Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... protectorat . ( De Clercq , XV , 499 ) . - A bord du « Pionnier » . 13 France . Communication faite aux chambres sur le traité du 11 mai 1867 . ( Moniteur du 19 juin 1867 , 771. · De Clercq , XV , 500 ) . 1867 41 Mai . 15 Grande ...
... protectorat . ( De Clercq , XV , 499 ) . - A bord du « Pionnier » . 13 France . Communication faite aux chambres sur le traité du 11 mai 1867 . ( Moniteur du 19 juin 1867 , 771. · De Clercq , XV , 500 ) . 1867 41 Mai . 15 Grande ...
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... protectorat de la France . Mangourou . ( De Clercq , XV , 607 ) . 8 France , Portugal . Déclaration prorogeant au 31 décembre 1879 , le traité de commerce et de navigation , conclu le 11 juillet 1866 . Archives ( Bull . des lois , 1879 ...
... protectorat de la France . Mangourou . ( De Clercq , XV , 607 ) . 8 France , Portugal . Déclaration prorogeant au 31 décembre 1879 , le traité de commerce et de navigation , conclu le 11 juillet 1866 . Archives ( Bull . des lois , 1879 ...
Page 154
... protectorat . Khalé . 1803 --- 1804 - 1805 1806 1807 ( De Clercq , XVIII , 260 ) . - 5 Egypte . Décret du Khédive nommant les membres de la commission de liquidation . ( Hertslet , XV , 145 ) . Co- 7 Danemark , France . Déclaration pour ...
... protectorat . Khalé . 1803 --- 1804 - 1805 1806 1807 ( De Clercq , XVIII , 260 ) . - 5 Egypte . Décret du Khédive nommant les membres de la commission de liquidation . ( Hertslet , XV , 145 ) . Co- 7 Danemark , France . Déclaration pour ...
Page 155
... protectorat . 1809 1810 1811 - 1812 - 1813 - 1814 - 1815 - 1816 Mai . 1817 Goniokori . ( De Clercq , XVIII , 235 ) . 18 Allemague , Autriche - Hongrie , France , Grande - Breta- gne , Italie , Russie , Turquie . Protocole au sujet des ...
... protectorat . 1809 1810 1811 - 1812 - 1813 - 1814 - 1815 - 1816 Mai . 1817 Goniokori . ( De Clercq , XVIII , 235 ) . 18 Allemague , Autriche - Hongrie , France , Grande - Breta- gne , Italie , Russie , Turquie . Protocole au sujet des ...
Page 167
... protectorat . ( De Clercq , XVIII , 262 ) . 16 Bagniakadougou ( Sénégal ) , France . Traité semblable . Kita . ( De Clercq , XVII , 7 ) . 21 Espagne , France , Grande - Bretagne Gibraltar ) . Arran- gement pour fixer la taxe des ...
... protectorat . ( De Clercq , XVIII , 262 ) . 16 Bagniakadougou ( Sénégal ) , France . Traité semblable . Kita . ( De Clercq , XVII , 7 ) . 21 Espagne , France , Grande - Bretagne Gibraltar ) . Arran- gement pour fixer la taxe des ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII