Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... anglais , pour la mise à exécution de la Convention concernant la pêche dans la mer qui baigne les Iles anglaises , et amendant les lois relatives à la pêche dans les eaux anglaises . ( Hertslet , XIII , 422 ) . 14 Autriche , Italie ...
... anglais , pour la mise à exécution de la Convention concernant la pêche dans la mer qui baigne les Iles anglaises , et amendant les lois relatives à la pêche dans les eaux anglaises . ( Hertslet , XIII , 422 ) . 14 Autriche , Italie ...
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... anglais ou suédois , ou bien à terre sur le territoire anglais , suédois , norvé- gien ou autre . ( Hertslet , XIII , 801 ) . 21 Confédération de l'Allemagne du Nord , France . Ar- rangement au sujet des taxes de transit pour les cor ...
... anglais ou suédois , ou bien à terre sur le territoire anglais , suédois , norvé- gien ou autre . ( Hertslet , XIII , 801 ) . 21 Confédération de l'Allemagne du Nord , France . Ar- rangement au sujet des taxes de transit pour les cor ...
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... anglais en Turquie au droit de propriété immobilière . Constantinople . 262 263 -- ( Hertslet , XII , 1210 ) . 30 Etats - Unis , Grande - Bretagne . Ordre en conseil britan- nique étendant aux navires des Etats - Unis le système de ...
... anglais en Turquie au droit de propriété immobilière . Constantinople . 262 263 -- ( Hertslet , XII , 1210 ) . 30 Etats - Unis , Grande - Bretagne . Ordre en conseil britan- nique étendant aux navires des Etats - Unis le système de ...
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... anglaise concernant la pêche sur les côtes de l'Allemagne du Nord . ( Hertslet , XIV , 1055 ) . 1 Lauenbourg et ... anglais à la suite des troubles qui ont eu lieu à Panama en avril 1856 . - Bogota . ( Hertslet , XIV , 1198 ) . 318 ...
... anglaise concernant la pêche sur les côtes de l'Allemagne du Nord . ( Hertslet , XIV , 1055 ) . 1 Lauenbourg et ... anglais à la suite des troubles qui ont eu lieu à Panama en avril 1856 . - Bogota . ( Hertslet , XIV , 1198 ) . 318 ...
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... anglais dans les pos- sessions de la Reine de Madagascar . ( Hertslet , XIII , 624 ) . 7 France , Pelit - Bassam ( Guinée septentrionale ) . Recon- naissance de la suzeraineté de la France par Petit - Bas- sam ( analyse ) . ( De Clercq ...
... anglais dans les pos- sessions de la Reine de Madagascar . ( Hertslet , XIII , 624 ) . 7 France , Pelit - Bassam ( Guinée septentrionale ) . Recon- naissance de la suzeraineté de la France par Petit - Bas- sam ( analyse ) . ( De Clercq ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII