Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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Page 14
... Août . 9 France . Circulaire du Marquis de Moustier aux agents di- plomatiques de l'Empereur dans les divers pays d'Europe et aux Etats - Unis d'Amérique relative à la conférence monétaire internationale . 96 ) Août 101 Nov. 12 ...
... Août . 9 France . Circulaire du Marquis de Moustier aux agents di- plomatiques de l'Empereur dans les divers pays d'Europe et aux Etats - Unis d'Amérique relative à la conférence monétaire internationale . 96 ) Août 101 Nov. 12 ...
Page 27
... Août . 14 Elats - Unis , Grande - Bretagne . Convention de poste . ( Hertslet , XIII , 932 ) . 261 Juill . 28 Grande - Bretagne , Turquie . Protocole relatif à l'admis- sion des sujets anglais en Turquie au droit de propriété ...
... Août . 14 Elats - Unis , Grande - Bretagne . Convention de poste . ( Hertslet , XIII , 932 ) . 261 Juill . 28 Grande - Bretagne , Turquie . Protocole relatif à l'admis- sion des sujets anglais en Turquie au droit de propriété ...
Page 48
... Août . 1 République Argentine , Chili , Grande - Bretagne . Sentence arbitrale du Président de la République du Chili sur les réclamations des sujets Britanniques relatives aux pertes qui résultent pour eux du décret du 13 février 1845 ...
... Août . 1 République Argentine , Chili , Grande - Bretagne . Sentence arbitrale du Président de la République du Chili sur les réclamations des sujets Britanniques relatives aux pertes qui résultent pour eux du décret du 13 février 1845 ...
Page 64
... Août . 19 Autriche - Hongrie , Grande - Bretagne . Ordre en conseil britannique étendant le système de jaugeage anglais aux bâtiments austro - hongrois . ( Hertslet , XIV , 1006 ) . 734 ( Août 20/25 , Autriche - Hongrie , Principautés ...
... Août . 19 Autriche - Hongrie , Grande - Bretagne . Ordre en conseil britannique étendant le système de jaugeage anglais aux bâtiments austro - hongrois . ( Hertslet , XIV , 1006 ) . 734 ( Août 20/25 , Autriche - Hongrie , Principautés ...
Page 85
... Août . 5 Grande - Bretagne . Acte du Parlement anglais relatif à la marine marchande . 997 ---- 998 999 1000 } 1001 1002 1003 1004 1005 - - ( Hertslet , XIV , 712 ) . 5 Grande - Bretagne . Acte du Parlement pour amender l'acte d ...
... Août . 5 Grande - Bretagne . Acte du Parlement anglais relatif à la marine marchande . 997 ---- 998 999 1000 } 1001 1002 1003 1004 1005 - - ( Hertslet , XIV , 712 ) . 5 Grande - Bretagne . Acte du Parlement pour amender l'acte d ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII