Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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Page 28
... Roumanie , Russie . Convention télégraphique . charest . ( Archives dipl . , 1869 , IV , 1380 ) . Bu- 21 Belgique , France , Grande - Bretagne , Pays - Bas . Proto- cole concernant l'accord intervenu entre les commis- saires de ces ...
... Roumanie , Russie . Convention télégraphique . charest . ( Archives dipl . , 1869 , IV , 1380 ) . Bu- 21 Belgique , France , Grande - Bretagne , Pays - Bas . Proto- cole concernant l'accord intervenu entre les commis- saires de ces ...
Page 56
... Roumanie , Russie . Règlement de na- vigation et de police applicable au Pruth . ( Neumann et Plason , VII , 186 ) . - 628 Janv . 28 Autriche - Hongrie , Roumanie , Russie . Tarif provisoire Fév . 9 des droits de navigation à percevoir ...
... Roumanie , Russie . Règlement de na- vigation et de police applicable au Pruth . ( Neumann et Plason , VII , 186 ) . - 628 Janv . 28 Autriche - Hongrie , Roumanie , Russie . Tarif provisoire Fév . 9 des droits de navigation à percevoir ...
Page 66
... Roumanie , Russie . Notice relative au régime douanier à établir sur la partie inférieure du Pruth . -- 764 - 765 -- 766 - ( Neumann et Plason , VII , 356 ) . 8 Roumanie , Serbie . Convention postale . ( Archives dipl . , 1875 , II ...
... Roumanie , Russie . Notice relative au régime douanier à établir sur la partie inférieure du Pruth . -- 764 - 765 -- 766 - ( Neumann et Plason , VII , 356 ) . 8 Roumanie , Serbie . Convention postale . ( Archives dipl . , 1875 , II ...
Page 67
... Roumanie , Russie , Serbie , Suède et Norvège , Suisse , Turquie , Wurtemberg . Acte à l'effet d'apporter des modifications à la convention télégraphique interna- tionale conclue à Paris , le 17 mai 1865 , et révisée à Vienne , le 21 ...
... Roumanie , Russie , Serbie , Suède et Norvège , Suisse , Turquie , Wurtemberg . Acte à l'effet d'apporter des modifications à la convention télégraphique interna- tionale conclue à Paris , le 17 mai 1865 , et révisée à Vienne , le 21 ...
Page 70
... Roumanie . Décret déclarant Ismaïl port franc . ' Mai . 6 ) ( Hertslet , XV , 806 ) . 809 Avril . 26 Allemagne , France . Convention au sujet des archives de l'académie de Strasbourg et de ses facultés . 810 Strasbourg . - ( De Clercq ...
... Roumanie . Décret déclarant Ismaïl port franc . ' Mai . 6 ) ( Hertslet , XV , 806 ) . 809 Avril . 26 Allemagne , France . Convention au sujet des archives de l'académie de Strasbourg et de ses facultés . 810 Strasbourg . - ( De Clercq ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII