Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... Etats - Unis , Grande - Bretagne . Convention de poste suivie d'un règlement . Londres . ( Hertslet , XIII , 914 ) ... Etats - Unis , Nicaragua . Traité de paix , de commerce et de navigation . Managua . Juin . 21 Juill . 9 ...
... Etats - Unis , Grande - Bretagne . Convention de poste suivie d'un règlement . Londres . ( Hertslet , XIII , 914 ) ... Etats - Unis , Nicaragua . Traité de paix , de commerce et de navigation . Managua . Juin . 21 Juill . 9 ...
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... Etats - Unis , Pays - Bas . Convention de poste . La Haye . ( Archives dipl . , 1869 , III , 1099 ) . 26 France , Uruguay . Arrangement relatif au maintien de la convention de commerce et de navigation du 8 avril 1836. Montevideo ...
... Etats - Unis , Pays - Bas . Convention de poste . La Haye . ( Archives dipl . , 1869 , III , 1099 ) . 26 France , Uruguay . Arrangement relatif au maintien de la convention de commerce et de navigation du 8 avril 1836. Montevideo ...
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... Etats - Unis , Italie . Convention consulaire . ton . Washing- ―― ( Treaties and conventions , etc. , édit . 1870-71 , 496. - Edit . 1889 , 573. Archives dipl . , 1873 , II , 405 ) . 8 Grande - Bretagne , Siam . Convention délimitant la ...
... Etats - Unis , Italie . Convention consulaire . ton . Washing- ―― ( Treaties and conventions , etc. , édit . 1870-71 , 496. - Edit . 1889 , 573. Archives dipl . , 1873 , II , 405 ) . 8 Grande - Bretagne , Siam . Convention délimitant la ...
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... Etats - Unis . Articles additionnels au traité du 225 - 226 - 227 228 - 229 Juill . 230 - 231 232 233 234 235 ... Etats - Unis , Mexique . Convention pour le règlement des réclamations entre les deux pays . Washington . - ( Treaties and ...
... Etats - Unis . Articles additionnels au traité du 225 - 226 - 227 228 - 229 Juill . 230 - 231 232 233 234 235 ... Etats - Unis , Mexique . Convention pour le règlement des réclamations entre les deux pays . Washington . - ( Treaties and ...
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... Etats - Unis . Articles additionnels au traité de com- merce et de navigation du 18 juin 1858 . 260 Juill . 28 ) ton . - Washing - ( Treaties and conventions , etc. , édit . 1870-71 , 165. - Edit . 1889 , 179. Archives dipl . , 1873 ...
... Etats - Unis . Articles additionnels au traité de com- merce et de navigation du 18 juin 1858 . 260 Juill . 28 ) ton . - Washing - ( Treaties and conventions , etc. , édit . 1870-71 , 165. - Edit . 1889 , 179. Archives dipl . , 1873 ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII