Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... Suisse . Traité concernant la rectification de la frontière entre le Tyrol et la Suisse . Vienne . 237 - 238 239 240 241 - ---- - 242 - 243 - 244 245 - ( Neumann et Plason , VI , 14 ) . - 14 Autriche - Hongrie , Suisse . Traité de ...
... Suisse . Traité concernant la rectification de la frontière entre le Tyrol et la Suisse . Vienne . 237 - 238 239 240 241 - ---- - 242 - 243 - 244 245 - ( Neumann et Plason , VI , 14 ) . - 14 Autriche - Hongrie , Suisse . Traité de ...
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... Suisse , Turquie , Wurtemberg . Déclaration pour la suppression réciproque des droits de transport des télégrammes ... Suisse . Convention télégraphique . - Vienne . ( Neumann et Plason , VI , 100 ) . 22 Italie , Suisse . Convention d ...
... Suisse , Turquie , Wurtemberg . Déclaration pour la suppression réciproque des droits de transport des télégrammes ... Suisse . Convention télégraphique . - Vienne . ( Neumann et Plason , VI , 100 ) . 22 Italie , Suisse . Convention d ...
Page 32
... Suisse , Turquie , Wurtemberg . Déclaration concernant l'emploi des balles explosibles en temps de guerre . St - Péters- bourg . ( Bull . des lois , 1868 , n ° 1673 , 1221. - De Clercq , X , 219 . Hertslet , XIII , 79. Livre jaune ...
... Suisse , Turquie , Wurtemberg . Déclaration concernant l'emploi des balles explosibles en temps de guerre . St - Péters- bourg . ( Bull . des lois , 1868 , n ° 1673 , 1221. - De Clercq , X , 219 . Hertslet , XIII , 79. Livre jaune ...
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... Suisse . Conven- tion pour la garantie de la propriété littéraire et artis- tique . Berlin . ( Archives dipl . , 1873 , II , 703 ) . 13 Confédération de l'Allemagne du Nord , Prusse , Suisse , Zollverein . Traité de commerce avec ...
... Suisse . Conven- tion pour la garantie de la propriété littéraire et artis- tique . Berlin . ( Archives dipl . , 1873 , II , 703 ) . 13 Confédération de l'Allemagne du Nord , Prusse , Suisse , Zollverein . Traité de commerce avec ...
Page 53
... Suisse . Message du Conseil fédéral helvétique concernant la neutralité de la Suisse . ( Archives dipl . , 1871-72 , III , 1096 ) . 6 Etats - Unis , Salvador . Traité d'amitié et de commerce . San Salvador . - ( Treaties and Conventions ...
... Suisse . Message du Conseil fédéral helvétique concernant la neutralité de la Suisse . ( Archives dipl . , 1871-72 , III , 1096 ) . 6 Etats - Unis , Salvador . Traité d'amitié et de commerce . San Salvador . - ( Treaties and Conventions ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII