Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... Convention relative à l'extradition des malfaiteurs . St - Pétersbourg . 28 - 29 - 30 31 32 83 88 33 སེར་ 34 - 35 - 36 -- 37 Mai . 38 V 39 40 - ( Archives dipl . , 1867 , IV , 1412 ) . 8 France , Luxembourg . Communication faite au ...
... Convention relative à l'extradition des malfaiteurs . St - Pétersbourg . 28 - 29 - 30 31 32 83 88 33 སེར་ 34 - 35 - 36 -- 37 Mai . 38 V 39 40 - ( Archives dipl . , 1867 , IV , 1412 ) . 8 France , Luxembourg . Communication faite au ...
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... Convention militaire suivie d'un pro- 83 - 84 85 86 - 87 - 88 89 - tocole ... relative à l'importation des vins et spiritueux dans le royaume de Siam ... Convention de chemin de fer . berg . ( Neumann et Plason , V , 228. · Martens , IV ...
... Convention militaire suivie d'un pro- 83 - 84 85 86 - 87 - 88 89 - tocole ... relative à l'importation des vins et spiritueux dans le royaume de Siam ... Convention de chemin de fer . berg . ( Neumann et Plason , V , 228. · Martens , IV ...
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... Convention relative aux pê- cheries dans les mers situées entre les deux pays , sui- vie d'un article additionnel et de la liste des ports ou- verts à l'entrée du poisson frais . 133 - 134 135 136 137 - 138 139 - - 140 -- 141 142 Déc ...
... Convention relative aux pê- cheries dans les mers situées entre les deux pays , sui- vie d'un article additionnel et de la liste des ports ou- verts à l'entrée du poisson frais . 133 - 134 135 136 137 - 138 139 - - 140 -- 141 142 Déc ...
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... Convention pour l'échange des mandats de poste . Paris . 159 Fév . 160 ... relative aux travaux du tun- nel des Alpes . Paris . ( Bull . des lois ... Convention consulaire . ton . Washing- ―― ( Treaties and conventions , etc. , édit ...
... Convention pour l'échange des mandats de poste . Paris . 159 Fév . 160 ... relative aux travaux du tun- nel des Alpes . Paris . ( Bull . des lois ... Convention consulaire . ton . Washing- ―― ( Treaties and conventions , etc. , édit ...
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... relative à l'arrestation des criminels . Paris . 173 174 175 - 176 177 178 ... convention télégraphique internationale du 17 mai 1865 . - ( Bull . des lois ... Convention consulaire . Managua . ( Archives dipl . , 1873 , II , 596 ) . 9 ...
... relative à l'arrestation des criminels . Paris . 173 174 175 - 176 177 178 ... convention télégraphique internationale du 17 mai 1865 . - ( Bull . des lois ... Convention consulaire . Managua . ( Archives dipl . , 1873 , II , 596 ) . 9 ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII