Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... colonies anglaises dans les colonies espagnoles aux droits per- çus sur les bâtiments espagnols . 355 356 - 357 358 359 ( Hertslet , XIII , 788 ) . 22 France . Circulaire relative aux travaux de la conférence de Paris adressée par le ...
... colonies anglaises dans les colonies espagnoles aux droits per- çus sur les bâtiments espagnols . 355 356 - 357 358 359 ( Hertslet , XIII , 788 ) . 22 France . Circulaire relative aux travaux de la conférence de Paris adressée par le ...
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... colonies espagnoles . ( Hertslet , XIV , 474 ) . 6 France . Déclaration du duc de Gramont au Corps légis- latif sur l'offre de la couronne d'Espagne faite au prince de Hohenzollern . ( Journal off . du 7 juillet 1870 , 1189 . Archives ...
... colonies espagnoles . ( Hertslet , XIV , 474 ) . 6 France . Déclaration du duc de Gramont au Corps légis- latif sur l'offre de la couronne d'Espagne faite au prince de Hohenzollern . ( Journal off . du 7 juillet 1870 , 1189 . Archives ...
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... ( Colonies ) , Grande - Bretagne ( Inde Britannique ) , Ita- lie , Pays - Bas , Suède et Norvège . Arrangement con- cernant l'entrée de l'Inde anglaise et des colonies fran- çaises dans l'union générale des postes du 9 octobre 1874. Berne ...
... ( Colonies ) , Grande - Bretagne ( Inde Britannique ) , Ita- lie , Pays - Bas , Suède et Norvège . Arrangement con- cernant l'entrée de l'Inde anglaise et des colonies fran- çaises dans l'union générale des postes du 9 octobre 1874. Berne ...
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... ( Colonies françaises ) , Suisse . Déclaration pour consacrer l'accession des colonies françaises au traité d'union générale des postes du 9 octobre 1874 . ( De Clercq , XI , 442 ) . ( 1 ) Voir Hertslet , XII , 112 . ( 2 ) Voir Hertslet ...
... ( Colonies françaises ) , Suisse . Déclaration pour consacrer l'accession des colonies françaises au traité d'union générale des postes du 9 octobre 1874 . ( De Clercq , XI , 442 ) . ( 1 ) Voir Hertslet , XII , 112 . ( 2 ) Voir Hertslet ...
Page 111
... ( Colonies françaises ) , Grande - Bretagne ( Inde Britannique ) . Décret présidentiel portant fixation des taxes à percevoir sur les correspondances échangées soit entre la France et les colonies françaises ou l'Inde Britannique , soit ...
... ( Colonies françaises ) , Grande - Bretagne ( Inde Britannique ) . Décret présidentiel portant fixation des taxes à percevoir sur les correspondances échangées soit entre la France et les colonies françaises ou l'Inde Britannique , soit ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII