Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... chemin de fer . Vienne . 46 47 ✓ 48 49 50 51 52 - ( Neumann et Plason , V , 188 ) . - 4 Bade , Bavière , Hesse , Prusse , Wurtemberg . Convention pour assurer la durée de l'Union douanière allemande du Zollverein . Berlin . ( Archives ...
... chemin de fer . Vienne . 46 47 ✓ 48 49 50 51 52 - ( Neumann et Plason , V , 188 ) . - 4 Bade , Bavière , Hesse , Prusse , Wurtemberg . Convention pour assurer la durée de l'Union douanière allemande du Zollverein . Berlin . ( Archives ...
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... chemins de fer . Berlin . ( Neumann et Plason , V , 210 ) . 6 Prusse , Waldeck et Pyrmont . Convention militaire suivie d'un protocole . Berlin . - ( Archives dipl . , 1868 , I , 154 ) . 7 France , Siam . Convention relative à l ...
... chemins de fer . Berlin . ( Neumann et Plason , V , 210 ) . 6 Prusse , Waldeck et Pyrmont . Convention militaire suivie d'un protocole . Berlin . - ( Archives dipl . , 1868 , I , 154 ) . 7 France , Siam . Convention relative à l ...
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... chemin de fer entre les deux pays . Haye . ( Archives dipl . , 1868 , II , 746 ) . - La 126 Nov. 127 128 129 130 131 ( 1867 ) 1867 132 Nov. 11 France , Grande 16 ( 1867 ) REPERTOIRE GÉNÉRAL.
... chemin de fer entre les deux pays . Haye . ( Archives dipl . , 1868 , II , 746 ) . - La 126 Nov. 127 128 129 130 131 ( 1867 ) 1867 132 Nov. 11 France , Grande 16 ( 1867 ) REPERTOIRE GÉNÉRAL.
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... chemin de fer de Venlo à Osnabrück . ( Archives dipl . , 1868 , III , 1028 ) . - Berlin . 30 Autriche , Confédération de l'Allemagne du Nord . Trai- té relatif au transit des dépêches closes . ( Neumann et Plason , V , 323 ) . -- 3 ...
... chemin de fer de Venlo à Osnabrück . ( Archives dipl . , 1868 , III , 1028 ) . - Berlin . 30 Autriche , Confédération de l'Allemagne du Nord . Trai- té relatif au transit des dépêches closes . ( Neumann et Plason , V , 323 ) . -- 3 ...
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... fer . ( Neumann et Plason , V , 453 ) . 30 Autriche , Grande - Bretagne . Traité de navigation . Vienne . 195 196 ... chemin de fer de Herzberg par Osterode à Seesen . Magdebourg . - ( Archives dipl . , 1873 , II , 421 ) . 198 Mai . 199 ...
... fer . ( Neumann et Plason , V , 453 ) . 30 Autriche , Grande - Bretagne . Traité de navigation . Vienne . 195 196 ... chemin de fer de Herzberg par Osterode à Seesen . Magdebourg . - ( Archives dipl . , 1873 , II , 421 ) . 198 Mai . 199 ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII