Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... Rapport . - - ( Journal off . du 30 janvier 1874 , 860 ) . De Clercq , XI , 136 ) . 24 France , Grande - Bretagne . Déclaration en exécution de l'article 3 du traité de commerce et de navigation du 23 juillet 1873 , suivie du rapport ...
... Rapport . - - ( Journal off . du 30 janvier 1874 , 860 ) . De Clercq , XI , 136 ) . 24 France , Grande - Bretagne . Déclaration en exécution de l'article 3 du traité de commerce et de navigation du 23 juillet 1873 , suivie du rapport ...
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... Rapport . ( Journal off . du 9 juillet 1874 , 4773 ) . 21 Autriche - Hongrie , Italie . Déclaration relative à la léga- lisation des documents délivrés dans un des deux pays pour servir dans l'autre . Rome . --- ( Archives dipl . , 1875 ...
... Rapport . ( Journal off . du 9 juillet 1874 , 4773 ) . 21 Autriche - Hongrie , Italie . Déclaration relative à la léga- lisation des documents délivrés dans un des deux pays pour servir dans l'autre . Rome . --- ( Archives dipl . , 1875 ...
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... Rapport . ( Journal off . du 30 janvier 1875 , 808 ) . 20 Autriche - Hongrie , Italie . Echange de notes relatif à l'en- rôlement des marins sujets d'un des états sur les navi- res de l'autre . ( Neumann et Plason , VII , 751 ) . 23 ...
... Rapport . ( Journal off . du 30 janvier 1875 , 808 ) . 20 Autriche - Hongrie , Italie . Echange de notes relatif à l'en- rôlement des marins sujets d'un des états sur les navi- res de l'autre . ( Neumann et Plason , VII , 751 ) . 23 ...
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... Rapport au Sénat . ( Journal off . du 30 novembre 1876 , 8820 ) . Rapport à la Chambre des Députés . ( Journal off . du 31 janvier 1877 , 732 ) . 1340 Juil . 10/17 Belgique , Grande - Bretagne . Règlement pour l'exécu- tion de la ...
... Rapport au Sénat . ( Journal off . du 30 novembre 1876 , 8820 ) . Rapport à la Chambre des Députés . ( Journal off . du 31 janvier 1877 , 732 ) . 1340 Juil . 10/17 Belgique , Grande - Bretagne . Règlement pour l'exécu- tion de la ...
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... Rapport à la Chambre des Députés . ( Journal off . du 16 février 1878 , 1625 ) . Rapport au Sénat . ( Journal off . du 9 mars 1878 , 2616 ) . 9 Belgique , France . Convention pour le raccordement à la frontière des sections française et ...
... Rapport à la Chambre des Députés . ( Journal off . du 16 février 1878 , 1625 ) . Rapport au Sénat . ( Journal off . du 9 mars 1878 , 2616 ) . 9 Belgique , France . Convention pour le raccordement à la frontière des sections française et ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII