Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... Portugal , Suède et Norwège . Convention pour l'ar- restation et la remise des matelots déserteurs . Lis- bonne . - XXII Fév . XXIII ( Archives dipl . , 1870 , 707 ) . 17 Portugal , Suède et Norwège . Convention d'extradi- tion ...
... Portugal , Suède et Norwège . Convention pour l'ar- restation et la remise des matelots déserteurs . Lis- bonne . - XXII Fév . XXIII ( Archives dipl . , 1870 , 707 ) . 17 Portugal , Suède et Norwège . Convention d'extradi- tion ...
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... Portugal . Convention pour faciliter les communications entre les deux royaumes . XL111 Juin . XLIV XLV - XLVI ... Portugal . Convention addi- tionnelle de poste . ( Hertslet , XII , 710. ) 8/30 Grande - Bretagne , Portugal . Règlement ...
... Portugal . Convention pour faciliter les communications entre les deux royaumes . XL111 Juin . XLIV XLV - XLVI ... Portugal . Convention addi- tionnelle de poste . ( Hertslet , XII , 710. ) 8/30 Grande - Bretagne , Portugal . Règlement ...
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... Portugal , Russie , Suède et Norwège , Suisse , Tunis , Turquie , Wurtemberg . Proto- cole de la conférence internationale réunie à Paris pour l'adoption d'un système uniforme de poids et mesures , et de monnaies . ( De Clercq , XV ...
... Portugal , Russie , Suède et Norwège , Suisse , Tunis , Turquie , Wurtemberg . Proto- cole de la conférence internationale réunie à Paris pour l'adoption d'un système uniforme de poids et mesures , et de monnaies . ( De Clercq , XV ...
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... Portugal . Décision arbi- trale du Président des Etats - Unis relative aux récla- mations de la Grande - Bretagne et du Portugal , au sujet de l'île de Bulama sur la côte occidentale d'Afrique et sur une certaine portion de territoire ...
... Portugal . Décision arbi- trale du Président des Etats - Unis relative aux récla- mations de la Grande - Bretagne et du Portugal , au sujet de l'île de Bulama sur la côte occidentale d'Afrique et sur une certaine portion de territoire ...
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... Portugal . Loi réglant les droits de tonnage et d'ancrage à percevoir dans les ports du Portugal et des îles voisines . ( Hertslet , XIII , 695 ) . 607 > 1872 } Grande - Bretagne . Règlements et instructions relatifs à la naturalisation ...
... Portugal . Loi réglant les droits de tonnage et d'ancrage à percevoir dans les ports du Portugal et des îles voisines . ( Hertslet , XIII , 695 ) . 607 > 1872 } Grande - Bretagne . Règlements et instructions relatifs à la naturalisation ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII