Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... convention du 12 décem- bre 1857 . ( Hertslet , XII , 582 ) . XXVII Avril . 11 Autriche , Prusse et Zollverein . Traité de commerce . Berlin . ( Archives dipl . , 1868 , I , 585 ) . XXVIII Mai . 1er Brésil , Confédération Argentine ...
... convention du 12 décem- bre 1857 . ( Hertslet , XII , 582 ) . XXVII Avril . 11 Autriche , Prusse et Zollverein . Traité de commerce . Berlin . ( Archives dipl . , 1868 , I , 585 ) . XXVIII Mai . 1er Brésil , Confédération Argentine ...
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... Convention pour faciliter les communications entre les deux royaumes . XL111 Juin . XLIV XLV - XLVI - XLVII - XLVIII ... Convention addi- tionnelle de poste . ( Hertslet , XII , 671. ) 6 Grande - Bretagne , Jacquo ( Rivière du Bénin ) ...
... Convention pour faciliter les communications entre les deux royaumes . XL111 Juin . XLIV XLV - XLVI - XLVII - XLVIII ... Convention addi- tionnelle de poste . ( Hertslet , XII , 671. ) 6 Grande - Bretagne , Jacquo ( Rivière du Bénin ) ...
Page 8
... Convention télégraphique . 11 12 13 ( Neumann et Plason , V , 20 ) . 22 Turquie . Note sur le Hatt - Humayoun de 1856 . ( Archives dipl . , 1867 , IV , 1582 ) . Vienne . 23 Autriche , Belgique . Traité de commerce et de navigation ...
... Convention télégraphique . 11 12 13 ( Neumann et Plason , V , 20 ) . 22 Turquie . Note sur le Hatt - Humayoun de 1856 . ( Archives dipl . , 1867 , IV , 1582 ) . Vienne . 23 Autriche , Belgique . Traité de commerce et de navigation ...
Page 10
... Convention réglant les commu- nications postales avec Héligoland . — Hambourg . ( Hertslet , XIII , 192 ) . 22 Grande - Bretagne ( Canada ) . Acte du gouvernement du Ca- nada concernant le traité conclu avec les Etats - Unis d'A ...
... Convention réglant les commu- nications postales avec Héligoland . — Hambourg . ( Hertslet , XIII , 192 ) . 22 Grande - Bretagne ( Canada ) . Acte du gouvernement du Ca- nada concernant le traité conclu avec les Etats - Unis d'A ...
Page 11
... Convention additionnelle à la Convention d'extradition des malfaiteurs du 17 novembre 1850 , suivie d'un protocole . Berlin . ( Archives dipl . , 1868 , II , 732 ) . 21 Etats - Unis , Nicaragua . Traité de paix , de commerce et de ...
... Convention additionnelle à la Convention d'extradition des malfaiteurs du 17 novembre 1850 , suivie d'un protocole . Berlin . ( Archives dipl . , 1868 , II , 732 ) . 21 Etats - Unis , Nicaragua . Traité de paix , de commerce et de ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII