Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... colis postaux . ( Bull . des lois , 1881 , no 666 , 913 . Journal off . du 12 no- vembre 1881 , 6281. De Clercq , XIII , 144 ) . 18 Allemagne , Belgique , France . Arrangement au sujet de l'échange des colis postaux . ( Bull . des lois ...
... colis postaux . ( Bull . des lois , 1881 , no 666 , 913 . Journal off . du 12 no- vembre 1881 , 6281. De Clercq , XIII , 144 ) . 18 Allemagne , Belgique , France . Arrangement au sujet de l'échange des colis postaux . ( Bull . des lois ...
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... colis postaux , et applique aux mêmes colis le régime de l'envoi contre rembour- sement . - ( Bull . des lois , 1881 , no 653 , 462. Journal off . du 26 juil- let 1881 , 4106. De Clercq , XIII , 61 ) . 24 France ( Corse , Algérie ...
... colis postaux , et applique aux mêmes colis le régime de l'envoi contre rembour- sement . - ( Bull . des lois , 1881 , no 653 , 462. Journal off . du 26 juil- let 1881 , 4106. De Clercq , XIII , 61 ) . 24 France ( Corse , Algérie ...
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... colis postaux . ( Bull , des lois , 1881 , n ° 653 , 476 . tembre 1881 , 5267 . -- - - Paris . · Journal off . du 20 ... colis postaux . Paris . ( Bull . des lois , 1881 , no 653 , 478. Journal off . du 20 sep- tembre 1881 , 5267. — De ...
... colis postaux . ( Bull , des lois , 1881 , n ° 653 , 476 . tembre 1881 , 5267 . -- - - Paris . · Journal off . du 20 ... colis postaux . Paris . ( Bull . des lois , 1881 , no 653 , 478. Journal off . du 20 sep- tembre 1881 , 5267. — De ...
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... poste français établis en ) . Décret présidentiel concernant le service des colis pos- taux , suivi de deux tableaux ... colis postaux . ( Bull . des lois , 1882 , n ° 732 , 1008. — Journal off . du 12 août 1882 , 4467. · De Clercq , XV ...
... poste français établis en ) . Décret présidentiel concernant le service des colis pos- taux , suivi de deux tableaux ... colis postaux . ( Bull . des lois , 1882 , n ° 732 , 1008. — Journal off . du 12 août 1882 , 4467. · De Clercq , XV ...
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... poste fran- çais dans les Ports Ottomans ) . Décret concernant le service des colis postaux . ( Bull . des lois , 1883 , no 760 , 162. Journal off . du 23 jan- vier 1883 , 395 ) . 24 France ( Algérie ) , Roumanie , Tunisie . Décret ...
... poste fran- çais dans les Ports Ottomans ) . Décret concernant le service des colis postaux . ( Bull . des lois , 1883 , no 760 , 162. Journal off . du 23 jan- vier 1883 , 395 ) . 24 France ( Algérie ) , Roumanie , Tunisie . Décret ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII