Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... Chambre des Députés . ( Journal off . du 25 mars 1878 , 3405 ) . -- De Clercq , XI , 45 Egypte , Grande - Bretagne . Acte du Parlement anglais relatif à l'acquisition d'actions possédées par le Khé- 1876 dive d'Egypte sur le capital de ...
... Chambre des Députés . ( Journal off . du 25 mars 1878 , 3405 ) . -- De Clercq , XI , 45 Egypte , Grande - Bretagne . Acte du Parlement anglais relatif à l'acquisition d'actions possédées par le Khé- 1876 dive d'Egypte sur le capital de ...
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... Chambre des Députés . ( Journal off . du 16 février 1878 , 1625 ) . Rapport au Sénat . ( Journal off . du 9 mars 1878 , 2616 ) . 9 Belgique , France . Convention pour le raccordement à la frontière des sections française et belge du ...
... Chambre des Députés . ( Journal off . du 16 février 1878 , 1625 ) . Rapport au Sénat . ( Journal off . du 9 mars 1878 , 2616 ) . 9 Belgique , France . Convention pour le raccordement à la frontière des sections française et belge du ...
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... Chambre des Députés française . Paris . 1440 -- 1441 1442 1443 1444 1415 ― - ( Journal off . du 6 décembre 1877 , 8113. De Clercq , XII , 27 et XV , 572. · Archives dipl . , 1878-79 , I , 243 ) . Exposé des motifs . ( De Clercq , XII ...
... Chambre des Députés française . Paris . 1440 -- 1441 1442 1443 1444 1415 ― - ( Journal off . du 6 décembre 1877 , 8113. De Clercq , XII , 27 et XV , 572. · Archives dipl . , 1878-79 , I , 243 ) . Exposé des motifs . ( De Clercq , XII ...
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... Chambre des Députés . ( Journal off . du 17 mars 1878 , 3016 ) . Rapport au Sénat . ( Journal off . du 19 février 1878 , 1740 . Archives dipl . , 1876- - De Clercq , XII , 50 ) . 10 Belgique , Italie . Déclaration prorogeant , jusqu'au ...
... Chambre des Députés . ( Journal off . du 17 mars 1878 , 3016 ) . Rapport au Sénat . ( Journal off . du 19 février 1878 , 1740 . Archives dipl . , 1876- - De Clercq , XII , 50 ) . 10 Belgique , Italie . Déclaration prorogeant , jusqu'au ...
Page 130
... Chambre des Députés . ( Journal off . du 2 décembre 1878 , 11311 ) . Rapport au Sénat . ( Journal off , du 12 décembre 1878 , 11756 ) . 1534 - 1er Allemagne , Autriche - Hongrie , Belgique , Danemark et colonies danoises , Egypte ...
... Chambre des Députés . ( Journal off . du 2 décembre 1878 , 11311 ) . Rapport au Sénat . ( Journal off , du 12 décembre 1878 , 11756 ) . 1534 - 1er Allemagne , Autriche - Hongrie , Belgique , Danemark et colonies danoises , Egypte ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII