Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... Autriche , Suisse . Traité concernant la rectification de la frontière entre le Tyrol et la Suisse . Vienne . 237 - 238 239 240 241 - ---- - 242 - 243 - 244 245 - ( Neumann et Plason , VI , 14 ) . - 14 Autriche - Hongrie , Suisse ...
... Autriche , Suisse . Traité concernant la rectification de la frontière entre le Tyrol et la Suisse . Vienne . 237 - 238 239 240 241 - ---- - 242 - 243 - 244 245 - ( Neumann et Plason , VI , 14 ) . - 14 Autriche - Hongrie , Suisse ...
Page 170
... Autriche - Hongrie . Traité de commerce . Berlin . ( Neumann et Plason , XI , 1269 ) . 24 Allemagne , Autriche - Hongrie , France , Grande - Breta- gne , Italie , Russie , Turquie . Convention pour consa- crer la rectification des ...
... Autriche - Hongrie . Traité de commerce . Berlin . ( Neumann et Plason , XI , 1269 ) . 24 Allemagne , Autriche - Hongrie , France , Grande - Breta- gne , Italie , Russie , Turquie . Convention pour consa- crer la rectification des ...
Page 9
... Autriche - Hongrie , Belgique , Danemark , etc. Congrès international des postes . Procès - verbaux . 1874 Août . 10. France . Décret français . Réception de décrets pon- tificaux modifiant les circonscriptions des diocèses de Nan- cy ...
... Autriche - Hongrie , Belgique , Danemark , etc. Congrès international des postes . Procès - verbaux . 1874 Août . 10. France . Décret français . Réception de décrets pon- tificaux modifiant les circonscriptions des diocèses de Nan- cy ...
Page 10
... Autriche - Hongrie , Russie . Mémorandum de Ber- lin relatif à la Bosnie et à l'Herzégovine . - Nov. 1er . Tonga . Paix et amitié . . 1876 Déc . Autriche - Hongrie , France , Grande - Bretagne , etc. 1877 Janv . J Conférences sur les ...
... Autriche - Hongrie , Russie . Mémorandum de Ber- lin relatif à la Bosnie et à l'Herzégovine . - Nov. 1er . Tonga . Paix et amitié . . 1876 Déc . Autriche - Hongrie , France , Grande - Bretagne , etc. 1877 Janv . J Conférences sur les ...
Page 11
... Autriche - Hongrie , France , Italie . Prolongation . des traités de commerce conclus par l'Autriche . . . .. 1557 29. France . Liquidation de la caisse des sapeurs pom- piers , etc. , de Metz . . . 1558 ... Autriche - Hongrie ALLEMAGNE 11.
... Autriche - Hongrie , France , Italie . Prolongation . des traités de commerce conclus par l'Autriche . . . .. 1557 29. France . Liquidation de la caisse des sapeurs pom- piers , etc. , de Metz . . . 1558 ... Autriche - Hongrie ALLEMAGNE 11.
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII