Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... Congo . ( Hertslet , XIV , 38 ) . 27 Congo , Grande - Bretagne . Articles additionnels au traité du 6 juin 1865 ( 2 ) . ( Hertslet , XIV , 39 ) . Fleuve du Congo . 1303 Avril . 8 France ( Colonies françaises ) , Suisse . Déclaration ...
... Congo . ( Hertslet , XIV , 38 ) . 27 Congo , Grande - Bretagne . Articles additionnels au traité du 6 juin 1865 ( 2 ) . ( Hertslet , XIV , 39 ) . Fleuve du Congo . 1303 Avril . 8 France ( Colonies françaises ) , Suisse . Déclaration ...
Page 111
... Congo ( Rive septentrionale ) , Grande - Bretagne . Traité relatif à la traite des esclaves , au commerce , aux sa- crifices humains , etc. Fleuve du Congo . ( Hertslet , XIV , 40 ) . - 22 France , Pays - Bas . Convention pour l'échange ...
... Congo ( Rive septentrionale ) , Grande - Bretagne . Traité relatif à la traite des esclaves , au commerce , aux sa- crifices humains , etc. Fleuve du Congo . ( Hertslet , XIV , 40 ) . - 22 France , Pays - Bas . Convention pour l'échange ...
Page 118
... Congo . - ( Hertslet , XIV , 42 ) . 20 Grande - Bretagne , Lucalla ( Côte occidentale d'Afrique ) . Engagement relatif à la traite des esclaves , au com- merce , aux naufragés , aux sacrifices humains , à la religion . Fleuve du Congo ...
... Congo . - ( Hertslet , XIV , 42 ) . 20 Grande - Bretagne , Lucalla ( Côte occidentale d'Afrique ) . Engagement relatif à la traite des esclaves , au com- merce , aux naufragés , aux sacrifices humains , à la religion . Fleuve du Congo ...
Page 161
... ( Congo français ) , France . Acte pour une cession de territoire à la France . - Nduo . ( Bull . des lois , 1882 , no 752 , 1694 . cembre 1882 , 6514 . Exposé des motifs . ( De Clercq , XIV , 77 ) . - - Journal off . du 3 dé- De Clercq ...
... ( Congo français ) , France . Acte pour une cession de territoire à la France . - Nduo . ( Bull . des lois , 1882 , no 752 , 1694 . cembre 1882 , 6514 . Exposé des motifs . ( De Clercq , XIV , 77 ) . - - Journal off . du 3 dé- De Clercq ...
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... ( Congo 2271 2272 2273 2274 - 2275 2276 2277 --- pour une cession de territoire . ron . ( Bull . des lois , 1884 , no 888 , 802 . - français ) . Convention En rade de Came- De Clercq , XIV , 309 ) . 20 Danemark , Grande - Bretagne . Ordre ...
... ( Congo 2271 2272 2273 2274 - 2275 2276 2277 --- pour une cession de territoire . ron . ( Bull . des lois , 1884 , no 888 , 802 . - français ) . Convention En rade de Came- De Clercq , XIV , 309 ) . 20 Danemark , Grande - Bretagne . Ordre ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII