Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... mars 1868 , 420. - De Clercq , X , 65. — Archives dipl . , III , 1036 ) . - 29 ) Russie . Oukase impérial relatif aux réformes adminis- tratives dans les dix gouvernements de Pologne . \ Fév . Mars . 12 ) ( Archives dipl . , 1868 , III ...
... mars 1868 , 420. - De Clercq , X , 65. — Archives dipl . , III , 1036 ) . - 29 ) Russie . Oukase impérial relatif aux réformes adminis- tratives dans les dix gouvernements de Pologne . \ Fév . Mars . 12 ) ( Archives dipl . , 1868 , III ...
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... mars 1871 , 131 . Archives dipl . , 1873 , I , 22 ) . -- De Clercq , X , 437 . 659 Mars . 1 France . Rapport fait à l'Assemblée nationale sur le projet de loi relatif aux préliminaires de paix signés à Versailles . ( Journal off . du 3 mars ...
... mars 1871 , 131 . Archives dipl . , 1873 , I , 22 ) . -- De Clercq , X , 437 . 659 Mars . 1 France . Rapport fait à l'Assemblée nationale sur le projet de loi relatif aux préliminaires de paix signés à Versailles . ( Journal off . du 3 mars ...
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... Mars . 9 Allemagne , France . Convention pour l'exécution , en ce qui concerne les services des chemins de fer français , des articles 4 et 6 des préliminaires de paix du 26 février 1871. ( Annexe n ° 3 à la Convention du 11 mars ) ...
... Mars . 9 Allemagne , France . Convention pour l'exécution , en ce qui concerne les services des chemins de fer français , des articles 4 et 6 des préliminaires de paix du 26 février 1871. ( Annexe n ° 3 à la Convention du 11 mars ) ...
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... Mars 28 ) Autriche - Hongrie , Italie . Echange de notes relativement Avril 5 S aux frais de transport des sujets respectifs rapatriés par mesure de police . ( Neumann et Plason , VII , 225 ) . 679 Mars . 30 France . Rapport de la ...
... Mars 28 ) Autriche - Hongrie , Italie . Echange de notes relativement Avril 5 S aux frais de transport des sujets respectifs rapatriés par mesure de police . ( Neumann et Plason , VII , 225 ) . 679 Mars . 30 France . Rapport de la ...
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... Mars . 4 Grande - Bretagne , Italie . Convention pour l'échange des mandats de poste . 796 Mars . 6 Avril . 4 ' - ( Hertslet , XIII , 619. Archives dipl . , 1875 , II , 195 ) . Autriche - Hongrie , Italie . Echange de notes la com- pour ...
... Mars . 4 Grande - Bretagne , Italie . Convention pour l'échange des mandats de poste . 796 Mars . 6 Avril . 4 ' - ( Hertslet , XIII , 619. Archives dipl . , 1875 , II , 195 ) . Autriche - Hongrie , Italie . Echange de notes la com- pour ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII