Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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Page 17
... Modification apportée au traité de paix et d'amitié du 26 mai 1857 . ( Treaties and conventions , etc. , édit . 1870-71 , 767. — Edit . 1889 , 1002 ) . TÉTOT . 1867 146 Déc . 22 Autriche , Italie . Acte DES TRAITÉS 17.
... Modification apportée au traité de paix et d'amitié du 26 mai 1857 . ( Treaties and conventions , etc. , édit . 1870-71 , 767. — Edit . 1889 , 1002 ) . TÉTOT . 1867 146 Déc . 22 Autriche , Italie . Acte DES TRAITÉS 17.
Page 20
... modification des époques de chômages annuels sur les rivières et canaux qui relient Charleroi , Mons et Paris . - Paris . ( Bull . des lois , 1868 , no 1575 , 213. Moniteur du 21 mars 1868 , 420. - De Clercq , X , 65. — Archives dipl ...
... modification des époques de chômages annuels sur les rivières et canaux qui relient Charleroi , Mons et Paris . - Paris . ( Bull . des lois , 1868 , no 1575 , 213. Moniteur du 21 mars 1868 , 420. - De Clercq , X , 65. — Archives dipl ...
Page 67
... modifications à la convention télégraphique interna- tionale conclue à Paris , le 17 mai 1865 , et révisée à Vienne , le 21 juillet 1868. Annexes . Rome . ( Bull . des lois , 1872 , no 94 , 529 . De Clercq , XI , Hertslet , XV , 8 ...
... modifications à la convention télégraphique interna- tionale conclue à Paris , le 17 mai 1865 , et révisée à Vienne , le 21 juillet 1868. Annexes . Rome . ( Bull . des lois , 1872 , no 94 , 529 . De Clercq , XI , Hertslet , XV , 8 ...
Page 116
... modification : 1o des articles 115 et 130 du Règlement de navigation et de po- lice du 10 novembre 1875 , 2 ° du Règlement pour le service des bateaux à vapeur de la police fluviale . ( Neumann et Plason , VIII , 339 ) . 1367 -- 1368 ...
... modification : 1o des articles 115 et 130 du Règlement de navigation et de po- lice du 10 novembre 1875 , 2 ° du Règlement pour le service des bateaux à vapeur de la police fluviale . ( Neumann et Plason , VIII , 339 ) . 1367 -- 1368 ...
Page 253
... modification au tarif général des douanes en ce qui concerne les céréales . - ( Bull . des lois , 1887 , no 1081 , 726. Journal off . du 30 mars 1887 , 1506 ) . Exposé des motifs . ( Journal off . , 1887 , Documents parlem . ( Chambre ) ...
... modification au tarif général des douanes en ce qui concerne les céréales . - ( Bull . des lois , 1887 , no 1081 , 726. Journal off . du 30 mars 1887 , 1506 ) . Exposé des motifs . ( Journal off . , 1887 , Documents parlem . ( Chambre ) ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII