Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... Sept. 275 276 277 278 - - 279 Sept. Oct. ( De Clercq , X , 173. Archives dipl . , 1868 , IV , 1704 ) . 20 Roumanie , Russie . Convention télégraphique . charest . ( Archives dipl . , 1869 , IV , 1380 ) . Bu- 21 Belgique , France ...
... Sept. 275 276 277 278 - - 279 Sept. Oct. ( De Clercq , X , 173. Archives dipl . , 1868 , IV , 1704 ) . 20 Roumanie , Russie . Convention télégraphique . charest . ( Archives dipl . , 1869 , IV , 1380 ) . Bu- 21 Belgique , France ...
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... Sept. 428 - ( Législation ottomane par Aristarchi Bey , II , 100. Neu- mann et Plason , VI , 381 ) . 9 Grande - Bretagne , Zanzibar . Loi du parlement anglais reglant et étendant la juridiction du consul anglais à Zanzibar en ce qui ...
... Sept. 428 - ( Législation ottomane par Aristarchi Bey , II , 100. Neu- mann et Plason , VI , 381 ) . 9 Grande - Bretagne , Zanzibar . Loi du parlement anglais reglant et étendant la juridiction du consul anglais à Zanzibar en ce qui ...
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... Sept. 1 ) de Valachie . Déclaration . ( Neumann et Plason , VII , 331 ) . 735 Août . 21 Grande - Bretagne ( Canada ) , Tribu Indienne des Chip- Manitoba - Post . pewa . Traité ( cession , etc. ) . 736 ( Hertslet , XV , 685 ) . - 25 ...
... Sept. 1 ) de Valachie . Déclaration . ( Neumann et Plason , VII , 331 ) . 735 Août . 21 Grande - Bretagne ( Canada ) , Tribu Indienne des Chip- Manitoba - Post . pewa . Traité ( cession , etc. ) . 736 ( Hertslet , XV , 685 ) . - 25 ...
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... Sept. 16 Autriche , Italie . Déclaration . 866 Oct. 15 867 Sept. 18 868 869 870 871 - 872 ― ( Neumann et Plason , VII , 533 ) . Russie , Suède et Norvège . Déclaration pour les relations postales entre la Finlande et la Suède et un ...
... Sept. 16 Autriche , Italie . Déclaration . 866 Oct. 15 867 Sept. 18 868 869 870 871 - 872 ― ( Neumann et Plason , VII , 533 ) . Russie , Suède et Norvège . Déclaration pour les relations postales entre la Finlande et la Suède et un ...
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... Sept. 21 ) 1231 ( Bull . des lois , 1875 , no 278 , 996. De Clercq , X1 , 378 ) . Grande - Bretagne ( Inde ) , Italie . Arrangement concernant l'échange des mandats de poste . Florence , Lon- dres . ( Hertslet , XV , 217 ) . --- 10 ...
... Sept. 21 ) 1231 ( Bull . des lois , 1875 , no 278 , 996. De Clercq , X1 , 378 ) . Grande - Bretagne ( Inde ) , Italie . Arrangement concernant l'échange des mandats de poste . Florence , Lon- dres . ( Hertslet , XV , 217 ) . --- 10 ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII