Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... Bruxelles . ( Archives dipl . , 1870 , 666. ) 13 Belgique , Pays - Bas . Convention d'extradition . Bruxelles . ( Archives dipl . , 1870 , 673. ) - TÉTOT . 1 XII Déc . XIII Mai . ✓ XIV XV Juin.
... Bruxelles . ( Archives dipl . , 1870 , 666. ) 13 Belgique , Pays - Bas . Convention d'extradition . Bruxelles . ( Archives dipl . , 1870 , 673. ) - TÉTOT . 1 XII Déc . XIII Mai . ✓ XIV XV Juin.
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... Bruxelles . 306 - 307 -- 308 309 310 - 311 Déc . 312 313 ( Treaties and conventions , etc. , édit . 1870-71 , 72 . Archives dipl . , 1873 , II , 508 ) . 1889 , 66 . - - - Édit . 16 Bavière , Suisse . Article additionnel au traité d ...
... Bruxelles . 306 - 307 -- 308 309 310 - 311 Déc . 312 313 ( Treaties and conventions , etc. , édit . 1870-71 , 72 . Archives dipl . , 1873 , II , 508 ) . 1889 , 66 . - - - Édit . 16 Bavière , Suisse . Article additionnel au traité d ...
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... Bruxelles . ( Archives dipl . , 1869 , IV , 1422 ) . 7 Grande - Bretagne , Grèce . Convention postale . ( Hertslet , XIII , 531 ) . 11 Autriche , Bavière , Belgique , Confédération de l'Alle- magne du Nord , Danemark , France , Grande ...
... Bruxelles . ( Archives dipl . , 1869 , IV , 1422 ) . 7 Grande - Bretagne , Grèce . Convention postale . ( Hertslet , XIII , 531 ) . 11 Autriche , Bavière , Belgique , Confédération de l'Alle- magne du Nord , Danemark , France , Grande ...
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... Bruxelles . ( Archives dipl . , 1875 , II , 344 ) . 1 France , Russie . Convention de poste . St - Pétersbourg . De Clercq , X1 , 41 . Journal off . du 22 mars 1873 , Archives dipl . , 1874 , I , 89 ) . ( Bull . des lois , 1873 , no 122 ...
... Bruxelles . ( Archives dipl . , 1875 , II , 344 ) . 1 France , Russie . Convention de poste . St - Pétersbourg . De Clercq , X1 , 41 . Journal off . du 22 mars 1873 , Archives dipl . , 1874 , I , 89 ) . ( Bull . des lois , 1873 , no 122 ...
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... Bruxelles . 913 914 915 - 916 917 Fév . -- ( Archives dipl . , 1875 , II , 369 ) . 18 Etats - Unis , Grande - Bretagne . Article additionnel au traité du 8 mai 1871 , relatif au lieu de réunion des com- missaires chargés d'examiner les ...
... Bruxelles . 913 914 915 - 916 917 Fév . -- ( Archives dipl . , 1875 , II , 369 ) . 18 Etats - Unis , Grande - Bretagne . Article additionnel au traité du 8 mai 1871 , relatif au lieu de réunion des com- missaires chargés d'examiner les ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII