Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... Conférence sanitaire de Vienne . Relevé des conclusions adoptées par la conférence du 1er juillet au 1er août 1874 . 1107 ― 1108 1109 1110 1111 1112 1113 1114 ( Neumann et Plason , VII , 721 sqq . ) . 3 France , Grande - Bretagne . Loi ...
... Conférence sanitaire de Vienne . Relevé des conclusions adoptées par la conférence du 1er juillet au 1er août 1874 . 1107 ― 1108 1109 1110 1111 1112 1113 1114 ( Neumann et Plason , VII , 721 sqq . ) . 3 France , Grande - Bretagne . Loi ...
Page 175
... conférence di- plomatique , en vue de règles conventionnelles de droit international privé pour l'exécution des jugements , suivie d'un memorandum . ( Archives dipl . , 1885 , 2o sér . , XIII , 87 ) . 17 Allemagne , Belgique , Danemark ...
... conférence di- plomatique , en vue de règles conventionnelles de droit international privé pour l'exécution des jugements , suivie d'un memorandum . ( Archives dipl . , 1885 , 2o sér . , XIII , 87 ) . 17 Allemagne , Belgique , Danemark ...
Page 248
... Conférence africaine de Berlin , Zanzibar . Adhésion donnée par le sultan de Zanzibar à l'acte général de la Conférence africaine de Berlin , du 26 février 1885 . - ( De Clercq , XVII , 278. - Moniteur belge du 2 février 1887 ) . 9 ...
... Conférence africaine de Berlin , Zanzibar . Adhésion donnée par le sultan de Zanzibar à l'acte général de la Conférence africaine de Berlin , du 26 février 1885 . - ( De Clercq , XVII , 278. - Moniteur belge du 2 février 1887 ) . 9 ...
Page 254
... conférence internationale de Berne , relatives au mode de fermeture de wagons devant passer en douane . ( Journal off . du 9 avril 1887 , 1669. De Clercq , XVII , 342 ) . 31 France . Arrêté du Ministre des Travaux publics rendant ...
... conférence internationale de Berne , relatives au mode de fermeture de wagons devant passer en douane . ( Journal off . du 9 avril 1887 , 1669. De Clercq , XVII , 342 ) . 31 France . Arrêté du Ministre des Travaux publics rendant ...
Page 291
... Conférence ouvrière de Berlin . Programme des délibé- rations de la conférence internationale , concernant le règlement du travail aux établissements industriels et dans les mines ( communiqué par l'ambassade d'Alle- magne ) . ( De ...
... Conférence ouvrière de Berlin . Programme des délibé- rations de la conférence internationale , concernant le règlement du travail aux établissements industriels et dans les mines ( communiqué par l'ambassade d'Alle- magne ) . ( De ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII