Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... ( Sénégal ) . Traité pour assurer la protec- tion des naufragės . St - Louis . ( De Clercq , XV , 574 ) . -- 25 Grande - Bretagne , Osmari ( Territoires anglais du Niger ) . Traité relatif aux sacrifices humains , à la religion . Rivière ...
... ( Sénégal ) . Traité pour assurer la protec- tion des naufragės . St - Louis . ( De Clercq , XV , 574 ) . -- 25 Grande - Bretagne , Osmari ( Territoires anglais du Niger ) . Traité relatif aux sacrifices humains , à la religion . Rivière ...
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... ( Sénégal ) , France . Traité pour la reconnaissance du protectorat de la France sur le Lao et l'Irlabé . Galoya . ( De Clercq , XV , 575 ) . - 1465 Nov. 2 Belgique , France . Décret présidentiel sur les poursuites à exercer contre tout ...
... ( Sénégal ) , France . Traité pour la reconnaissance du protectorat de la France sur le Lao et l'Irlabé . Galoya . ( De Clercq , XV , 575 ) . - 1465 Nov. 2 Belgique , France . Décret présidentiel sur les poursuites à exercer contre tout ...
Page 126
... ( Sénégal ) . Traité pour la recon- naissance du protectorat de la France . Forréca- riach . ( De Clercq , XV , 578 ) . - 19/31 Russie , Turquie . Préliminaires de paix . - Andrino- 1493 ) Janv . Fév . ple . - ( De Clercq , XII , 66 ...
... ( Sénégal ) . Traité pour la recon- naissance du protectorat de la France . Forréca- riach . ( De Clercq , XV , 578 ) . - 19/31 Russie , Turquie . Préliminaires de paix . - Andrino- 1493 ) Janv . Fév . ple . - ( De Clercq , XII , 66 ...
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... ( Sénégal ) . Article additionnel au traité du 20/31 mai 1858 avec le roi des Trarzas . St - Louis . ( De Clercq , XII , 397 ) . 1657 - 1658 1659 1660 -- 1661 1662 1663 - 1664 - -- 3 France , Samo ( Sénégal ) . Traité avec le roi du pays ...
... ( Sénégal ) . Article additionnel au traité du 20/31 mai 1858 avec le roi des Trarzas . St - Louis . ( De Clercq , XII , 397 ) . 1657 - 1658 1659 1660 -- 1661 1662 1663 - 1664 - -- 3 France , Samo ( Sénégal ) . Traité avec le roi du pays ...
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... ( Sénégal ) , France . Acte additionnel au traité d'amitié et de commerce du 10 juin 1858 . 1675 - 1676 - 1677 1678 - - ( De Clercq , XII , 403 ) . 6 Pérou , Union postale Universelle . Accession . ( Neumann et Plason , XI , 221 ) . Podor ...
... ( Sénégal ) , France . Acte additionnel au traité d'amitié et de commerce du 10 juin 1858 . 1675 - 1676 - 1677 1678 - - ( De Clercq , XII , 403 ) . 6 Pérou , Union postale Universelle . Accession . ( Neumann et Plason , XI , 221 ) . Podor ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII