Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... Brésil , Brunswick , Danemark , Espagne , Etats- Unis , France , Grande - Bretagne , Grand - duché de Hesse , Italie , Maroc , Pays - Bas , Portugal , Russie , Suède et Norwège , Suisse , Tunis , Turquie , Wurtemberg . Proto- cole de la ...
... Brésil , Brunswick , Danemark , Espagne , Etats- Unis , France , Grande - Bretagne , Grand - duché de Hesse , Italie , Maroc , Pays - Bas , Portugal , Russie , Suède et Norwège , Suisse , Tunis , Turquie , Wurtemberg . Proto- cole de la ...
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... Brésil . Arrangement relatif à l'immunité de taxes à accorder aux fonctionnaires consulaires des deux pays . Rio - de - Janeiro . ( Neumann et Plason , V , 226 ) . 8/20 Autriche , Russie . Convention de chemin de fer . berg . ( Neumann ...
... Brésil . Arrangement relatif à l'immunité de taxes à accorder aux fonctionnaires consulaires des deux pays . Rio - de - Janeiro . ( Neumann et Plason , V , 226 ) . 8/20 Autriche , Russie . Convention de chemin de fer . berg . ( Neumann ...
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... Brésil , France , Haïti , Italie , Portugal . Protocole relatif à l'interprétation de la convention du 16 mai 1864 , pour l'établissement d'une ligne télégraphique internatio- nale entre le continent européen et l'Amérique du Sud ...
... Brésil , France , Haïti , Italie , Portugal . Protocole relatif à l'interprétation de la convention du 16 mai 1864 , pour l'établissement d'une ligne télégraphique internatio- nale entre le continent européen et l'Amérique du Sud ...
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... Brésil . Décret de l'Empereur concernant les lettres d'af- franchissement qui doivent être délivrées aux escla- ves . ( Hertslet , XIII , 179 . 14 Grande - Bretagne ( Nouvelle - Zélande ) . Acte de la Légis- lature de la Nouvelle ...
... Brésil . Décret de l'Empereur concernant les lettres d'af- franchissement qui doivent être délivrées aux escla- ves . ( Hertslet , XIII , 179 . 14 Grande - Bretagne ( Nouvelle - Zélande ) . Acte de la Légis- lature de la Nouvelle ...
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... Brésil . Décret de l'empereur du Brésil approuvant le rẻ- glement général pour l'exécution de la loi du 28 sep- tembre 1871 , relative à l'émancipation des esclaves . ( Hertslet , XIII , 1265 ) . 13 Brésil , Grande - Bretagne . Traité ...
... Brésil . Décret de l'empereur du Brésil approuvant le rẻ- glement général pour l'exécution de la loi du 28 sep- tembre 1871 , relative à l'émancipation des esclaves . ( Hertslet , XIII , 1265 ) . 13 Brésil , Grande - Bretagne . Traité ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII