Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... publié sous les auspices du Ministère des Affaires étrangères : Tomes IX , X , XI , XII , XIII , XIV , Paris , A. Pedone , Editeur . XV , XVII , XVIII et XIX ( 1895 ) . VIII PRINCIPAUX RECUEILS DE TRAITÉS CITÉS DANS CE RÉPERTOIRE Pour.
... publié sous les auspices du Ministère des Affaires étrangères : Tomes IX , X , XI , XII , XIII , XIV , Paris , A. Pedone , Editeur . XV , XVII , XVIII et XIX ( 1895 ) . VIII PRINCIPAUX RECUEILS DE TRAITÉS CITÉS DANS CE RÉPERTOIRE Pour.
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... XVIII Oct. XIX XX XIX 1862 19 Danemark , Venezuela . Traité d'amitié , de commerce et de navigation . - Caracas . ( Archives dipl . , 1870 , 676. ) 1863 11 Belgique , Brême . Traité de commerce et de navigation . Berlin . ( Archives ...
... XVIII Oct. XIX XX XIX 1862 19 Danemark , Venezuela . Traité d'amitié , de commerce et de navigation . - Caracas . ( Archives dipl . , 1870 , 676. ) 1863 11 Belgique , Brême . Traité de commerce et de navigation . Berlin . ( Archives ...
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... XVIII , 115. Neumann et Plason , VI , 817. Archives dipl . , 1867 , IV , 1411. ) --- - 11 Hesse , Prusse . Traité d'alliance offensive et défensive . Berlin . ( Archives dipl . , 1867 , IV , 1411 ) . 23 Autriche , Italie . Traité de ...
... XVIII , 115. Neumann et Plason , VI , 817. Archives dipl . , 1867 , IV , 1411. ) --- - 11 Hesse , Prusse . Traité d'alliance offensive et défensive . Berlin . ( Archives dipl . , 1867 , IV , 1411 ) . 23 Autriche , Italie . Traité de ...
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... XVIII , 366 ) . - Whydah . 22 Grande - Bretagne ( Canada ) . Acte du gouvernement du Canada concernant le droit de pêche pour les vaisseaux étrangers . ( Hertslet , XIII , 1107 ) . 22 Grande - Bretagne ( Canada ) . Acte du gouvernement ...
... XVIII , 366 ) . - Whydah . 22 Grande - Bretagne ( Canada ) . Acte du gouvernement du Canada concernant le droit de pêche pour les vaisseaux étrangers . ( Hertslet , XIII , 1107 ) . 22 Grande - Bretagne ( Canada ) . Acte du gouvernement ...
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... XVIII , 147.- Neumann et Plason , VI , 818 ) . 19 Bade , Etats - Unis . Traité de naturalisation . Calsruhe . ( Treaties and conventions , etc . , édit . 1873 , 49. - Édit . 1889 , 43 . Archives dipl . , 1873 , II , 454 ) . 20 Grande ...
... XVIII , 147.- Neumann et Plason , VI , 818 ) . 19 Bade , Etats - Unis . Traité de naturalisation . Calsruhe . ( Treaties and conventions , etc . , édit . 1873 , 49. - Édit . 1889 , 43 . Archives dipl . , 1873 , II , 454 ) . 20 Grande ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII