Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... Prorogation du traité commercial du 14 février 1865 . ( De Clercq , XI , 454 ) . 1348 Août . 6 Brésil , Italie . Convention consulaire . Rio - Janeiro . 1349 1350 1351 1852 ( De Clercq , XV , 586 . - Archives dipl . , 1876-77 , III ...
... Prorogation du traité commercial du 14 février 1865 . ( De Clercq , XI , 454 ) . 1348 Août . 6 Brésil , Italie . Convention consulaire . Rio - Janeiro . 1349 1350 1351 1852 ( De Clercq , XV , 586 . - Archives dipl . , 1876-77 , III ...
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... Traité concernant le renouvellement et la continuation de l'union de doua- nes et des impôts du 23 décembre 1863. - Vienne . ( Neumann et Plason , VIII , 346 ) . 1373 -- 1374 1375 1376 5 Autriche - Hongrie , Grande - Bretagne . Traité ...
... Traité concernant le renouvellement et la continuation de l'union de doua- nes et des impôts du 23 décembre 1863. - Vienne . ( Neumann et Plason , VIII , 346 ) . 1373 -- 1374 1375 1376 5 Autriche - Hongrie , Grande - Bretagne . Traité ...
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... traité de commerce et de navigation du 9 avril 1863. Rome . ( Archives dipl . , 1876-77 , III , 315 ) . 26 France , Italie . Prorogation du traité de commerce du 17 janvier 1863 et de la convention de navigation du 13 juin 1862 , jusqu ...
... traité de commerce et de navigation du 9 avril 1863. Rome . ( Archives dipl . , 1876-77 , III , 315 ) . 26 France , Italie . Prorogation du traité de commerce du 17 janvier 1863 et de la convention de navigation du 13 juin 1862 , jusqu ...
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... Prorogation du délai accordé aux navires marchands pour quitter le littoral russe de la mer d'Azof . ( Journal off . du 12 mai 1877 , 3490 ) . 1429 Juin . 4 Autriche Hongrie , Italie . Déclaration pour la proroga- tion de la durée du traité ...
... Prorogation du délai accordé aux navires marchands pour quitter le littoral russe de la mer d'Azof . ( Journal off . du 12 mai 1877 , 3490 ) . 1429 Juin . 4 Autriche Hongrie , Italie . Déclaration pour la proroga- tion de la durée du traité ...
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... Traité de commerce , non ratifié par la Chambre des Députés française . Paris . 1440 -- 1441 1442 1443 1444 1415 ... Prorogation du traité de com- merce du 14 février 1865 . - ( Journal off . du 21 juillet 1877 , 5341. De Clercq ...
... Traité de commerce , non ratifié par la Chambre des Députés française . Paris . 1440 -- 1441 1442 1443 1444 1415 ... Prorogation du traité de com- merce du 14 février 1865 . - ( Journal off . du 21 juillet 1877 , 5341. De Clercq ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII