Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... Tunisie pour les correspondances télégraphiques internationales devant emprunter la voie des câbles qui relient la France et l'Algérie . 1800 1801 ( Bull . des lois , 1880 , no 537 , 1043 . 1880 , 3675 . - Journal off . du 30 mars De ...
... Tunisie pour les correspondances télégraphiques internationales devant emprunter la voie des câbles qui relient la France et l'Algérie . 1800 1801 ( Bull . des lois , 1880 , no 537 , 1043 . 1880 , 3675 . - Journal off . du 30 mars De ...
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... Tunisie . Décret présidentiel qui rattache au mi- nistère des postes et télégraphes le service des télégra- phes de la Tunisie . ( Bull . des lois , 1880 , no 579 , 1009. De Clercq , XV , 616 ) . 29 France , Iles de la Société et ...
... Tunisie . Décret présidentiel qui rattache au mi- nistère des postes et télégraphes le service des télégra- phes de la Tunisie . ( Bull . des lois , 1880 , no 579 , 1009. De Clercq , XV , 616 ) . 29 France , Iles de la Société et ...
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... Tunisie ) . Circulaire du Ministre des affaires étrangères aux agents diplomatiques français , sur les rapports de la France et de la Tunisie . ( De Clercq , XIII , 19 . VII , 357 ) . ― Archives dipl . , 1882-83 , 2o sér . , 9 France ...
... Tunisie ) . Circulaire du Ministre des affaires étrangères aux agents diplomatiques français , sur les rapports de la France et de la Tunisie . ( De Clercq , XIII , 19 . VII , 357 ) . ― Archives dipl . , 1882-83 , 2o sér . , 9 France ...
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... Tunisie . Décret du Président de la République française relatif à l'échange des colis pos- taux , suivi d'un tableau des taxes . Journal off . du 27 juillet ( Bull . des lois , 1881 , no 653 , 489 . 1881 , 4123. De Clercq , XIII , 62 ) ...
... Tunisie . Décret du Président de la République française relatif à l'échange des colis pos- taux , suivi d'un tableau des taxes . Journal off . du 27 juillet ( Bull . des lois , 1881 , no 653 , 489 . 1881 , 4123. De Clercq , XIII , 62 ) ...
Page 184
... Tunisie . Décret con- cernant le service des colis postaux . ( Bull , des lois , 1882 , no 695 , 607. Journal off . du 7 mars 1882 , 1258 . De Clercq , XV , 641 ) . - 9 Belgique , France . Déclaration pour l'interprétation du traité de ...
... Tunisie . Décret con- cernant le service des colis postaux . ( Bull , des lois , 1882 , no 695 , 607. Journal off . du 7 mars 1882 , 1258 . De Clercq , XV , 641 ) . - 9 Belgique , France . Déclaration pour l'interprétation du traité de ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII