Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... Convention postale . ( Hertslet , XII , 396. ) 18/30 Belgique , Russie . Déclaration concernant les so- ciétés anonymes et autres associations . tersbourg . ( Gratiansky , 30. ) - St - Pé- 30 France , Grande - Bretagne . Protocole ...
... Convention postale . ( Hertslet , XII , 396. ) 18/30 Belgique , Russie . Déclaration concernant les so- ciétés anonymes et autres associations . tersbourg . ( Gratiansky , 30. ) - St - Pé- 30 France , Grande - Bretagne . Protocole ...
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... Convention télégraphique . 11 12 13 ( Neumann et Plason , V , 20 ) . 22 ... postale . ( Janer ( 1842-1868 ) , 416 ) . 26 Autriche , Pays - Bas . Traité ... Convention d'extradition du 26 août 1850 . ( Janer ( 1812-1868 ) , 420 ) . 22 ...
... Convention télégraphique . 11 12 13 ( Neumann et Plason , V , 20 ) . 22 ... postale . ( Janer ( 1842-1868 ) , 416 ) . 26 Autriche , Pays - Bas . Traité ... Convention d'extradition du 26 août 1850 . ( Janer ( 1812-1868 ) , 420 ) . 22 ...
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... Convention relative à l'extradition des malfaiteurs . St - Pétersbourg . 28 - 29 - 30 31 32 83 88 33 སེར་ 34 - 35 ... postale . ( Neumann et Plason , V , 128 ) . - Florence . 23 Autriche , Italie . Protocole final ajouté au traité de com- ...
... Convention relative à l'extradition des malfaiteurs . St - Pétersbourg . 28 - 29 - 30 31 32 83 88 33 སེར་ 34 - 35 ... postale . ( Neumann et Plason , V , 128 ) . - Florence . 23 Autriche , Italie . Protocole final ajouté au traité de com- ...
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... Convention de poste . La Haye . ( Archives dipl . , 1869 , III , 1099 ) . 26 France , Uruguay . Arrangement relatif ... postale . ( Archives dipl . , 1868 , III , 1021 ) . La Haye . 17 Bavière , France . Articles additionnels à la convention ...
... Convention de poste . La Haye . ( Archives dipl . , 1869 , III , 1099 ) . 26 France , Uruguay . Arrangement relatif ... postale . ( Archives dipl . , 1868 , III , 1021 ) . La Haye . 17 Bavière , France . Articles additionnels à la convention ...
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... Convention relative aux pê- cheries dans les mers situées entre les deux pays , sui- vie d'un article additionnel et ... postale . ( Neumann et Plason , V , 321 ) . Berlin . Berlin . 27 Bade , France . Convention additionnelle à la ...
... Convention relative aux pê- cheries dans les mers situées entre les deux pays , sui- vie d'un article additionnel et ... postale . ( Neumann et Plason , V , 321 ) . Berlin . Berlin . 27 Bade , France . Convention additionnelle à la ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII