allemagne, Autriche-Hongrie, etc. Conférence phylloxérique de Berne.

. . . 1576 17. Allemagne, Autriche-Hongrie, etc. Convention phylloxérique.

. . 1578

1881 Nov. 3. Allemagne, Autriche-Hongrie, etc. Convention phylloxérique.

2048

1888 Janv. 13. Italie. Accession . .

2956

1889 Avril. 15. Allemagne, Autriche-Hongrie. Déclaration complétant la convention du 3 novembre 1881.

3145

1874 Oct. 9. Allemagne, Autriche-Hongrie, etc. Création d'une union générale des postes.

1875 Mai. 3. France. Accession. .

1138 1182

1876 Janv. 27. Autriche-Hongrie, Belgique, Egypte, etc. Entrée de l'Inde anglaise et des colonies françaises dans l'union générale des postes . .

. . . 1276 1877 Janv. 19. Pays-Bas. Admission des colonies hollandaises. . 1384 Fév. 23. Grande-Bretagne. Admission des colonies anglaises. 1387 Mars. 29. Brésil, Grande-Bretagne (Colonies), etc. Adhésion. 1398 Avril. 24. Espagne. Adhésion des colonies espagnoles. 1406 Juin. 21. Argentine (République). Adhésion.

--

Août. 3. Danemark (Groënland et Iles danoises). Acces-
sion . .

1432

1446

1878 Mai. 28. Grande-Bretagne (Canada), Suisse. Déclaration. Accession du Canada à l'Union générale des postes . . 1530 Juin. 1. Allemagne, Argentine (République), etc. Union postale universelle .

. . 1533

1. Allemagne, Autriche-Hongrie, etc. Echange des lettres avec valeurs déclarées.

1534

Numéros

1878 Juin. 4. Allemagne, Autriche-Hongrie, etc. Echange des mandats de poste.

Août. 15. Perse. Adhésion à l'union postale.

Sept. 9. Grande-Bretagne (Colonies), Suisse. Déclaration.
Accession de diverses colonies anglaises à la convention
générale du 9 octobre 1874. .

27. Libéria. Accession.

Déc. 17. Chili. Accession. .

1879 Janv. 6. Honduras. Accession

1535

1573

1577

Fév. 21. Grande-Bretagne (Terre-Neuve, Colonies de la
côte occidentale d'Afrique. Iles Falkland, Honduras).
Notification d'accession

1632

Avril. 25. Grande-Bretagne (Iles sous le Vent). Accession. 1662 Mai. 27. Grande-Bretagne (colonies). Accession de diverses colonies britanniques.

Juin. 6. Pérou. Accession.

24. Bulgarie. Accession

Oct. 17. Vénézuela. Accession.

1880 Fév. 13. Equateur. Accession.

1672

1675

1682

1723

1767

Mars. 3. Uruguay. Accession

1775

Mai. 11. Grande-Bretagne (Iles Bahama). Accession

1817

Juill. 2. République Dominicaine. Accession.

1850

Sept. 3. Haïti. Accession.

1868

-

Nov. 3. Allemagne, Autriche-Hongrie, Belgique, etc.
Convention. Echange des colis postaux sans déclaration de
valeur. . .

1881

Déc. 14. Chili. Accession.

1903

Iles Turques). Accession

1881 Janv. 21. Grande-Bretagne (Grenade, Ste-Lucie, Tabago,

Fév. 16. Haïti. Accession . .

1913

1919

30. Grande-Bretagne (Iles de la Barbade et de StVincent). Accession.

1992

Août 12. Colombie. Accession de la Colombie au traité
postal du 1er juin 1878.

2012

-

30. Hawaï. Accession d'Hawaï à l'Union postale du 1er juin 1878.

7. France (Algérie, Bureaux français à l'étranger). Fixation des taxes sur les correspondances des pays faisant partie de l'Union postale universelle (Décret) . ́.

2015

. . 2016

26. France. Taxe à percevoir sur les colis postaux à destination de la Corse, etc. (Décret) . .

1882 Juill. 18. France (Algérie et colonies) Tunisie, Turquie (Bureaux français en). Service des colis postaux (Décret français).

Numéros

2165

Août. 25. Costa-Rica. Accession.

2183

1883 Janv. 27. France (Algérie, Tunisie, Bureaux français dans les ports ottomans, colonies françaises). Echange des colis postaux (Décret français). ..

2227

Fév. 2. France (Bureaux de poste français en Tunisie,
colonies françaises). Lettres contenant des valeurs-papiers
déclarées

2230

1884 Sept. 29. France (Colonies françaises, Tonkin). Echange des colis postaux (Décret français).

2488

1885 Mars. 21. Allemagne, Argentine (République), etc. Acte additionnel à la convention du 1 juin 1878.

21. Allemagne, Autriche-Hongrie, etc. Acte additionnel à l'arrangement concernant l'échange des lettres avec valeurs déclarées.

21. Allemagne, Argentine (République), etc. Acte additionnel à l'arrangement concernant l'échange des mandats de poste .

21. Allemagne, Argentine (République), etc. Acte additionnel à la convention du 3 novembre 1880 (échange des colis postaux).

2552

2553

2554

2555

21. Allemagne, Autriche-Hongrie, etc. Arrangement. Service des recouvrements.

2556

1886 Janv. 1r. Congo. Accession à la convention du 1er juin 1878.

2644

10. Turquie. Accession aux actes additionnels à la convention d'Union postale (1er juin 1878), etc. .

2646

2647

13. Costa-Rica. Acte d'accession aux actes addition-
nels à la convention d'union postale, etc.
Mars. 27. France. Taxes à percevoir sur les correspondan-
ces destinées aux pays participant à l'union postale uni-
verselle (Décret français).

2670

27. France et colonies, Tunisie. Envoi des lettres contenant des valeurs-papiers déclarées (Décret) . . 2671 Avril. 1er. Bolivie. Accession à la convention du 1er juin 1878.

22. Serbie. Accession à la convention d'union postale, etc. . .

2677

2685

1887 Mai. 21. Salvador. Adhésion à l'acte additionnel à la convention du 21 mars 1885.

2850

Juin. 1. Allemagne (Cameroun). Accession à la conven-
tion d'union postale du 1er juin 1878, etc.

2855

1888 Janv. 1. Grande-Bretagne (Nouvelle-Guinée). Accession à la convention du 1er juin 1878, etc. . .

1er. Norvège. Accession à l'arrangement sur le service

des recouvrements.

2952

1er. Salvador. Accession aux conventions de 1878 et 1880, et aux arrangements de Lisbonne ..

2953

Numéros

1888 Avril. 24. Suisse, Tunisie. Accession de la Tunisie à l'union postale universelle, etc.

-

Mai. 25. Roumanie. Accession à la convention du 3 novem-
bre 1880, etc.

Juin. 1er. Allemagne (Togo). Accession à la convention
d'union postale universelle et aux arrangements sur les
colis postaux

2981

2990

. . 2995

. . 2996

1er. Chili. Adhésion à la convention du 3 novembre 1880, etc. Juill. 1. Allemagne (Afrique du Sud-Ouest). Accession. 3013 1er. Tunisie. Accession à l'union postale universelle et aux arrangements sur les mandats, etc. Août. 1. Chili. Participation aux arrangements sur les mandats de poste .

Oct. 1. Allemagne (Iles Marschall). Accession.

.. 3015

3028

3043

3239

Sept. 3. Modification à la convention du 3 novembre 1880. 3182 1890 Mars. 25. Allemagne (Cameroun, Togo, Nouvelle-Guinée). Notification d'accession de ces colonies à l'arrangement du 4 juin 1878... 25. Allemagne (Cameroun), France. Notification de l'accession de Cameroun à l'arrangement du 1er juin 1878. 3240 1891 Janv. 9. Grande-Bretagne (Territoire britannique de Bornéo du Nord). Accession.

-

Mars. 17. Allemagne. Notification de l'adhésion, pour les
territoires de l'Afrique orientale, à la convention postale du
1er juin 1878. . .

Juill. 4. Argentine (République), Brésil, Bulgarie, etc.
Arrangement. Introduction des livrets d'identité dans le
trafic postal international

4. Allemagne, Autriche-Hongrie, etc. Arrangement. Service des recouvrements.

3445

4. Allemagne, Argentine (République), etc. Arrange

ment. Service des mandats de poste ..

3446

4. Allemagne, Argentine (République), etc. Convention. Echange des colis postaux

3447

-

4. Allemagne, Argentine (République), etc. Arrangement. Echange des lettres et des boîtes avec valeurs décla

rées.

3448

4. Allemagne et protectorats allemands, Argentine
(République), etc. Convention postale universelle..
Août 15. Allemagne (Afrique orientale). Accession à la con-
vention internationale sur les mandats de poste
Sept. 27. Grande-Bretagne (Nouvelle-Galles du Sud, Vic-
toria, Australie, Tasmanie, Nouvelle-Zélande et Nou-
velle-Guinée). Adhésion.

3477

Déc. France, Grande-Bretagne (Nouvelle-Galles du Sud,
Victoria, Australie occidentale et méridionale, Tasma-
nie, Nouvelle-Zélande, Nouvelle-Guinée). Notification
de l'adhésion du gouvernement anglais, pour les colonies
précitées, à la convention d'Union postale du 1er juin 1878. 3500

1892 Juin. 27. Note relative à l'accession de divers pays.

Numéros ... 3561

Oct. 1er. Bolivie, Costa-Rica, Grande-Bretagne (Nouvelle-
Galles du Sud, Australie occidentale, Tasmanie, Nouvelle-
Guinée Britannique, Iles Fidji). Accession de ces pays à
la convention du 4 juillet 1891 .

3596

--

Nov. 22. République Sud-Africaine. Accession à partir du
1er janvier 1893

3604

Déc. 18. Suède. Adhésion au service des recouvrements
(Note).

3619

1894 Déc. 21. Grande-Bretagne (Cap de Bonne-Espérance). Ad-
hésion à la convention de Vienne du 4 juillet 1891..
1895 Mars. 8. Nicaragua. Adhésion à la convention de Vienne
du 4 juillet 1891.

3741

3753

.

3824

1897 Fév. Pérou. Adhésion.

3856

3860

Juill. 9. Paraguay. Adhésion

19. Honduras. Adhésion Sept. 19. Serbie. Adhésion .

1896 Janv. Grande-Bretagne (Protectorats de Zanzibar et de l'Afrique orientale). Adhésion

Mars. Grande-Bretagne (Sarawack). Adhésion.

UNION POUR LA PROTECTION DE LA
PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE.

1880 Nov. 4/20. Autriche-Hongrie, Belgique, Brésil, etc. Protec-
tion de la propriété industrielle. Conférences de Paris. . . 1883
1883 Mars. 6/20. Argentine (Confédération), Belgique, Brésil,
etc. Conférences de Paris.

20. Belgique, Brésil, Espagne, etc. Convention.
République Dominicaine. Accession à la con-
vention ci-dessus .

1885 Mai. 29. Suède et Norvège. Accession à la même conven

1887 Mai. 30. États-Unis. Accession à la convention du 20 mars

1883.

2853

Août. 17. Salvador. Sortie de l'Union.

2894

1888 Juill. 30. Pays-Bas (Indes Néerlandaises). Accession 1890 Fév. 28. Pays-Bas. Accession.

Avril. 2/14. Allemagne, Belgique, Brésil, etc. Propositions
soumises à la Conférence de Madrid.

Mai. 11. République Dominicaine. Accession
1891 Avril. 14. Brésil, Espagne, France, etc. Arrangement. Ré-
pression des fausses indications de provenance sur les
marchandises . .

3387

14. Belgique, Espagne, France, etc. Arrangement. Enregistrement international des marques de fabrique. . . 3388

3243

.

3261