Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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Page 20
... Déclaration portant modification des époques de chômages annuels sur les rivières et canaux qui relient Charleroi , Mons et Paris . - Paris . ( Bull . des lois , 1868 , no 1575 , 213. Moniteur du 21 mars 1868 , 420. - De Clercq , X , 65 ...
... Déclaration portant modification des époques de chômages annuels sur les rivières et canaux qui relient Charleroi , Mons et Paris . - Paris . ( Bull . des lois , 1868 , no 1575 , 213. Moniteur du 21 mars 1868 , 420. - De Clercq , X , 65 ...
Page 36
... Déclaration pour l'admission en franchise en An- gleterre et dans le Zollverein des modèles et des échan- tillons importés par des voyageurs de commerce . Berlin . 369 370 ( Hertslet , XIII , 478 ) . 4 Turquie . Loi concernant l ...
... Déclaration pour l'admission en franchise en An- gleterre et dans le Zollverein des modèles et des échan- tillons importés par des voyageurs de commerce . Berlin . 369 370 ( Hertslet , XIII , 478 ) . 4 Turquie . Loi concernant l ...
Page 47
... Déclaration du Ministre des Affaires étrangères au Sénat et du Garde des Sceaux au Corps législatif relative aux causes de la guerre entre la France et la Prusse . ( Journal off . du 16 juillet 1870 , 1259. De Clercq , X , 373 ...
... Déclaration du Ministre des Affaires étrangères au Sénat et du Garde des Sceaux au Corps législatif relative aux causes de la guerre entre la France et la Prusse . ( Journal off . du 16 juillet 1870 , 1259. De Clercq , X , 373 ...
Page 48
... Déclaration de neutralité . ( Archives dipl . , 1871-72 , I , 264 ) . 26 Espagne . Déclaration de neutralité . ( Archives dipl . , 1871-72 , 1 , 277 ) . 26 Elats - Romains . Déclaration de neutralité . ( Archives dipl . , 1871-72 , I ...
... Déclaration de neutralité . ( Archives dipl . , 1871-72 , I , 264 ) . 26 Espagne . Déclaration de neutralité . ( Archives dipl . , 1871-72 , 1 , 277 ) . 26 Elats - Romains . Déclaration de neutralité . ( Archives dipl . , 1871-72 , I ...
Page 74
... Déclaration . 866 Oct. 15 867 Sept. 18 868 869 870 871 - 872 ― ( Neumann et Plason , VII , 533 ) . Russie , Suède et Norvège . Déclaration pour les relations postales entre la Finlande et la Suède et un service régulier de poste pendant ...
... Déclaration . 866 Oct. 15 867 Sept. 18 868 869 870 871 - 872 ― ( Neumann et Plason , VII , 533 ) . Russie , Suède et Norvège . Déclaration pour les relations postales entre la Finlande et la Suède et un service régulier de poste pendant ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII