Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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Page 16
... Déclaration relative aux événements survenus dans l'ile de Crète , remise à la Porte par l'ambassadeur de France . ( Livre jaune , 1867 , no X , 147. — Archives dipl . , 1867 , IV , 1580 ) . 30 Ilalie ( Affaires de Rome ) . Circulaire ...
... Déclaration relative aux événements survenus dans l'ile de Crète , remise à la Porte par l'ambassadeur de France . ( Livre jaune , 1867 , no X , 147. — Archives dipl . , 1867 , IV , 1580 ) . 30 Ilalie ( Affaires de Rome ) . Circulaire ...
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... Déclaration d'accession à la convention télé- graphique internationale du 17 mai 1865 . ( Archives dipl . , 1868 , III , 1034 ) . 21 France , Italie . Déclaration relative aux privilèges accor- dés aux sujets français en Italie et aux ...
... Déclaration d'accession à la convention télé- graphique internationale du 17 mai 1865 . ( Archives dipl . , 1868 , III , 1034 ) . 21 France , Italie . Déclaration relative aux privilèges accor- dés aux sujets français en Italie et aux ...
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... relatif aux réformes adminis- tratives dans les dix gouvernements de Pologne . \ Fév . Mars . 12 ) ( Archives dipl . , 1868 , III , 1169 ) . 172 Mars . 4 Bade , France . Déclaration relative à l'arrestation des criminels . Paris . 173 ...
... relatif aux réformes adminis- tratives dans les dix gouvernements de Pologne . \ Fév . Mars . 12 ) ( Archives dipl . , 1868 , III , 1169 ) . 172 Mars . 4 Bade , France . Déclaration relative à l'arrestation des criminels . Paris . 173 ...
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... déclaration . -- Vienne . ( Archives dipl . , 1873 , II , 423. — Neumann et Plason , V , 489 ) . - 5 France - Oldenbourg . Déclaration relative à l'extradition des malfaiteurs . Hambourg . 200 - 201 202 203 - 204 205 206 207 ...
... déclaration . -- Vienne . ( Archives dipl . , 1873 , II , 423. — Neumann et Plason , V , 489 ) . - 5 France - Oldenbourg . Déclaration relative à l'extradition des malfaiteurs . Hambourg . 200 - 201 202 203 - 204 205 206 207 ...
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... Déclaration relative aux formalités à remplir pour l'expulsion des Français du territoire . bavarois , et des sujets bavarois du territoire français . ( Bull . des lois , 1868 , no 1608 , 46. Moniteur du 16 juillet De Clercq , X , 75 ...
... Déclaration relative aux formalités à remplir pour l'expulsion des Français du territoire . bavarois , et des sujets bavarois du territoire français . ( Bull . des lois , 1868 , no 1608 , 46. Moniteur du 16 juillet De Clercq , X , 75 ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII