Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... Grande - Bretagne , Sardaigne . Articles additionnels relatifs à l'exécution de la convention du 12 décem- bre 1857 . ( Hertslet , XII , 582 ) . XXVII Avril . 11 Autriche , Prusse et Zollverein . Traité de commerce . Berlin . ( Archives ...
... Grande - Bretagne , Sardaigne . Articles additionnels relatifs à l'exécution de la convention du 12 décem- bre 1857 . ( Hertslet , XII , 582 ) . XXVII Avril . 11 Autriche , Prusse et Zollverein . Traité de commerce . Berlin . ( Archives ...
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... Grande - Bretagne , Pays - Bas . Convention addi- tionnelle de poste . ( Hertslet , XII , 671. ) 6 Grande - Bretagne , Jacquo ( Rivière du Bénin ) . Ar- rangement commercial . ( Hertslet , XII , 115. ) 6/28 . Grande - Bretagne ...
... Grande - Bretagne , Pays - Bas . Convention addi- tionnelle de poste . ( Hertslet , XII , 671. ) 6 Grande - Bretagne , Jacquo ( Rivière du Bénin ) . Ar- rangement commercial . ( Hertslet , XII , 115. ) 6/28 . Grande - Bretagne ...
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... Grande - Bretagne , Suisse . Convention postale ( mandats de poste ) . Londres . - ( Hertslet , XIII , 804 ) . 4 Belgique , France , Grande - Bretagne , Pays - Bas . Dé- claration relative à l'application de l'article 13 de la ...
... Grande - Bretagne , Suisse . Convention postale ( mandats de poste ) . Londres . - ( Hertslet , XIII , 804 ) . 4 Belgique , France , Grande - Bretagne , Pays - Bas . Dé- claration relative à l'application de l'article 13 de la ...
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... Grande - Bretagne . Article additionnel à la convention des réclamations . ( Archives dipl . , 1869 , IV , 1421 ) . 30 Ahwoonlah et Addah ( Côte - d'Or ) , Grande - Bretagne . Traité de paix , etc. · Volla River . ( Hertslet , XV , 2 ) ...
... Grande - Bretagne . Article additionnel à la convention des réclamations . ( Archives dipl . , 1869 , IV , 1421 ) . 30 Ahwoonlah et Addah ( Côte - d'Or ) , Grande - Bretagne . Traité de paix , etc. · Volla River . ( Hertslet , XV , 2 ) ...
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... Grande - Bretagne , Mecklembourg - Schwerin , Prusse . Accession du Mecklembourg - Schwerin au traité de navigation du 16 août 1865 , conclu entre la Grande- Bretagne et la Prusse . Berlin . ( Hertslet , XIII , 644 ) . Allemagne du Nord , ...
... Grande - Bretagne , Mecklembourg - Schwerin , Prusse . Accession du Mecklembourg - Schwerin au traité de navigation du 16 août 1865 , conclu entre la Grande- Bretagne et la Prusse . Berlin . ( Hertslet , XIII , 644 ) . Allemagne du Nord , ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII