Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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Page 8
... Note sur le Hatt - Humayoun de 1856 . ( Archives dipl . , 1867 , IV , 1582 ) . Vienne . 23 Autriche , Belgique ... notes modifiant le paragra- phe 1er de l'article 2 de la Convention d'extradition du 26 août 1850 . ( Janer ( 1812-1868 ) ...
... Note sur le Hatt - Humayoun de 1856 . ( Archives dipl . , 1867 , IV , 1582 ) . Vienne . 23 Autriche , Belgique ... notes modifiant le paragra- phe 1er de l'article 2 de la Convention d'extradition du 26 août 1850 . ( Janer ( 1812-1868 ) ...
Page 17
... Note du Gouvernement fran- çais fixant une limite à l'occupation du territoire pon- tifical par le corps expéditionnaire français . ( Archives dipl . , 1867 , IV , 1642 ) . Berlin . 23 Confédération de l'Allemagne du Nord , Luxembourg ...
... Note du Gouvernement fran- çais fixant une limite à l'occupation du territoire pon- tifical par le corps expéditionnaire français . ( Archives dipl . , 1867 , IV , 1642 ) . Berlin . 23 Confédération de l'Allemagne du Nord , Luxembourg ...
Page 31
... Note anglaise concernant la pêche sur les côtes de l'Allemagne du Nord . ( Hertslet , XIV , 1055 ) . 1 Lauenbourg et Lubeck , Mecklembourg Schwerin etStre- litz , Pays - Bas . Déclaration d'adhésion au traité de commerce et de ...
... Note anglaise concernant la pêche sur les côtes de l'Allemagne du Nord . ( Hertslet , XIV , 1055 ) . 1 Lauenbourg et Lubeck , Mecklembourg Schwerin etStre- litz , Pays - Bas . Déclaration d'adhésion au traité de commerce et de ...
Page 34
... Note du gouvernement fran- çais concernant la mise à exécution de la convention relative aux pêcheries du 11 novembre 1867 . ( Hertslet , XIV , 1200 ) . 2 France , Grands Jacks - Jacks ( Guinée septentrionale ) . Re- connaissance de la ...
... Note du gouvernement fran- çais concernant la mise à exécution de la convention relative aux pêcheries du 11 novembre 1867 . ( Hertslet , XIV , 1200 ) . 2 France , Grands Jacks - Jacks ( Guinée septentrionale ) . Re- connaissance de la ...
Page 47
... Note du Journal officiel au sujet de la résidence en France des sujets de la Prusse ou des pays alliés de la Prusse , et relative aux bâtiments de commerce ennemis . ( Journal off . du 21 juillet 1870 , 1295 . 72 , I , 210 ) ...
... Note du Journal officiel au sujet de la résidence en France des sujets de la Prusse ou des pays alliés de la Prusse , et relative aux bâtiments de commerce ennemis . ( Journal off . du 21 juillet 1870 , 1295 . 72 , I , 210 ) ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII