Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... Fév . XXIII ( Archives dipl . , 1870 , 707 ) . 17 Portugal , Suède et Norwège . Convention d'extradi- tion . Lisbonne . ( Archives dipl . , 1870 , 709 ) . 19 Portugal , Suède et Norwège . Convention pour le droit d'aubaine et de ...
... Fév . XXIII ( Archives dipl . , 1870 , 707 ) . 17 Portugal , Suède et Norwège . Convention d'extradi- tion . Lisbonne . ( Archives dipl . , 1870 , 709 ) . 19 Portugal , Suède et Norwège . Convention pour le droit d'aubaine et de ...
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... Fév . 9 - - Versail- ( Journal off . du 29 janvier 1871 , 57. - De Clercq , X , 410 . Archives dipl . , 1871-72 , IV , 1418 ) . - Bucarest . Autriche - Hongrie , Roumanie , Russie . Règlement de na- vigation et de police applicable au ...
... Fév . 9 - - Versail- ( Journal off . du 29 janvier 1871 , 57. - De Clercq , X , 410 . Archives dipl . , 1871-72 , IV , 1418 ) . - Bucarest . Autriche - Hongrie , Roumanie , Russie . Règlement de na- vigation et de police applicable au ...
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... Fév . -- ( Archives dipl . , 1875 , II , 369 ) . 18 Etats - Unis , Grande - Bretagne . Article additionnel au traité du 8 mai 1871 , relatif au lieu de réunion des com- missaires chargés d'examiner les réclamations . Was- hington ...
... Fév . -- ( Archives dipl . , 1875 , II , 369 ) . 18 Etats - Unis , Grande - Bretagne . Article additionnel au traité du 8 mai 1871 , relatif au lieu de réunion des com- missaires chargés d'examiner les réclamations . Was- hington ...
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... Fév . 5 ) la ratification du procès - verbal de la commission chargée de la délimitation de la frontière entre les deux pays , le long du Caffaro et du Chiese . ( Neumann et Plason , VII , 797 ) . 1157 - Allemagne , Grande - Bretagne ...
... Fév . 5 ) la ratification du procès - verbal de la commission chargée de la délimitation de la frontière entre les deux pays , le long du Caffaro et du Chiese . ( Neumann et Plason , VII , 797 ) . 1157 - Allemagne , Grande - Bretagne ...
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... Fév . 19 Russie , Turquie . Traité préliminaire . - San Stefano . Mars 3 { - - ( Livre jaune , 1878 , 21. De Clercq , XII , 74. Archives dipl . , 1882-83 , 2e sér . , VI , 20. Neumann et Plason , X , 219 ) . 1495 Fév . 20 Belgique ...
... Fév . 19 Russie , Turquie . Traité préliminaire . - San Stefano . Mars 3 { - - ( Livre jaune , 1878 , 21. De Clercq , XII , 74. Archives dipl . , 1882-83 , 2e sér . , VI , 20. Neumann et Plason , X , 219 ) . 1495 Fév . 20 Belgique ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII