Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... Egypte , Grande - Bretagne . Convention addition- nelle relative à la transmission par les bateaux à vapeur égyptiens des correspondances entre Constantinople et Malte , l'Egypte , les Indes an- glaises , l'Australie et la Chine ...
... Egypte , Grande - Bretagne . Convention addition- nelle relative à la transmission par les bateaux à vapeur égyptiens des correspondances entre Constantinople et Malte , l'Egypte , les Indes an- glaises , l'Australie et la Chine ...
Page 10
... Egypte , Turquie . Firman adressé par le Sultan au khėdive d'Egypte , confirmant le privilège de succession héréditai- re , et le droit de conclure des Traités de commerce et au- tres n'ayant aucune portée politique . ( Hertslet , XIV ...
... Egypte , Turquie . Firman adressé par le Sultan au khėdive d'Egypte , confirmant le privilège de succession héréditai- re , et le droit de conclure des Traités de commerce et au- tres n'ayant aucune portée politique . ( Hertslet , XIV ...
Page 14
... Egypte . Rapport présenté par Nubar - Pacha à S. A. le Khé- dive sur la réforme judiciaire en Egypte ( communiqué en août 1867 à M. de Moustier , ministre des Affaires étran- gères ) . - ( Livre jaune , 1869 , no XIII , 77. Archives ...
... Egypte . Rapport présenté par Nubar - Pacha à S. A. le Khé- dive sur la réforme judiciaire en Egypte ( communiqué en août 1867 à M. de Moustier , ministre des Affaires étran- gères ) . - ( Livre jaune , 1869 , no XIII , 77. Archives ...
Page 17
... Egypte ( Réforme judiciaire ) . Rapport présenté au mar- quis de Moustier par la commission instituée à l'effet d'examiner les propositions faites par le gouvernement égyptien pour réformer l'administration de la justice en Egypte ...
... Egypte ( Réforme judiciaire ) . Rapport présenté au mar- quis de Moustier par la commission instituée à l'effet d'examiner les propositions faites par le gouvernement égyptien pour réformer l'administration de la justice en Egypte ...
Page 74
... Egypte , Turquie . Firman adressé par le Sultan au Khé- dive d'Egypte , annulant les restrictions imposées par le Firman du 29 novembre 1869 , et confirmant les pri- vilèges accordés par le Firman du 8 juin 1867 . ( Hertslet , XIV ...
... Egypte , Turquie . Firman adressé par le Sultan au Khé- dive d'Egypte , annulant les restrictions imposées par le Firman du 29 novembre 1869 , et confirmant les pri- vilèges accordés par le Firman du 8 juin 1867 . ( Hertslet , XIV ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII