Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... Déc . XIII Mai . ✓ XIV XV Juin . XVI Août . XVII - XVIII Oct. XIX XX XIX 1862 19 Danemark , Venezuela . Traité d'amitié , de commerce et de navigation . - Caracas . ( Archives dipl . , 1870 , 676. ) 1863 11 Belgique , Brême . Traité de ...
... Déc . XIII Mai . ✓ XIV XV Juin . XVI Août . XVII - XVIII Oct. XIX XX XIX 1862 19 Danemark , Venezuela . Traité d'amitié , de commerce et de navigation . - Caracas . ( Archives dipl . , 1870 , 676. ) 1863 11 Belgique , Brême . Traité de ...
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... Déc . 143 144 - 145 ( De Clercq , IX , 773 . - Paris . Hertslet , XII , 1125 ) . 12 France ( Affaires de Rome ) . Note du Gouvernement fran- çais fixant une limite à l'occupation du territoire pon- tifical par le corps expéditionnaire ...
... Déc . 143 144 - 145 ( De Clercq , IX , 773 . - Paris . Hertslet , XII , 1125 ) . 12 France ( Affaires de Rome ) . Note du Gouvernement fran- çais fixant une limite à l'occupation du territoire pon- tifical par le corps expéditionnaire ...
Page 31
... Déc . 312 313 ( Treaties and conventions , etc. , édit . 1870-71 , 72 . Archives dipl . , 1873 , II , 508 ) . 1889 , 66 . - - - Édit . 16 Bavière , Suisse . Article additionnel au traité d'extra- dition du 28 juin 1851 . Berne ...
... Déc . 312 313 ( Treaties and conventions , etc. , édit . 1870-71 , 72 . Archives dipl . , 1873 , II , 508 ) . 1889 , 66 . - - - Édit . 16 Bavière , Suisse . Article additionnel au traité d'extra- dition du 28 juin 1851 . Berne ...
Page 53
... Déc . 596 -- ( Archives dipl . , 1871-72 , III , 956 ) . 8-9 Commission européenne du Danube . Règlement de na- vigation et de police applicable au bas Danube . Galatz . ( Hertslet , XIII , 847 . Archives dipl . , 1874 , I , 54. — Neu ...
... Déc . 596 -- ( Archives dipl . , 1871-72 , III , 956 ) . 8-9 Commission européenne du Danube . Règlement de na- vigation et de police applicable au bas Danube . Galatz . ( Hertslet , XIII , 847 . Archives dipl . , 1874 , I , 54. — Neu ...
Page 98
... Déc . 1150 1151 1152 1153 - 1154 criminels . Bruxelles . — ( Archives dipl . , 1876-77 , 1 , 36 ) . 6 Mexique . Constitution mexicaine . ( Hertslet , XV , 240 ) . 10 Egypte , France . Procès - verbal au sujet de la réforme judiciaire à ...
... Déc . 1150 1151 1152 1153 - 1154 criminels . Bruxelles . — ( Archives dipl . , 1876-77 , 1 , 36 ) . 6 Mexique . Constitution mexicaine . ( Hertslet , XV , 240 ) . 10 Egypte , France . Procès - verbal au sujet de la réforme judiciaire à ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII