Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... Turquie . Hatti - Chérif déclarant la dignité prin- cière héréditaire dans la famille Obrénovitch . ( Archives dipl . , 1869 , 808. ) 3 Serbie , Turquie . Bérat d'investiture du prince Miloch Obrénovitch . ( Archives dipl . , 1869 , 811 ...
... Turquie . Hatti - Chérif déclarant la dignité prin- cière héréditaire dans la famille Obrénovitch . ( Archives dipl . , 1869 , 808. ) 3 Serbie , Turquie . Bérat d'investiture du prince Miloch Obrénovitch . ( Archives dipl . , 1869 , 811 ...
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... Turquie . Note sur le Hatt - Humayoun de 1856 . ( Archives dipl . , 1867 , IV , 1582 ) . Vienne . 23 Autriche , Belgique . Traité de commerce et de navigation . Vienne . ( Archives dipl . , 1868 , II , 447 . Neumann et Plason , V , 25 ) ...
... Turquie . Note sur le Hatt - Humayoun de 1856 . ( Archives dipl . , 1867 , IV , 1582 ) . Vienne . 23 Autriche , Belgique . Traité de commerce et de navigation . Vienne . ( Archives dipl . , 1868 , II , 447 . Neumann et Plason , V , 25 ) ...
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... Turquie . Circulaire du Fuad - Pacha aux représentants de la Sublime - Porte à l'étranger , relative aux événements survenus dans l'ile de Crète . ( Livre jaune , 1867 , no X , 138. — Archives dipl . , 1867 , IV , 1572 ) . 20 Pays - Bas ...
... Turquie . Circulaire du Fuad - Pacha aux représentants de la Sublime - Porte à l'étranger , relative aux événements survenus dans l'ile de Crète . ( Livre jaune , 1867 , no X , 138. — Archives dipl . , 1867 , IV , 1572 ) . 20 Pays - Bas ...
Page 20
... Turquie . Déclaration pour consacrer l'accepta- tion par la France de l'accession de l'Empire ottoman , pour la Turquie d'Asie , à la convention télégraphique internationale du 17 mai 1865 . - ( Bull . des lois , 1868 , no 1577 , 246 ...
... Turquie . Déclaration pour consacrer l'accepta- tion par la France de l'accession de l'Empire ottoman , pour la Turquie d'Asie , à la convention télégraphique internationale du 17 mai 1865 . - ( Bull . des lois , 1868 , no 1577 , 246 ...
Page 21
... Turquie . Règlement pour les chemins de fer . ( Neumann et Plason , V , 453 ) . 30 Autriche , Grande - Bretagne . Traité de navigation . Vienne . 195 196 ( Hertslet , XII , 1108 . — Archives dipl . , 1873 , II 418 . mann et Plason , V ...
... Turquie . Règlement pour les chemins de fer . ( Neumann et Plason , V , 453 ) . 30 Autriche , Grande - Bretagne . Traité de navigation . Vienne . 195 196 ( Hertslet , XII , 1108 . — Archives dipl . , 1873 , II 418 . mann et Plason , V ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII