Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... prorogation du terme fixé pour l'échange des ratifications de la Convention et du protocole conclus à Florence , le 6 janvier . Florence . - ( Neumann et Plason , VII , 222 ) . 20 Vénézuela . Décision du gouvernement de Vénézuela re ...
... prorogation du terme fixé pour l'échange des ratifications de la Convention et du protocole conclus à Florence , le 6 janvier . Florence . - ( Neumann et Plason , VII , 222 ) . 20 Vénézuela . Décision du gouvernement de Vénézuela re ...
Page 119
... Prorogation du traité de commerce du 17 janvier 1863 et de la convention de navigation du 13 juin 1862 , jusqu'au 31 décembre 1877. - Paris . ( Journal off . du 2 mai 1877 , 3177. - De Clercq , XII , 19 ) . 28 Grande - Bretagne ( Canada ) ...
... Prorogation du traité de commerce du 17 janvier 1863 et de la convention de navigation du 13 juin 1862 , jusqu'au 31 décembre 1877. - Paris . ( Journal off . du 2 mai 1877 , 3177. - De Clercq , XII , 19 ) . 28 Grande - Bretagne ( Canada ) ...
Page 121
... Prorogation du délai accordé aux navires marchands pour quitter le littoral russe de la mer d'Azof . ( Journal off . du 12 mai 1877 , 3490 ) . 1429 Juin . 4 Autriche Hongrie , Italie . Déclaration pour la proroga- tion de la durée du ...
... Prorogation du délai accordé aux navires marchands pour quitter le littoral russe de la mer d'Azof . ( Journal off . du 12 mai 1877 , 3490 ) . 1429 Juin . 4 Autriche Hongrie , Italie . Déclaration pour la proroga- tion de la durée du ...
Page 122
... Prorogation du traité de com- merce du 14 février 1865 . - ( Journal off . du 21 juillet 1877 , 5341. De Clercq , XII , 34 ) . 21 Brésil , Italie . Déclaration relative à la protection des marques de fabrique . Rio - Janeiro ...
... Prorogation du traité de com- merce du 14 février 1865 . - ( Journal off . du 21 juillet 1877 , 5341. De Clercq , XII , 34 ) . 21 Brésil , Italie . Déclaration relative à la protection des marques de fabrique . Rio - Janeiro ...
Page 125
... prorogation des effets du traité de commerce et de navigation , conclu le 23 avril 1867 . ( Neumann et Plason , X ... Prorogation du traité de commerce du 17 janvier 1863 , et de la convention de navigation du 13 juin 1862 . ( Journal ...
... prorogation des effets du traité de commerce et de navigation , conclu le 23 avril 1867 . ( Neumann et Plason , X ... Prorogation du traité de commerce du 17 janvier 1863 , et de la convention de navigation du 13 juin 1862 . ( Journal ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII