Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... Pays - Bas : S. Van Citters : Recueil des conventions de com- merce et de navigation conclues entre les Pays - Bas et les puissances étrangères . S ' Gravenhage , Belinfante , 1888 , gr . in - 8 ° . ( Abréviation : Van Citters ) . Pour ...
... Pays - Bas : S. Van Citters : Recueil des conventions de com- merce et de navigation conclues entre les Pays - Bas et les puissances étrangères . S ' Gravenhage , Belinfante , 1888 , gr . in - 8 ° . ( Abréviation : Van Citters ) . Pour ...
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... Pays - Bas , Turquie . Traité de navigation et de com- merce , suivi d'une convention additionnelle . Cons- tantinople . ( Archives dipl . , 1870 , 644. ) Mars . 13 Danemark , Turquie . Traité de commerce . X Oct. XI ― nople ...
... Pays - Bas , Turquie . Traité de navigation et de com- merce , suivi d'une convention additionnelle . Cons- tantinople . ( Archives dipl . , 1870 , 644. ) Mars . 13 Danemark , Turquie . Traité de commerce . X Oct. XI ― nople ...
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... Pays - Bas . Convention addi- tionnelle de poste . ( Hertslet , XII , 671. ) 6 Grande - Bretagne , Jacquo ( Rivière du Bénin ) . Ar- rangement commercial . ( Hertslet , XII , 115. ) 6/28 . Grande - Bretagne , Portugal . Convention addi ...
... Pays - Bas . Convention addi- tionnelle de poste . ( Hertslet , XII , 671. ) 6 Grande - Bretagne , Jacquo ( Rivière du Bénin ) . Ar- rangement commercial . ( Hertslet , XII , 115. ) 6/28 . Grande - Bretagne , Portugal . Convention addi ...
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... Pays - Bas . Convention pour un échange de territoire sur la Côte d'Or d'Afrique . Londres . ( Hertslet , XII , 1194.- Archives dipl . , 1868 , II , 729.- Archives dipl . , 1875 , II , 5. ) 7 Russie . Accession au traité télégraphique ...
... Pays - Bas . Convention pour un échange de territoire sur la Côte d'Or d'Afrique . Londres . ( Hertslet , XII , 1194.- Archives dipl . , 1868 , II , 729.- Archives dipl . , 1875 , II , 5. ) 7 Russie . Accession au traité télégraphique ...
Page 11
... Pays - Bas , Prusse . Convention additionnelle à la Convention d'extradition des malfaiteurs du 17 novembre 1850 , suivie d'un protocole . Berlin . ( Archives dipl . , 1868 , II , 732 ) . 21 Etats - Unis , Nicaragua . Traité de paix ...
... Pays - Bas , Prusse . Convention additionnelle à la Convention d'extradition des malfaiteurs du 17 novembre 1850 , suivie d'un protocole . Berlin . ( Archives dipl . , 1868 , II , 732 ) . 21 Etats - Unis , Nicaragua . Traité de paix ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII