Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... Bavière , Prusse , Saxe . Protocole suspendant les négociations relatives à la révision du traite doua- nier et de commerce du 11 avril 1865 . ( Archives dipl . , 1868 , II , 539 ) . Vienne . 4 Prusse , Saxe - Weimar . Convention ...
... Bavière , Prusse , Saxe . Protocole suspendant les négociations relatives à la révision du traite doua- nier et de commerce du 11 avril 1865 . ( Archives dipl . , 1868 , II , 539 ) . Vienne . 4 Prusse , Saxe - Weimar . Convention ...
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... Bavière , Brunswick , Grand - duché de Hesse , Oldenbourg , Prusse , Saxe , Elats de Thuringe , Wurtemberg . Conven- tion relative à l'établissement d'un droit sur le sel . Berlin . ( Hertslet , XIII , 723. Archives dipl . , 1868 , II ...
... Bavière , Brunswick , Grand - duché de Hesse , Oldenbourg , Prusse , Saxe , Elats de Thuringe , Wurtemberg . Conven- tion relative à l'établissement d'un droit sur le sel . Berlin . ( Hertslet , XIII , 723. Archives dipl . , 1868 , II ...
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... Bavière . Traité relatif à la construction et à l'ex- ploitation d'un chemin de fer . Vienne . 46 47 ✓ 48 49 50 51 52 - ( Neumann et Plason , V , 188 ) . - 4 Bade , Bavière , Hesse , Prusse , Wurtemberg . Convention pour assurer la ...
... Bavière . Traité relatif à la construction et à l'ex- ploitation d'un chemin de fer . Vienne . 46 47 ✓ 48 49 50 51 52 - ( Neumann et Plason , V , 188 ) . - 4 Bade , Bavière , Hesse , Prusse , Wurtemberg . Convention pour assurer la ...
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... Bavière , Prusse . Protocole stipulant l'adhésion de la Ba- vière à la Convention du 4 juin pour assurer la durée du Zollverein . Berlin . - ( Archives dipl . , 1868 , I , 33 ) . 20 Turquie . Circulaire du Fuad - Pacha aux représentants ...
... Bavière , Prusse . Protocole stipulant l'adhésion de la Ba- vière à la Convention du 4 juin pour assurer la durée du Zollverein . Berlin . - ( Archives dipl . , 1868 , I , 33 ) . 20 Turquie . Circulaire du Fuad - Pacha aux représentants ...
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... Bavière , Hesse , Wurtemberg . Traité pour le maintien de l'associa- tion de douane et de commerce , suivi d'un protocole de clôture . Annexe au protocole de clôture . ( Archives dipl . , 1868 , I , 92 ) . Berlin . 13 Espagne , Val d ...
... Bavière , Hesse , Wurtemberg . Traité pour le maintien de l'associa- tion de douane et de commerce , suivi d'un protocole de clôture . Annexe au protocole de clôture . ( Archives dipl . , 1868 , I , 92 ) . Berlin . 13 Espagne , Val d ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII