Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... Journal off . du 21 juil- Journal off . des 2 et 3 novembre 1877 , 7169.De Clercq , XI , 116 ) . Exposé des motifs . ( Journal off . du 2 mai 1874 , 3061 ) . Rapport . ---- ( Journal off . du 1er août 1874 , 3443. De Clercq , XI , 127 ) ...
... Journal off . du 21 juil- Journal off . des 2 et 3 novembre 1877 , 7169.De Clercq , XI , 116 ) . Exposé des motifs . ( Journal off . du 2 mai 1874 , 3061 ) . Rapport . ---- ( Journal off . du 1er août 1874 , 3443. De Clercq , XI , 127 ) ...
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... Journal off . du 20 juin De Clercq , XI , 167 , - Gratiansky , 221 . Archives dipl . , 1875 , IV , 322 ) . Exposé des motifs . ( Journal off . du 30 mai 1874 , 3607 . - De Clercq , XI , 175 ) . Rapport . ( Journal off . du 9 juillet ...
... Journal off . du 20 juin De Clercq , XI , 167 , - Gratiansky , 221 . Archives dipl . , 1875 , IV , 322 ) . Exposé des motifs . ( Journal off . du 30 mai 1874 , 3607 . - De Clercq , XI , 175 ) . Rapport . ( Journal off . du 9 juillet ...
Page 95
... Journal off . du 30 octobre 1874 , 7274 . Protocole n ° 2 , Journal off . du 31 octobre 1874 , 7291 . Protocole n ° 3 , Journal off . du 1er novembre 1874 , 7315 . Protocole n ° 9 , Journal off . des 2 et 3 novembre 1874 , 7338 ...
... Journal off . du 30 octobre 1874 , 7274 . Protocole n ° 2 , Journal off . du 31 octobre 1874 , 7291 . Protocole n ° 3 , Journal off . du 1er novembre 1874 , 7315 . Protocole n ° 9 , Journal off . des 2 et 3 novembre 1874 , 7338 ...
Page 96
... Journal off . du 7 avril 1875 , 2505. De Clercq , XI , 218. Mémorial dipl . du Archives dipl . , 1876 , I , 23 ) . 15 mai 1875 . Exposé des motifs . - ( De Clercq , XI , 225 ) . Rapport . ( Journal off . du 30 janvier 1875 , 808 ) . 20 ...
... Journal off . du 7 avril 1875 , 2505. De Clercq , XI , 218. Mémorial dipl . du Archives dipl . , 1876 , I , 23 ) . 15 mai 1875 . Exposé des motifs . - ( De Clercq , XI , 225 ) . Rapport . ( Journal off . du 30 janvier 1875 , 808 ) . 20 ...
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... ( Journal off . du 10 juin 1876 , 4048. De Clercq , XI , 248 ) . Rapport à la Chambre des députés . ( Journal off . du 7 juillet 1876 , 4920 ) . Rapport au Sénat . ( Journal off . du 28 août 1876 , 6642 ) . 1134 Sept. 30 France , Pérou ...
... ( Journal off . du 10 juin 1876 , 4048. De Clercq , XI , 248 ) . Rapport à la Chambre des députés . ( Journal off . du 7 juillet 1876 , 4920 ) . Rapport au Sénat . ( Journal off . du 28 août 1876 , 6642 ) . 1134 Sept. 30 France , Pérou ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII