Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... ( Hertslet , XII , 112 ) . XXXVIII Janv . XXXIX XL Fév . XLI Mars . 6 Congo ( Chefs riverains du ) , Grande - Bretagne . Ar- rangement analogue au précédent . ( Hertslet , XII , 113 ) . 24 Espagne , San Salvador . Traité de reconnaissance ...
... ( Hertslet , XII , 112 ) . XXXVIII Janv . XXXIX XL Fév . XLI Mars . 6 Congo ( Chefs riverains du ) , Grande - Bretagne . Ar- rangement analogue au précédent . ( Hertslet , XII , 113 ) . 24 Espagne , San Salvador . Traité de reconnaissance ...
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... ( Hertslet , XII , 671. ) 6 Grande - Bretagne , Jacquo ( Rivière du Bénin ) . Ar- rangement commercial . ( Hertslet , XII , 115. ) 6/28 . Grande - Bretagne , Portugal . Convention addi- tionnelle de poste . ( Hertslet , XII , 710. ) 8/30 ...
... ( Hertslet , XII , 671. ) 6 Grande - Bretagne , Jacquo ( Rivière du Bénin ) . Ar- rangement commercial . ( Hertslet , XII , 115. ) 6/28 . Grande - Bretagne , Portugal . Convention addi- tionnelle de poste . ( Hertslet , XII , 710. ) 8/30 ...
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... ( Hertslet , XIV , 855 ) . 21 Brême , Grande - Bretagne . Convention réglant les commu- nications postales avec Héligoland . — Hambourg . ( Hertslet , XIII , 192 ) . 22 Grande - Bretagne ( Canada ) . Acte du gouvernement du Ca- nada ...
... ( Hertslet , XIV , 855 ) . 21 Brême , Grande - Bretagne . Convention réglant les commu- nications postales avec Héligoland . — Hambourg . ( Hertslet , XIII , 192 ) . 22 Grande - Bretagne ( Canada ) . Acte du gouvernement du Ca- nada ...
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... ( Hertslet , XII , 1202 ) . 185 Avril . 4 France , Tunis . Convention financière . 186 187 188 189 190 191 ― 192 193 194 - ―― ( Archives dipl . , 1868 , IV , 1668 ) . 9 Confédération de l'Allemagne du Nord , Hesse Grand- Ducale . Traité ...
... ( Hertslet , XII , 1202 ) . 185 Avril . 4 France , Tunis . Convention financière . 186 187 188 189 190 191 ― 192 193 194 - ―― ( Archives dipl . , 1868 , IV , 1668 ) . 9 Confédération de l'Allemagne du Nord , Hesse Grand- Ducale . Traité ...
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... ( Hertslet , XIII , 932 ) . 261 Juill . 28 Grande - Bretagne , Turquie . Protocole relatif à l'admis- sion des sujets anglais en Turquie au droit de propriété immobilière . Constantinople . 262 263 -- ( Hertslet , XII , 1210 ) . 30 Etats ...
... ( Hertslet , XIII , 932 ) . 261 Juill . 28 Grande - Bretagne , Turquie . Protocole relatif à l'admis- sion des sujets anglais en Turquie au droit de propriété immobilière . Constantinople . 262 263 -- ( Hertslet , XII , 1210 ) . 30 Etats ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII